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Arrêté - arrete 2026 41 defile a l occasion de la procession du 11 octobre 2026
Document publié le Dimanche 11 octobre 2026 par la commune de Troisvilles.
Lien du pdf (Arrêté - arrete 2026 41 defile a l occasion de la procession du 11 octobre 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Aménagement du territoire,
Département du Nord
Commune
de
TROISVILLES
F20XD
Arrêté 2026-41
ARRÊTÉ DU MAIRE
Défilé à l’occasion de la procession du 11 octobre 2026 Réglementation du stationnement et de la Circulation
Nous, Maire de la Commune de TROISVILLES, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L2212-1 et L2212- 2, L 2213-1
et L 2213-2;
Considérant qu'en raison de la procession organisée le 11 octobre 2026, par la paroisse Notre- Dame de
la
Fraternité,
il y lieu,
afin d'éviter tout accident,
de réglementer la
circulation
et le
stationnement des véhicules,
sur
les voies
communales
empruntées
par l'itinéraire,
dans
la
traversée de la commune.
ARRÊTE
Article
1
: La circulation et le stationnement de tout véhicule,
sur la
chaussée,
seront
interdits le dimanche 11
octobre 2026, à partir de 11
heures et jusqu’à la fin du parcours,
à
l'occasion
du
défilé
organisé
par
la
paroisse
Notre-Dame
de
la
Fraternité,
sur
les
voies
communales ci-après, empruntées par l'itinéraire :
Place de l'Église Rue de la Sotière Rue du Maréchal Leclerc Rue du Général de Gaulle
Article 2 : Toute infraction
sera constatée par un
procès-verbal
et poursuivie conformément
aux lois. Article 3 : Monsieur le maire de la commune de TROISVILLES est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera affiché conformément à la réglementation en vigueur et dont ampliation sera adressée à
:
+
__ Madame le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de Le Cateau.
Troisvilles, le 14 septembre 2026. Le Maire, Jérémy RICHARD.
12, rue du Général de Gaulle 59980 Troisvilles - Tel. 03 27 85 09 94 - Courriel : mtroisvilles@gmail.com