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Déliberation - 2025 164 Annexe1 Annexe1 Conv Lycee H Vogt tampon
Document publié le Samedi 3 janvier 2026 à 04h58 par la commune de Commercy.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 164 Annexe1 Annexe1 Conv Lycee H Vogt tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Culture et patrimoine,
Envoyé
en
préfecture
le
19/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
19/12/2025
Publié
le
ID
:055-215501222-20251218-2025
164-DE
T
N
F9 45
.
République
Française
dés)
ie
gi
a
} L
ile
VE
Département
de
la
Meuse
C
O
É
M
1}
€
f
C
Vÿ
Mairie
de
Commercy
— Château
Stanislas
B.P.
90081
— 55205
COMMERCY
Cedex
Tél.
: 03
29
91
02
18
— @
: mairie@commercvy.fr
WwWw.commercy. fr
Annexe
à
La convention
conclue
entre
la Ville
de
Commercy
et
Le
Lycée
Henri
Vogt
Entre
les
soussignés
La
Ville
de
Commercy,
représentée
par
son
Maire,
Jean-Philippe
VAUTRIN,
désignée
sous
Le terme
«
la
Ville
»,
agissant
en
vertu
de
la
délibération
n°
XXX
du
Conseil
municipal
du
XX
novembre
2025, d'une
part,
et Le
Lycée
Henri
Vogt,
représentée
par
Monsieur
Le-Meur
Yann
en
leur
qualité
de
responsable
Ci-après
dénommée
« Lycée
Henri
Vogt
»
d'autre
part,
L'article
5 de
La
convention
prévoit
la
rédaction
chaque
année
d'une
annexe
définissant
les
dates
et
horaires
d'intervention
du
conservatoire
de
musique
de
Commercy
Article
1-
Créneaux
horaires
réguliers
:
Le
conservatoire
de
musique
de
Commercy
interviendra
avec
Le
lycée
Henri
Vogt
,pour
l’année
scolaire
2025/2026,
les
vendredis
de
10h00-11h30
suivant
le
calendrier
suivant
:
07/11/25
|14/11/25
21/11/25
,28/11/25
|05/12/25
09/01/25
16/01/25
23/01/26
30/01/26
06/03/26
13/03/26
|20/03/26
Article
2-
Créneaux
horaires
ponctuels
Toute
demande
de
créneaux
supplémentaires
fera
l'objet
d'une
demande
de
la
part
du
Lycée
Henri
Vogt.
À Commercy,
Le XXXXX
2025
Le
Maire,
Lycée
Henri
Vogt
Jean-Philippe
VAUTRIN
Yann
Le-Meur
Ville
porte
du
BEAUX DETOURS
/
5
&
s
DURE
de
Lorraine
Parc
naturel
régional
de
Lorraine