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Document publié le Jeudi 7 juillet 2016
Lien du pdf (PLU - Autres - Site parimonial remarquable de Riom 20000731)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Télécommunications et internet,
Localisation
Département : Puy-de-Dôme
Commune : Riom
Autres communes :
SPR
Appellation : Site parimonial remarquable de Riom
Article 112 de la loi LCAP du 7 juillet 2016
Règlement : PSMV
Arrêté : Décret en Conseil d'Etat le 31/07/2000
Pour les Plans de Sauvegarde et de Mise en Valeur, vous pouvez consulter l'arrêté sur le site internet de legifrance.
Pour les autres documents, vous pouvez vous adresser à la collectivité territoriale concernée.