Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 00 A ODJ CM 03 07 2025
Ordre du Jour - 00.ODJ CM 9 07 2024 1
Ordre du Jour - 00.ODJ CM 14 12 2022 1
Ordre du Jour - 00 ODJ CM 09032023
Ordre du Jour - 00.ODJ CM 22 02 2024
Ordre du Jour - 00.ODJ CM 21 09 2023
Ordre du Jour - 00.ODJ CM
Ordre du Jour - 00 A ODJ CM du 3 fevrier
Ordre du Jour - 00 ODJ
Ordre du Jour - 00.ODJ CM 29 03 2023 1
Ordre du Jour - 00.ODJ CM 02 02 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Avé.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 00.ODJ CM 02 02 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
nn, SAINT-AVE SANT-TEVE
4
Mesdames
et
Messieurs
les
membres
Du
Conseil
Municipal
(destinataires
in fine)
Service
secrétariat
général
Dossier
suivi
par:
H.
CHERON
Objet
: Convocation
au
conseil
municipal
| Saint-Avé,
le 27/01/2023
Cher(e)s
Collègues,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
réunion
du
conseil
municipal
qui
aura
lieu
le :
Jeudi
2
février
2023
à
20h
Salle
Jean
Langlo,
en
Mairie
de
SAINT
AVE
Je
vous
précise
que
les
dispositions
dérogatoires
issues
de
la
loi
n°2021-1465
du
10
novembre
2021
portant
dispositions
de
vigilance
sanitaire
ne
sont
plus
en
vigueur
depuis
le
1°"
août
2022.
Ainsi
les
règles
de
droit
commun
sont
à nouveau
applicables
c'est-à-dire
notamment
les
points
suivants
:
- Fixation
du
quorum
à plus
de
la
moitié
des
membres
en
exercice,
- Un
membre
du
conseil
ne
peut
être
porteur
que
d'un
seul
pouvoir,
- ||
sera
procédé
à
une
retransmission
en
direct
de
l'intégralité
des
débats
(au
moyen
de
Facebook
live).
Vous
trouverez,
ci-joint,
les
projets
de
délibérations
qui
vous
seront
soumis :
Ordre
du
jour :
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
14
décembre
2022
| —
Projets
de
délibérations :
TOURISME
1.
Adhésion
à
la
fédération
des
stations
vertes
FONCIER
2.
Acquisition
de
parcelles
appartenant
au
Département
dans
le
secteur
de
CATRIC
3.
Cession
d'un
ancien
chemin
rue
de
Beausoleil
4.
Déclassement
du
domaine
public
en
vue
de
la cession
d’un
délaissé
rue
Schoelcher
T
Mairie
#
Tél.
02 97
60 70
10
F
saint-ave.fr
Place
de
l'hôtel
de
Ville
Fax
02
97
44
58
91
B.P.40020
mairie@saint-ave.fr
56891
Saint-Avé
Cedex
Tout
courrier
devra
être
impersonnellement
adressé
à
Madame
Le
Maire VIE
ASSOCIATIVE
ET
SPORTIVE
5.
Demandes
de
subventions
exceptionnelles
VIE
SCOLAIRE 6.
Participation
aux
frais
de
fonctionnement
de
l'école
Notre
Dame
— année
scolaire
2022/2023
FINANCES
—
ACHATS
DURABLES
7.
Versement
d'une
avance
sur
la subvention
2023
pour
le CCAS
de
Saint-Avé
8.
Avance
de
trésorerie
pour
le
CCAS
9.
Ajout
tarifs
location
bancs/chaises
pour
2023
ENFANCE
JEUNESSE
10.
Rémunération
animateurs
saisonniers
2023
RESSOURCES
HUMAINES
11.
Fixation
de
la
rémunération
des
agents
recenseurs
pour
2023
12.
Modification
du
tableau
des
effectifs
Il -
Informations
:
#
Décisions
prises
par
Madame
le Maire
sur
délégation
du
conseil
municipal
Comptant
sur
votre
présence,
Je
vous
prie
de
croire,
Cher(e)s
collègues,
en
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
\
5
Peas
&
LED
Le
Maire,
Vice-Présidente|du
Conseil
Régional
de
Bretagne
Anne
GALLO
T
Mairie
Æ#
Tél.
02
97
60
70
10
#
saint-ave.fr
Place
de
l'hôtel
de
Ville
Fax
02
97
44
58
91
B.P.40020
mairie@saint-ave.fr
56891
Saint-Avé
Cedex
Tout
courrier
devra
être
impersonnellement
adressé
à Madame
Le
Maire