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Déliberation - 14 Decisions du Maire – Information du Conseil Municipal
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Galmier.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Sécurité publique,
MAIRIE
DE
MIER_
LA
VILLE
QUI
PÉTILLE
1!
LOIRE
EN
RHONE-ALPES
N°
24-12-14
OBJET
:
Décisions
du
maire
—
information
du
conseil
municipal
Mis
en
ligne,
le
1 9 DEC.
2024
MAIRIE DE ST-GALMIER
Accusé
de
réception
de
la
Sous-Préfecture
Reçu
en
date
du
1 9 DEC.
2024
Mairie
de
Saint-Galmier
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
18
DECEMBRE
2024
Compte-rendu
affiché
le
: 19
décembre
2024
Date
de
la
convocation
du
Conseil
Municipal:
12
décembre
2024
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
exercice
au
jour
de
la
séance
: 29
Secrétaire
de
séance
: Gérard
ALLANCHE
Membres
présents
à la
séance
:
Philippe
DENIS
—
Jacques
DECHANDON
-
Solange
MORERE
-—
Gilles
GRANGIER
- Gérard
ALLANCHE
-
Arlette
PEREIRA
- Guy
BERNE
-—
Suzanne
BOICHON
-
Edith
CONSIGNY
- Daniel
DUCROS
- Françoise
PION
-
Marie-Hélène
BRUNET
—
Gérard
GRANGE
-—
Serge
GRANGE
- Christine
PALLEY
- Joaquim
DE
ALMEIDA
-
Thomas
ROCHETTE
—
Marie-Hélène
BOUILHOL
-
Aurélie
DESBREE
-
Romain
MONTELIMARD
-
Jean-
Paul
SOLEILHAC
-— Alain
LECUE
-— Pascal
BENARD.
Membres
absents,
excusés
ayant
donné
pouvoir
:
Mireille
PAULET
à
Marie-Hélène
BRUNET
-
Christian
BECUVWE
à
Daniel
DUCROS
- Régine
CHEVALLIEZ
à
Philippe
DENIS
-
Michel
FRANCHINI
à
Gérard
ALLANCHE
-
André
HUBERT
à
Marie-Hélène
BOUILHOL Membre
absent
:
Geneviève
NIGAY.
2X
Res
Place
de
la
Devise
-42330
SAINT-GALMIER
(Loire)
ERUNCE,
Tél.
04
77
52
74
00
-Fax.
04
77
52
50
46
-contactämoïie-soint-golmier.fr-
ww.soint-goimi OBJET
DE
LA
DELIBERATION :
DECISIONS
DU
MAIRE
—
INFORMATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Conformément
à
l'article
L2122-23
du
CGCT,
Monsieur
le
Maire
rend
compte
à
l'Assemblée
des
décisions
prises
dans
le
cadre
de
la
délégation
reçue
par
Monsieur
PRIIPRE
DENIS
du
Conseil
Municipal
par
délibération
du
16
septembre
2020
:
Décision
n°2024-135
—
Convention
d'engagement
«
refuge
LPO
»
pour
le
Site
«
LA
ROSERAIE
»
inscrit
au
programme
Refuges
LPO
du
01/09/2024
au
30/09/2029
"
Décision
n°2024-136
—-
NOXEA
—
Habilitation
électrique
pour
recyclage
TC2
et
module
Haute
Tension
pour
deux
agents
municipaux
pour
un
montant
total
de
650
€
HT
soit
780
€ TTC.
"
Décision
n°2024-137
—
PATRICIA
BAZOUD
-—
Voyage
au
pays
des
livres
programme
3
séances
d'éveil
à
la
lecture
pour
le
Relais
d'Assistantes
Maternelles
Bout'Chou
pour
un
montant
total
de
304,85
€.
"
Décision
n°2024-138
—
SFR
—
Abonnement
mobile
engagement
24
mois
pour
un
montant
de
372,80
€
HT/mois
à
compter
du
1°’
janvier
2025
avec
achat
de
mobile
pour
un
prix
total
remisé
de
1
370
€
HT
soit
1
644
€
TTC.
"
Décision
n°2024-139
—
Contrat
LOGITUD
Solutions
—
SUFFRAGE
WEB
Gestion
des
Elections
Politiques
avec
le
REU
-—
du
1°
janvier
au
31
décembre
2025
reconductible
2
fois
maximum
—
462,28
€
HT
par
an.
"Décision
n°2024-140
—
Deux
Contrats
LOGITUD
Solutions
:
-
GVe
Cloud:
Géo
Verbalisation
Electronique
Cloud
—
du
1°
janvier
au
31
décembre
2025
reconductible
2
fois
maximum
—
999,26
€
HT
par
an.
-
MUNICIPOL
Gestion
de
la
police
municipale
—
du
1°
janvier
au
31
décembre
2025
reconductible
2
fois
maximum
—
382,78
€
HT
par
an.
"Décision
n°2024-141
—
JUSTE
A
TEMPS
-
Contrats
de
cession
de
spectacle
pour
une
représentation
de
la
Brigade
d'intervention
Spectaculaire
en
date
des
7
et
8
décembre
pour
un
montant
de
2
100
€
TTC.
"
Décision
n°2024-142
-—
SOTREC
INGENIERIE
-
Contrats
de
missions
complémentaires
pour
la
mission
de
maitrise
d'œuvre
de
la
construction
d'un
théâtre
de
verdure
pour
la
Commune
de
Saint-Galmier
pour
un
montant
total
de
12
717,44
€
HT
soit
15
260,93
€ TTC.
“Décision
n°2024-143
—
PYRAMID
—
Modification
de
marché
pour
la
Création
d'un
nouveau
parking
à
Saint-Galmier
en
vue
d’un
confortement
du
mur
avant
la
réalisation
du
parking
pour
un
montant
de
34
040
€
HT
ce
qui
porte
le
nouveau
montant
du
marché
à
499
040
€
HT
soit
598
848
€
TTC.
Décision
n°2024-144
—
COLAS
-—
Modification
de
marché
pour
la
Création
d'un
nouveau
parking
à
Saint-Galmier
en
vue
de
l'élargissement
et
sécurisation
chemin
accès
pour
un
montant
de
7
672
€
HT
ce
qui
porte
le
nouveau
montant
du
marché
à
633
862
€
HT
soit
760
634,40
€ TTC.
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
ces
décisions
qui
n’appellent
aucune
remarque
de
la
part
de
l'assemblée.
Ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents.
EXPEDITION
CONFORME
AU
REGISTRE
À
ST-GALMIER,
le
19
décembre
2024.
LE
MAIRE
LE
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Accusé
de
réception
PMP
Gérard
ALLANCHE
de
la
Sous-Préfecture
27
Reçu
en
date
du
19
DEC.
2024
Mairie
de
Saint-Galmier
\