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Déliberation - 17 Decisions du Maire
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Galmier.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Formation,
MAIRIE
DE
TETE
Ÿ
GALMIER_
Es
VILLE
QUI
PÉTILLE
1!
LOIRE
EN
RHONE-ALPES
N°
24-09-17
OBJET
:
Décisions
du
maire
—
information
du
conseil
municipal
Mis
en
ligne,
le
0 7 OCT.
2024
MAIRIE DE ST-GALMIER
Accusé
de
réception
de
la
Sous-Préfecture
Reçu
en
date
du
0 4 OCT.
2024
Mairie
de
Saint-Galmier
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
26
SEPTEMBRE
2024
Compte-rendu
affiché
le
: 30
septembre
2024
Date
de
la
convocation
du
Conseil
Municipal:
20
septembre
2024
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
exercice
au
jour
de
la séance
: 29
Secrétaire
de
séance
: Gérard
ALLANCHE
Membres
présents
à la séance
:
Philippe
DENIS
—
Jacques
DECHANDON
-
Solange
MORERE
-—
Mireille
PAULET
-
Gérard
ALLANCHE
-
Arlette
PEREIRA
-
Guy
BERNE
-
Geneviève
NIGAY
-
Christian
BECUWE
-—
Suzanne
BOICHON
-
Régine
CHEVALLIEZ
- Edith
CONSIGNY
—
Daniel
DUCROS
—
Françoise
PION
-
Marie-Hélène
BRUNET
—
Gérard
GRANGE
-—
Michel
FRANCHINI
-
Joaquim
DE
ALMEIDA
—
Thomas
ROCHETTE
- André
HUBERT
-
Marie-Hélène
BOUILHOL
- Romain
MONTELIMARD
-
Jean-Paul
SOLEILHAC
— Alain
LECUE.
Membres
absents,
excusés
ayant
donné
pouvoir
:
Gilles
GRANGIER
à
Gérard
ALLANCHE
—
Serge
GRANGE
à
Mireille
PAULET
-
Christine
PALLEY
à
Edith
CONSIGNY
-—
Céline
BENNICI
à
Thomas
ROCHETTE
-
Aurélie
DESBREE
à
Romain
MONTELIMARD. Membre
absent
: 0.
«rss
Place
de
la
Devise
-42330
SAINT-GALMIER
[Loire]
DE FRANCE
Tél.
04
77
52
74
00 -
Fox. 04
77
52 50 46
-contact&moïie-saint-golmier.fr
- vaww.saint-golmi OBJET
DE
LA
DELIBERATION
:
DECISIONS
DU
MAIRE
—
INFORMATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Conformément
à
l’article
L2122-23
du
CGCT,
Monsieur
le
Maire
rend
compte
à
l'Assemblée
des
décisions
prises
dans
le
cadre
de
la
délégation
reçue
par
Monsieur
Philippe
DENIS
du
Conseil
Municipal
par
délibération
du
16
septembre
2020 :
[Accusé
de
ec
Décision
n°2024-75
—
AD
Radiocoms
—
Contrat
d'abonnement
«
RADIO
LTE
»
pour
la
maintenance
des
radios
en
abonnement
LIEBRTE
pour
un
montant
de
456
€
HT
annuel
à compter
du
18
juin
2024.
Décision
n°2024-76
—
GMA
(Gaz
et
Matériel
d'Auvergne)
—
Convention
de
mise
à
disposition
des
emballages
de
gaz
industriel
pour
une
durée
de
3
ans
à
compter
du
03
mai
2024
pour
un
montant
mensuel
de
570
€
HT
soit
684
€
TTC.
Décision
n°2024-77
—
CEPIM
—
Contrat
de
formation
n°61477
AIPR
(Autorisation
d'intervention
à
Proximité
des
Réseaux,
formation
Concepteur
Encadrant
en
date
du
08
juillet
2024
pour
un
montant
de
320
€
TTC.
Décision
n°2024-78
—
Conventions
pour
la
gestion
du
mini-golf
—
Eté
2024:
La
Lumière
cendrée
- L'Amitié
Franco-portugaise
- L'association
des
familles
Décision
n°2024-79
—
YES
HIGH
TECH
-
Contrat
de
cession
du
droit
d'exploitation
de
spectacle
Compagnie
les
Z’Etincelles
pour
les
15
octobre
et
3
décembre
pour
un
montant
total
de
235,82
€
HT
soit
248,80
€
TTC.
Décision
n°2024-80
—-
FEDERATION
FRANCAISE
DE
CYCLISME
—
Avenant
au
contrat
d'organisation
des
championnats
de
France
de
Pumptrack
de
Saint-Galmier
saison
2024.
Décision
n°2024-81
—-
ANNULE
ET
REMPLACE
- décision
n°2024/77
- CEPIM
-—
Contrat
de
formation
n°61477
AIPR
(Autorisation
d'intervention
à
Proximité
des
Réseaux,
formation
Concepteur
Encadrant
en
date
du
10
juillet
2024
pour
un
montant
de
320
€
TTC.
Décision
n°2024-82
—
MODIFICATION
- décision
n°2024/35
- ECF
—
Convention
de
formation
professionnelle
continue
à
la
conduite
des
chariots
R489
CACES
pour
seulement
4
agents
(moins
Eric
THIVILLIER
pour
départ
en
retraite)
soit
pour
un
montant
de
1
672
€
TTC.
Décision
n°2024-83
—
ATELIER
DE
LA
GARE
-— Avenant
n°1
au
contrat
de
maitrise
d'œuvre
pour
l'aménagement
d'un
atelier
pour
artisan
d'art
avec
une
actualisation
des
honoraires
d'une
hausse
de
635
€
HT
soit
un
montant
total
de
11
635
€
HT
soit
13
962
€ TTC.
Décision
n°2024-84
—
Travaux
pour
la
Création
d'un
nouveau
parking
à
Saint
Galmier
—
Marchés
de
travaux
passés
selon
la
procédure
adaptée
Décision
n°2024-85
—
ATELIER
DE
LA
GARE
-
ANNULE
ET
REMPLACE
décision
du
maire
n°
2023/119
- Acte
d'engagement
pour
une
mission
de
Maîtrise
d'Œuvre
pour
l'aménagement
d’une
terrasse
situé
sur
un
bâtiment
Rue
du
Cloître
à
Saint-
Galmier
pour
un
montant
d’honoraire
de
13
910
€
HT.
Décision
n°2024-86
—
BLACHERE
ILLUMINATION
—
Location
de
matériel
d'illumination
pour
une
période
de
trois
ans
pour
les
années
2024/2025
et
2026
au
prix
de
9
384,65
€
HT
par
an
soit
11
261,58
€
TTC.
Décision
n°2024-87
—
LOOM
UP
-—
Location
de
matériel
d'illumination
pour
une
période
de
trois
ans
à
compter
de
décembre
2024
jusqu'à
janvier
2027
au
prix
de
8
775
€
HT
par
an
soit
10
530
€
TTC.
Décision
n°2024-88
—
Marie
GAREL
—
Avenant
n°
1
au
Bail
précaire
pour
des
gaux-situés-1
passage
du
Cloître
—
du
4
janvier
2024
au
3
janvier
2025
pour
un
ant
mensuel
de
319
€
TTC.
de
la
Sous-Préfecture
Reçu
en
date
du
0 # OCT,
2024
Mairie
de
Saint-Galmier "
Décision
n°2024-89
—-
GENDARMERIE
—
Avenant
n°
1
à
la
convention
de
mise
à
disposition
gratuite
de
la
salle
des
arts
martiaux
à
la
gendarmerie
de
Saint-Galmier.
"Décision
n°2024-90
—
BISSARDON
MENUISERIE
—
Devis
pour
la fourniture
et
pose
de
menuiseries
extérieures
pour
le
chantier
du
Cloitre
pour
un
montant
de
7
195,14
€
HT
soit
8
634,17
€ TTC.
“
Décision
n°2024-91
—
Mme
Emma
COLLET
-—
Magasin
L'air
de
rien
—
Mise
à
disposition
d'un
local
situé
à
l'étage
inférieur
du
parking
Peyret
Lacombe
pour
une
durée
d'un
an
— 60
€ / mois.
"Décision
n°2024-92
—
DIOCESE
DE
SAINT
ETIENNE
—
Convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
communaux
à
l'association
diocésaine
de
Saint-Etienne
pour
une
durée
de
9
ans
à
compter
du
1°
juillet
2024
en
contrepartie
d'une
redevance
annuelle
de
558,03
€.
"
Décision
n°2024-93
—
BISSARDON
MENUISERIE
-—
Complément
DM
2024-90
-
Devis
pour
la
fourniture
et
pose
de
menuiseries
extérieures
pour
le
chantier
tu
Cloitre,
validation
de
la
plus-value
optionnelle
pour
finition
NABOCO
pour
un
montant
de
606,90
€
HT
soit
728,28
€
TTC.
“
Décision
n°2024-94
—
GINGER
-
Contrat
de
supervision
géotechnique
mission
G4
pour
la
construction
d'un
parking
sur
la
ville
de
Saint-Galmier
selon
le
devis
RLY1.0.0046
pour
un
prix
global
de
5
000
€
HT
soit
6
000
€
TTC.
"
Décision
n°2024-95
-
MSA
-
Convention
de
service
relative
à
l’habilitation
à
la
consultation
du
Quotient
familial
des
allocataires
MSA
pour
une
durée
de
1
an
à
compter
du
15 juillet
2024
et reconductible
tacitement
chaque
année.
"
Décision
n°2024-96
—
2it
—
Contrat
de
service
relatif
à
la
maintenance
d'un
copieur
MPC3003$
à
la
crèche
ies
petits
Galopins
pour
une
durée
de
1an
à
compter
du
10/12/2024,
renouvelable
une
fois
et
pour
un
montant
de
0.00622
€
pour
les
copies
noires
et
0.06255
€
pour
les
copies
couleurs.
"Décision
n°2024-97
-
BODET
TIME
&
SPORT
-
Contrat
d'assistance
sur
site
du
système
d'affichage
sportif
du
gymnase
de
la
Colombe
pour
une
durée
de
1
an
à
compter
du
01/09/2024
reconductible
3
fois
pour
un
montant
400,00
€
HT
soit
480,00€
TTC.
"
Décision
n°2024-98
—
Convention
de
transmission
de
données
à
caractère
personnel
relatives
au
recensement
des
enfants
soumis
à
l'obligation
scolaire
et
l'amélioration
du
suivi
de
l'assiduité
—
entre
la
CAF
et
la
commune
de
Saint-Galmier
pour
l'année
2024.
"
Décision
n°2024-99
-
Association
La
Provence
en
Miniature
—
Convention
de
mise
à
disposition
gratuite
de
locaux
dans
le
bâtiment
Badoit
pour
une
durée
de
1
an
à
compter
du
1°
janvier
2024.
"
Décision
n°2024-100
-
COMPAGNIE
CONTRE
TEMPS
-—
Contrat
d'engagement
d'artistes
pour
le
spectacle
«
Jingle
Bells,
un
Noël
enchanté
»
en
date
du
8
décembre
2024
pour
un
montant
total
de
1
700
€
TTC.
"
Décision
n°2024-101
—-
ORANGE
BUSINESS
—
Abonnement
Fibre
FTTH
—
Police
Municipale
—
55€
HT/mois
—
engagement
36
mois.
»“
Décision
n°2024-102
—
Attribution
du
marché
de
prestation
de
service
pour
la
restauration
scolaire
livraison
de
repas
en
liaison
froide
à
la
SA
API
RESTAURATION,
selon
les
tarifs
définit
comme
suit
pour
leur
offre
de
base
sans
pain
: Maternelle
3,302
€
HT
; Elémentaire
3,344
€
HT
; Adulte
3,439
€
HT
»
Décision
n°2024-103
—
Marché
de
prestation
de
service
d'assurance
pour
la
commune
de
Saint-Galmier
“
Décision
n°2024-104
—
KOESIO
-— Contrat
de
service
pour
la
mise
à
disposition
d'un
firewall
WatchGuard
Firebox
au
Pôle
des
services
pour
une
durée
de
3
ans
pour
une
redevance
HT
de
129
€
par
mois.
*
Décision
n°2024-105
-
OMS
-
Convention
de
mise
à
disposition
à
titre
gratuit
de
Lucas
Béal
du
05/07/2024
au
25/05/2025
à
l'accueil
périscolaire.
Accusé
de
réception
de
la
Sous-Préfecture
Reçu
en
date
du
0 à OCT.
2024
Mairie
de
Saint-Gaimier "
Décision
n°2024-106
-—
TAXIS
AMBULANCE
RF
MEDICAL
-—
Prestation
d'ambulance
pour
les
championnats
de
France
de
Pump
track
du
27
au
29
septembre
2024
pour
un
montant
de
4
160,67
€
TTC.
"
Décision
n°2024-107
—
Rectorat
de
l’Académie
de
Lyon
—
Convention
relative
à
l'intervention
d'accompagnants
d'élèves
en
situation
de
handicap
(AESH)
sur
le
temps
de
pause
méridienne
dans
le
premier
degré
public.
"
Décision
n°2024-108
—
ENRAGE
CORPORATION
-—
Contrat
de
cession
d'un
spectacle
vivant
UNCLE
BARD
&
THE
DIRTY
BASTARDS
dans
le
cadre
des
championnats
de
France
de
Pump
track
le
samedi
28
septembre
pour
un
montant
de
3
000
€
HT
soit
3
165
€ TTC.
"Décision
n°2024-109
—
CHEVALIER
ARCHITECTE
-— Contrat
d'honoraires
pour
une
mission
d'assistance
à
maitrise
d'œuvre
pour
l'aménagement
d’un
bar
dans
les
locaux
du
gymnase
la
Colombe
pour
un
montant
de
3
600
€
HT
soit
4
320
€
TTC.
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
ces
décisions
qui
n’appellent
aucune
remarque
de
la
part
de
l'assemblée.
Ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents.
EXPEDITION
CONFORME
AU
REGISTRE
A
ST-GALMIER,
le
30
septembre
2024.
LE
MAIRE
LE
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Philippe
DENIS
Gérard
ALLANCHE
Accusé
de
réception
de
la
Sous-Préfecture
Reçu
en
date
du
0 4 OCT.
2024
Mairie
de
Saint-Galmier