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Document publié le Jeudi 3 avril 2025 par la commune de Troyes.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Zone d'aménagement concerté)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Loisirs,
PLU Ville de Troyes – Modification n°9 – Approuvée le 03 avril 2025 6.2 – Annexes informatives / 6.2.2 - Les zones d’aménagement concerté ZAC
P P L L U U P Pl la an n L L o oc ca a l l d d’ ’U U r rb ba an ni i s sm me e
Révision n°1
DCM du 24 juin 2004
Modification n°1
DCM du 10 mai 2007
Révision simplifiée n°1
DCM du 12 février 2009
Modification n°2
DCM du 27 mai 2010
Modification n°3
DCM du 09 février 2012
Modification n°4
DCM du 05 juillet 2013
Mise à jour n°1
Arrêté du 28 novembre 2014
Modification simplifiée n°5
DCM du 11décembre 2015
Modification simplifiée n°6
DCM du 23 juin 2017
Mise à jour n°2
Arrêté du 15 février 2018
Modification simplifiée n°7
DCM du 16 décembre 2019
Mise à jour n°3
Arrêté du 4 octobre 2022
Modification simplifiée n°8
DCM du 30 mars 2023
Modification n°9
DCC du 03 avril 2025 PLU Ville de Troyes – Modification n°9 – Approuvée le 03 avril 2025 6.2 – Annexes informatives / 6.2.2 - Les zones d’aménagement concerté ZAC
6.2.2 – Les Zones d’Aménagement Concerté
(Z.A.C.)
LISTE DES ZONES D’AMENAGEMENT CONCERTE
Conformément à la loi SRU qui a abrogé l’article L 311-4 du code de l’urbanisme relatif aux plans d’aménagement de zones, il incombe désormais au PLU de déterminer les règles d’occupation des sols à l’intérieur des ZAC.
ZAC des Marots (DCM du 11 janvier 1973)
ZAC Michelet Saint-Nizier (DCM du 16 mars 1990)
ZAC de la Porte de Chaillouet (DCM du 17 décembre 1990)
ZAC Songis (DCM du 09 juillet 1993)
ZAC TEO 1 (DCM du 26 juin 2003)
ZAC TEO 2 (DCM du 26 juin 2003)
ZAC des Trois Seine (DCM du 06 juillet 2000) PLU Ville de Troyes – Modification n°9 – Approuvée le 03 avril 2025 6.2 – Annexes informatives / 6.2.2 - Les zones d’aménagement concerté ZAC page 2 74 ZAC
a, MICHELET
SAINT-NIZIER
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DE LA
PORTE DE
__ CHAILLOUET 45 ps |
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* DES TROIS
SEINES
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