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Procès Verbal - PV 08.04.2025
Déliberation - 28.01.25 Liste deliberations
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Déliberation - 25.02.25 Liste deliberations
Déliberation - 08.04.25 Liste deliberations
Document publié le Jeudi 2 janvier 2025 par la commune de Paslières.
Lien du pdf (Déliberation - 08.04.25 Liste deliberations)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Fiscalité, Banque,
N°2025-14 :
N°2025-15 :
N°2025-16 :
N°2025-17 :
N°2025-18 :
N°2025-19 :
N°2025-20 :
N°2025-21 :
N°2025-22 :
N°2025-23 :
N°2025-24 :
N°2025-25 :
N°2025-26 :
N°2025-27 :
N°2025-28 :
Paslières, le 10 avril 2025
Le maire,
Patrick SAUZEDDE
Séance du 8 avril 2025
Liste des délibérations
Convention d'adhésion pour remplacement ou renfort d’un agent
administratif avec la Communauté de Communes Thiers Dore et Montagne. Approuvée
Communauté de communes Thiers Dore et Montagne: désignation du
délégué au Conseil d'exploitation du SPANC Approuvée
SIEA RIVE DROITE DE LA DORE : maintien délégation de la compétence
service public d’eau potable et d'assainissement collectif Approuvée
Indemnisation congé maladie ordinaire des agents communaux Approuvée
Règlement salle des associations Approuvée
Aménagement de sécurisation du cheminement entre les chemins de
Chabot et Châtaignier — route de Thiers — lieu-dit « Chabot ».............. Approuvée
Demande de subvention au Conseil départemental du Puy-de-Dôme au
titre des amendes de Police 2025 — aménagement de sécurisation entre
les chemins de Chabot et Châtaignier Approuvée
Demande de subvention Conseil départemental FIC 2025: Construction
city stade (annule et remplace délibération 2024-63 du 3 décembre 2024)
Approuvée
Construction City stade — Agence Nationale du Sport: demande de
subvention (annule et remplace délibération 2024-64 du 3 décembre
2024) .… Approuvée
Budget annexe « Bois et forêts » - autorisation d'emprunt : prêt pour le
secteur public local (PSPL) de la caisse des dépôts pour achat parcelles
forestières . Appprouvé
Budget annexe « Bois et forêts » - Achat parcelles — annule et remplace
délibération 2024-66 du 3 décembre 2024... Approuvé
Subventions aux associations 2025... Approuvé
Taux d'imposition des taxes directes locales 2025 Approuvé
Budget communal primitif 2025 Approuvé
Budget annexe « Bois et forêts » primitif 2025... Approuvé