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Déliberation - deliberations du conseil municipal du 22 mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Troisvilles.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations du conseil municipal du 22 mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Union Européenne,
m1 nvOoyÉ
en
fé
Date
Délibération
n°2026-03-01
ID : 069-218906041-20260022-2026
08
09-DE
Département
du
Nord
Folio
n°011
Commune
de
TROISVILLES
59980
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
[ En
exercice:
15
I Présents:
13
Î Procurations
: 2
[ Votants:
15
|
[ Acte
rendu
exécutoire
: transmis
en
sous-Préfecture
de
CAMBRAI
le 23/03/2026
et publié
le 23/03/2026
|
L'an
deux
mil
vingt-six,
le
vingt-deux
mars
à dix
heures,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
en
date
du
dix-sept
mars
2026,
s’est
réuni
en
séance
publique,
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jérémy
RICHARD,
Maire.
Etaient
présents
: M.
Jérémy
RICHARD,
Mme
Guislaine
BLARY,
M.
Patrice
GRASSART,
Mme
Françoise
SANTERRE,
M.
Jean-Michel
QUENNESON,
Mine
Marie-Paule
DAVAIN,
M.
Emmanuel
TAMBOISE,
Mme
Marie-Annick
DENHEZ,
Mme
Stéphanie
ROUTIER,
M.
Francis
BURLION,
Mme
Fanny-Zoé
LECLERCQ,
Mme
Isabelle
PUCH,
M.
Yannick
KACZALA.
Etaient
absents
: M.
Aurélien
HERBIN
procuration
M.
Yannick
KACZALA,
M.
Romain
LACOMBLED
procuration
Mme
Françoise
SANTERRE.
Mme
Stéphanie
ROUTIER
est
élue
secrétaire
de
séance.
Objet
: ÉLECTION
DU
MAIRE
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L2121-7,
L2122-I,
L2122-4
et
L2122-7,
L2122-8,
Considérant
que
le plus
âgé
des
membres
présents
du
conseil
municipal
prend
la présidence
de
l’assemblée
Considérant
que
Madame
Françoise
SANTERRE,
Présidente,
invite
le conseil
municipal
à procéder
à l’élection
du
Maire
par
vote
à
bulletin
secret,
conformément
à
Particle
L2122-7
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
susvisé,
Considérant
la candidature
de
: Monsieur
Jérémy
RICHARD,
Considérant
que
le conseil
municipal
élit le maire
parmi
ses
membres,
au
scrutin
secret
et à la majorité
absolue,
Considérant
que
chaque
conseiller
municipal
est alors
invité
à déposer
dans
l’urne
son
enveloppe
contenant
son
bulletin
de
vote,
Après
avoir
procédé
aux
opérations
de
vote,
Le
dépouillement fait
apparaître
les
résultats
suivants
:
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
exercice
: 15
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
présents
à
l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
: Ü
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
: 0
Nombre
de
bulletins
blancs
0
Suffrages
exprimés
: 15
Majorité
absolue
: 8
À
OBTENU
:
Monsieur
Jérémy
RICHARD
: 15
voix
Monsieur
Jérémy
RICHARD,
ayant
obtenu
la majorité
absolue
des
suffrages,
est élu
Maire
de
Troisvilles
et est
immédiatement
installé
dans
ses
fonctions.
ua:
4
Fait
et
délibéré
en
séance,
La
secrétaire
de
séance,
.
Pour
extrait
conforme,
ROUTIER Stéphanie.
Le
Maire,
pu
AA.
Jérémy
RICHARD. m1 nvOoyÉ
en
fé
Date
[22/03/202
RSS
Délibération
n°2026-03-02
ID : 069-215006041-20260822-2026
08
10-DE
Département
du
Nord
Folio
n°012
Commune
de
TROISVILLES
59980
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
{ En
exercice:
15
| Présents:
13
| Procurations
: 2
[ Votants:
15
|
[ Acte
rendu
exécutoire :
transmis
en
sous-Préfecture
de
CAMBRAI
le 23/03/2026
et publié
le 23/03/2026
|
L'an
deux
mil
vingt-six,
le
vingt-deux
mars
à dix
heures,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
en
date
du
dix-sept
mars
2026,
s’est
réuni
en
séance
publique,
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jérémy
RICHARD,
Maire.
Etaient
présents
: M.
Jérémy
RICHARD,
Mme
Guislaine
BLARY,
M.
Patrice
GRASSART,
Mme
Françoise
SANTERRE,
M.
Jean-Michel
QUENNESON,
Mme
Marie-Paule
DAVAIN,
M.
Emmanuel
FAMBOISE,
Mme
Marie-Annick
DENHEZ,
Mme
Stéphanie
ROUTIER,
M.
Francis
BURLION,
Mme
Fanny-Zoé
LECLERCQ,
Mme
Isabelle
PUCH,
M.
Yannick
KACZALA,
Etaient
absents
: M.
Aurélien
HERBIN
procuration
M.
Yannick
KACZALA,
M.
Romain
LACOMBLED
procuration
Mme
Françoise
SANTERRE.
Mme
Stéphanie
ROUTIER
est
élue
secrétaire
de
séance.
Objet
: FIXATION
DU
NOMBRE
D’ADJOINTS
M.
Jérémy
RICHARD,
Maire,
invite
le
Conseil
Municipal
à
voter
le
nombre
d’adjoints.
Il
a
indiqué
qu'en
application
des
articles
L.2122-1
et L2122-2
du
CGCT,
la commune
doit
disposer
au
minimum
d'un
adjoint
et
au
maximum
d'un
nombre
d'adjoints
correspondant
à
30%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal,
soit
quatre
adjoints
au
maire
au
maximum.
Il
a
rappelé
qu'en
application
des
délibérations
antérieures,
la
commune
disposait
à ce
jour,
de
trois
adjoints.
Après
en
avoir
délibéré,
à
15
voix
POUR,
le
conseil
municipal
a
fixé
à
quatre
le
nombre
des
adjoints
au
maire
de
la commune.
ue
4
Fait
et délibéré
en
séance,
La
secrétaire
de
séance,
.
Pour
extrait
conforme,
ROUTIER
Stéphanie.
Le
Maire,
{huis
:
Jérémy RICHARD. m1 nvOoyÉ
en
fé
Date
LE
ER
RE
Délibération
n°2026-03-03
ID:
059-215906041-20260322-2026
08
11-DE
Département
du
Nord
Folio
n°013
Commune
de
TROISVILLES
59980
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
[ En
exercice:
15
[ Présents:
13
[ Procurations
: 2
[ Votants:
15
|
[ Acte
rendu
exécutoire :
transmis
en
sous-Préfecture
de
CAMBRAI
le 23/03/2026
et publié
le 23/03/2026
|
L'an
deux
mil
vingt-six,
le
vingt-deux
mars
à dix
heures,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
en
date
du
dix-sept
mars
2026,
s’est
réuni
en
séance
publique,
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jérémy
RICHARD,
Maire,
Etaient
présents
: M.
Jérémy
RICHARD,
Mme
Guislaine
BLARY,
M.
Patrice
GRASSART,
Mme
Françoise
SANTERRE,
M.
Jean-Michel
QUENNESON,
Mme
Marie-Paule
DAVAIN,
M.
Emmanuel
TAMBOISE,
Mme
Marie-Annick
DENHEZ,
Mme
Stéphanie
ROUTIER,
M.
Francis
BURLION,
Mme
Fanny-Zoëé
LECLERCQ,
Mme
Isabelle
PUCH,
M.
Yannick
KACZALA.
Etaient
absents
: M.
Aurélien
HERBIN
procuration
M.
Yannick
KACZALA,
M.
Romain
LACOMBLED
procuration
Mme
Françoise
SANTERRE.
Mme
Stéphanie
ROUTIER
est
élue
secrétaire
de
séance.
Objet
: ÉLECTION
DES
ADJOINTS
Le
Conseil
Municipal
sur
proposition
de
Monsieur
Jérémy
RICHARD,
Maire,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L2121-7,
L2122-},
L2122-2,
L2122-4
et L2122-7-2,
Vu
la délibération
en
date
du
22
mars
2026 fixant
le nombre
d'adjoints
au
Maire
à 4,
Considérant
que,
dans
toutes
les
communes,
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
de
liste
à la majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel,
Considérant
que
la liste
est composée
alternativement
d’un
candidat
de
chaque
sexe,
Considérant
que
Monsieur
Jérémy
RICHARD,
Maire,
fait
procéder
à l'élection
des
adjoints,
Considérant
que
Monsieur
le
Maire
lance
un
appel
à
candidatures
et
que
le
Conseil
laisse
5
minutes
pour
la
constitution
des
listes,
Considérant
que
Monsieur
Jérémy
RICHARD,
Maire,
rappelle
que
si après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n’a
obtenu
la majorité
absolue,
il sera
procédé
à un
troisième
tour
de
scrutin
et l’élection
aura
lieu
à la majorité
relative.
En
cas
d’épalité
des
suffrages,
les
candidats
de
la liste
ayant
la moyenne
d’âge
la plus
élevée
sont
élus,
Considérant
qu’une
liste
est candidate,
Considérant
que
la liste
suivante
est
soumise
au
vote,
Liste
de
Guislaine
BLARY
1. |
Guislaine
BLARY
2. |
Patrice
GRASSART
3.
|
Françoise
SANTERRE
À._|
Jean-Michel
QUENNESON
Considérant
que
chaque
conseiller
municipal
est
alors
invité
à déposer
dans
l’urne
son
enveloppe
contenant
un
bulletin
de
vote
plié,
Après
avoir
procédé
aux
opérations
de
vote,
Le
dépouillement
fait apparaître
les
résultats
suivants
: Nombre
de
Conseiller
Municipaux
en
exercice
: 15
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
présents
à l’appel
n’ayant
pas
pris
pal
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
: 0
Nombre
de
suffrages
blancs
: 0
Suffrages
exprimés
: 15
Majorité
absolue
: 8
A
OBTENU
:
Liste
conduite
par
Guislaine
BLARY
: 15
Voix
Envoyé
en
préfecture
le
23/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
23/03/2026
Publié
le
S
L Or
ID
: 059-215906041-20260322-2026_03_11-DE
La
liste
conduite
par
Guislaine
BLARY
ayant
obtenu
la majorité
absolue
des
suffrages,
est
élue.
Sont
proclamés
adjoints,
selon
le
rang
ci-après,
et immédiatement
installés
:
PREMIER
ADJOINT
Guislaine
BLARY
DEUXIÈME
ADJOINT |
Patrice
GRASSART
TROISIÈME
Françoise
ADJOINT
SANTERRE
QUATRIÈME
Jean-Michel
ADJOINT
QUENNESON
La
secrétaire
de
séance,
Stéphanie
ROUTIER.
Aube
Fait
et
délibéré
en
séance,
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Jérémy
RICHARD.