Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - ARRETE REGLEMENTATION CARNAVAL 2025
Arrêté - Arrete portant reglementation Fete Votive 2023
Arrêté - ARRETE PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCUL
Arrêté - ARRETE PORTANT REGLEMENTATION DE MANIFESTATION TRA
Arrêté - ARRETE PORTANT REGLEMENTATION DE LA GESTION DES ME
Arrêté - arrete N°22 2026 portant organisation de la manife
Arrêté - arrete N°21 2026 portant organisation de la manife
Arrêté - 56 ARRETE REGLEMENTATION TRAIL METROPOLITAIN 2026
Arrêté - 50 ARRETE PORTANT REGLEMENTATION DE LA MANIFESTAIO
Arrêté - 2 ARRETE PORTANT REGLEMENTATION CIRCULATION ROUTE
Arrêté - 4 Arrete Portant Reglementation du Carnaval 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Simiane-Collongue.
Lien du pdf (Arrêté - 4 Arrete Portant Reglementation du Carnaval 2026)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire,
4 leobt
te ARRETE PORTANT REGLEMENTATION DU
« CARNAVAL 2026 »
Simiane-Collongue PM : N°2/ 2026
——— Nous, Philippe ARDHUIN Maire de la Commune de SIMIANE-COLLONGUE, MAIRIE DE
SIMIANE-COLLONGUE
Place le Sévigné VU l'article L.2212-1 et L2212-2 du Code Général des Collectivités territoriales
son et les articles L2213-1, L2213-3 et L2213-4 relatifs à la réglementation de la circulation,
VU l'article R 610-5 du Code Pénal,
Vu le Code de la Route,
VU la demande du Pôle dynamique de SIMIANE pour organiser le Carnaval de la Ville le Samedi 07 Février 2026,
VU la réunion préparatoire en date du 22 Janvier 2026
CONSIDERANT que la Police Municipale a pour objet d'assurer le bon ordre, la tranquillité, la sûreté et la salubrité publique,
CONSIDERANT qu'il importe d'autoriser l'utilisation du domaine public communal et de réglementer la circulation et le stationnement à l'occasion du carnaval,
CONSIDERANT qu'il appartient à l'autorité municipale de prescrire les mesures nécessaires pour assurer la sécurité sur là voie publique,
ARRETE
Article 1°" :
Le pôle dynamique de SIMIANE est autorisé à organiser le carnaval de la ville
Le carnaval de la ville se déroulera le samedi 07 Février 2026 de 14h00 à 17h00 sur le cours des héros et selon le programme et le parcours détaillés à l'article 2.Article 2 :
Programme de la journée et parcours du défilé :
14h : Accueil du public sur le Cours des Héros.
14h45 : Départ du cortège direction :
- Haut du cours des héros
rue Maänéra
rue Vassent
rue Lambert
Avenue Andre Malraux
cours des héros
16h00 : Animations (structure gonflable) cours des Héros et buvette et embrasement du caramantran si les conditions météorologiques le permettent, vent inférieur à 30 kmh.
Article 3 :
La sécurité du cortège sera assurée par la Police Municipale, là gendarmerie, les fonctionnaires seront chargés de la sécurisation et de la régulation de la circulation pendant le défilé, ils seront disposés à des points de circulation selon le plan établi. Les agents du CCFF (habillés de manière à être identifiables) se tiendront à la disposition des agents de la Police Municipale pour assurer le bon déroulement du défilé.
Le défilé devra se conformer aux règles du Code de la route, respecter l'itinéraire décrit à l'article 2 et se conformer aux règles de sécurité exposées par les agents de Police Municipale.
Article 4 :
La circulation sera ponctuellement interrompue le temps nécessaire à
l’acheminement du défilé et régulée par les agents de la Police Municipale et les gendarmes.
Le stationnement sera interdit sur une partie des places de stationnement : -Rue Manera
-Parking du cours des héros
Article 5 :
Les Services Techniques Municipaux sont chargés de procéder à la mise en place de la signalisation réglementaire ainsi que les dispositifs nécessaires à l'application du présent arrêté qui, en outre, sera affiché sur site par leurs soins.
Article 6 :
Les enfants sont placés sous la responsabilité de leurs accompagnants.Article 7 :
Les Organisateurs devront avertir immédiatement l'autorité municipale des scènes de désordre, rixes ou querelles qui surviendraient au cours de la manifestation.
L'utilisation et la vente de pièces d'artifice sont expressément interdites. Le lancer d'œufs et de farine sont interdits sur les lieux de la manifestation de même que la présence de marchands ambulants de quelque nature que ce soit. En cas d'intempéries ou cas de force majeure, à l'initiative de la police municipale, le défilé du cortège sera annulé. Les organisateurs se réservent le droit de poursuivre la manifestation sans défilé.
Article 10 :
Madame la Directrice Générale des Services, Monsieur l'Adjoint à la Sécurité, Monsieur le Chef de service de la Police Municipale, Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de Bouc Bel Air, Monsieur le Directeur des Services Techniques, sont chacun en ce qui le concerne, chargés de l'application du présent arrêté.
Ampliation du présent arrêté transmis :
A Monsieur le Sous-Préfet.
Notifiée :
A Madame La Directrice du Pôle festivités
A Monsieur le représentant du CCFF de SIMIANE-COLLONGUE.
Fait à SIMIANE-COLLONGUE le 12 Janvier 2026,
pubs L dl /éoec Le Maire Philippe ARDHUIN