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Document publié le Mercredi 13 octobre 2021 par la commune de Courbevoie.
Lien du pdf (Compte-Rendu - OJ 13 octobre 2021)
Thèmes du document : Tourisme, Aménagement du territoire, Banque,
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Secrétariat Général
BG/HB – "oj 13 octobre 2021"
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 OCTOBRE 2021
(18 h 00 en salle Marius Guerre de l’Hôtel de Ville de Courbevoie)
ORDRE DU JOUR
- Ouverture de séance
- Avis sur le projet de construction de l’ensemble immobilier « Les Miroirs »
- Partenariat pour le suivi des études de conception du projet du parc de l’esplanade de La Défense
- Modification de servitude de cour commune sur le terrain sis 19/21 avenue Dubonnet
- Village Delage – Convention de PUP avenue de l’Europe
- Acquisition foncière préalable à l’installation du centre technique municipal
- Cession des bâtiments sis 5 rue Adélaïde
- Cession du centre de vacances Les Goélands
- Réservation de places en crèches – Avenants
- Gestion de la crèche Les Galopins
- CAF – Convention territoriale globale
- Document d’information communal sur les risques majeurs
- Programme d’actions de prévention des inondations de la Seine et de la Marne
- Gestion du service de la fourrière
- Convention pour le fonctionnement de classes à horaires aménagés musique
- Renouvellement du label UNICEF « Ville amie des enfants »
- Charte d’engagement contre le gaspillage alimentaire dans la restauration hospitalière
- Rapport de développement durable
- Démocratie locale – Contrats de quartiers
- Garantie d’emprunt à la SA d’HLM Immobilière 3 F
- Taxe d’aménagement
- Décisions modificatives du budget 2021
- Débat d’orientations budgétaires 2022
- Dépôt d’œuvres au musée Roybet Fould 2
- Groupement de commandes pour la fourniture de produits d’entretien
- Mise à disposition d’un agent de la Ville à la SPL
- Logements de fonctions : modifications
- Attribution de véhicules de fonctions
- Indemnités de fonctions aux élus
- Protection fonctionnelle au Maire
- Reconstruction du complexe sportif des Renardières
- Chartes du CMJ et du conseil participatif de la jeunesse
- Service territorial commun pour le partage d’un pôle cybersécurité
- Cession d’une licence IV
- Décisions et questions orales