Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - at2022 020 16 03 carnaval ecole st joseph ccx
Arrêté - at2026 143 branchement aep rue saint amand saint w
Arrêté - at2025 092 refection de la voirie impasse de loise
Arrêté - at2022 024 21 03 rallye ncaux
Déliberation - dc2025 035 acceptation don mecenat eglise notre da
Arrêté - at2022 038 03 05 fete medievale de la caillouville
Arrêté - at2023 092 branchement eau potable et pose dun pot
Arrêté - at2023 092 branchement eau potable et pose dun pot
Arrêté - at2026 057 dechargement de la future passerelle pi
Arrêté - at2023 115 travaux de voirie impasse de la cavee s
Arrêté - at2022 016 10 03 carnaval de la caillouville st wandrille rancon
Document publié le Mardi 22 mars 2022 par la commune de Rives-en-Seine.
Lien du pdf (Arrêté - at2022 016 10 03 carnaval de la caillouville st wandrille rancon)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Sécurité routière,
Département AT2022-016
SEINE-MARITIME
Canton
NOTRE-DAME DE GRAVENCHON
Commune
RIVES-EN-SEINE
REPUBLIQUE FRANCAISE
AA HR HAE CN
Liberté - Egalité - Fraternité
HA AK HA HA OK ICE
Le Maire de Rives-en-Seine,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu les articles R.412-49 et R.417-10 du Code de la Route,
Considérant :
- l'importance du carnaval organisé par l’école de la « Caillouville » le mardi 22 mars 2022,
- que le défilé nécessite des mesures d'ordre et de sécurité provisoires et exceptionnelles,
- la nécessité d'assurer la sécurité de tous.
ARRETONS :
Le 22 mars 2022, le Coteau de Fontenelle de Saint-Wandrille Rançon, à Rives-en-Seine, sera fermé à la
circulation de 14h à 16h30.
Monsieur l’Adjudant-Chef, commandant la BTA de Rives-en-Seine et la Police Municipale Intercommunale
sont chargés, chacun pour ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.
Ampliation du présent arrêté est adressée à Monsieur l’Adjudant-Chef, commandant la BTA de Rives-en-
Seine, la Police Municipale Intercommunale et les organisateurs.