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PLU - Règlements - Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lasgraisses.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Logement,
Commune:de
Lasgraisses
Plan
Local
d'Urbanisme
LISTE
DES
BATIMENTS
AGRICOLES
SUSCEPTIBLES
DE
CHANGER
DE
DESTINATION
AU
TITRE
DE
L'ARTICLE
L.123-3-1
DU
CODE
DE
L'URBANISME
Dispositions
réglementaires
+ LES
zonës
agrie:
mune,
équipés:'ou
non.
à protéger
en
raison
du
potentiel
agronomiqu
Les
constructions
et
instal
ment
autorisé,
sn
app}
raphiques
du
regléèment
le
sont
seules
autorisées
en
zone
À
Est
agncoles
identifiés
dans
les
documents
êi gi « Les
documents
graphique
2*
Da
dés
lôrs
ï faire
l'objet
d'um
changèment
de
destination
turai
Qu
patñnénial,
peuvent
faire
l'objet
Citadia
Conseil
10 -
Rapport
de
Présentation
- Annexes
au
Rapport
de
Présentation
- Version
approuvée
£ Eléments
identifiés
En
application
de
l'article
L.123-3-1
du
Code
de
l'Urbanisme,
sont
identifiés
et
repérés
au
plan
de
zonage
les
éléments
présentant
un
intérêt
patrimonial
en
zone
agricole
:
Inventaire des bâtiments agricoles patrimoniaux susceptibles de changer de destination
,
(art.
L.123-3-1
du Code de
l'Urbanisme)
Numéro
Lieu-dit
Parcelles
Typologie
c1
La
Monfrayssie
D804
Ancienne
grange
agricole
C2
La
Jalone
D494
Ancien
corps
de
ferme
C3
Bouyssière
D36
Ancien
bâtiment
agricole
C4
Bouyssière
D46
Ancien
hangar
agricole
C5
Bouyssière
D46
Ancienne
bâtisse
cé
Le
Saltre
A7
Anciennes
bâtisses
agricoles
C7
Vignoboul
D1248
Ancien
corps
de
ferme
agricole
c8
Travers
de
Sanguinievro
C53
Ancienne
grange
agricole
(]
Siguromen
C617
Ancienne
grange
agricole
c10
Las
Clottes
d’Assier
c106
Ancienne
grange
agricole
c11
Las
Clottes
d’Assier
C173
Ancienne
grange
agricole
c12
Las
Clottes
d’Assier
Cc173
Ancienne
grange
agricole
c13
Pres
de
la
Dane
C383
Ancien
bâtiment
agricole
C14
Pres
de
la
Dane
C383
Pigeonnier
C15
Travers
de
Rigal
C328
Pigeonnier
c16
Le
Plo
C289
Ancienne
grange
agricole
c17
Le
Plo
C275
Ancienne
bâtisse
c18
Le
Plo
C274
Ancienne
bâtisse
c19
Le
Plo
C272
Ancienne
grange
agricole
C20
Coutelat
A17
Ancien
corps
de
ferme
agricole C21
Coutelat
A17
Ancienne
grange
agricole
C22
Coutelat
A17
Ancienne
grange
agricole
C23
Coutelat
A17
Ancienne
grange
agricole
C24
Bonaventite
A360
Pigeonnier
et
dépendance
attenante
C25
Barthe
Grand
A359
Pigeonnier
et
maison
attenante
C26
Massaguel
A150
Ancienne
grange
agricole
C27
Borie
Petite
B64/59/63/61/60
Ancienne
étable
agricole
C28
Les
Payrols
B110
Ancienne
grange
agricole
C29
Les
Payrols
B107
Ancienne
grange
agricole
C30
Les
Payrols
B109
Ancienne
grange
agricole
c31
Les
Payrols
B109
Ancienne
grange
agricole
C32
Payrols
Basses
B126
Ancien
bâtiment
agricole
C33
Aymerix
B283
Ancienne
grange
agricole
C34
Aymerix
B283
Ancien
bâtiment
agricole
C35
Aymerix
B296
Ancienne
bâtisse
agricole
C36
Frescatis
B154
Ancienne
grange
agricole
C37
Bouyssière
D46
Ancienne
grange
agricole Fiches
des
éléments
identifiés
La
Monfrayssie
Ancienne
grange
agricole
- Architecture
: traditionnelle,
murs
en
pierre
enduits
-
Etat
extérieur
et toiture
: bon
+
Utilisation :
abri,
grange
agricole
*
+
-
Bâtiment :
attenant
au
bâtiment
principal
+ Volume
intéressant
+
-
Cadre
paysager
agricole
et
forestier Numéro
Lieu-dit
Parcelles
Typologie
C2
La
Jaione
* Architecture :
traditionnelle,
murs
en
pierre
enduits
-
Etat
extérieur
et toiture
: bon
-
Utilisation
: grange
agricole
-
Bâtiment
: attenant
+ Volume
intéressant
+
Cadre
paysager
agricole
et forestier
D494
Ancien
corps
de
ferme 2
RE
RE.
|
Ancien
bâtiment
agricole
- Architecture
: traditionnelle,
murs
en
pierre
enduits
-
Etat
extérieur
et toiture
: moyen
+
Utilisation :
abri,
remise
+
Bâtiment
: dissocié
+
Petit
volume
-
Cadre
paysager
agricole
et
forestier Lieu-dit
Parcelles
C4
Bouyssière
D46
-
Architecture
: traditionnelle,
murs
en
pierre,
fenestrons
et
génoises
+
Etat
extérieur
et toiture
: bon
+
Utilisation :
abri,
remise,
grange
*
Bâtiment
: attenant
au
bâtiment
principal
*
Volume
intéressant
+
Cadre
paysager
agricole
et forestier
Ancien
hangar
agricole Numéro
Lieu-dit
Parcelles
|
Bouyssière
-
Architecture :
traditionnelle,
murs
en
pierre,
génoises,
arches,
+
+ Etat extérieur et toiture
: moyen
+
+
Utilisation
: abri,
remise
*
Bâtiment :
dissocié
* Volume
intéressant
+
Cadre
paysager
agricole
et forestier Commune
de
L
Plan
Local
d'Urbanisme
Numéro
Lieu-dit
Parcelles
Typologie
Le
Saitre
Anciennes
bâtisses
agricoles
+ Architecture
: traditionnelle,
murs
en
pierre,
ouvertures,
génoises,.…
+
Etat
extérieur
et toiture
: moyen
+
Utilisation :
étable,
grange
agricole
”
+ Bâtiment
: dissocié
ee
* Volume
intéressant
4
* Cadre
paysager
agricole
et forestier
Li
Citadia
Gonseil
1c-
Banc Lieu-dit
Vignoboul
Ancien
corps
de
ferme
agricole
+ Architecture
traditionnelle
: longère,
murs
en
pierre
en
partie
crépis,…
+ Etat extérieur et toiture
: bon
+ Utilisation
: abri,
remise,
ancien
four
et ancienne
habitation
+ Bâtiment :
attenant
+ Volume
intéressant
+
Cadre
paysager
agricole
et
forestier Numéro
Lieu-dit
Parcelles
Typologie
c8
Travers
de
Sanguinievro
-
Architecture
: traditionnelle,
murs
en
pierre
+
Etat
extérieur
et toiture
: mauvais
*
Utilisation
: abri,
remise,
grange
*
Bâtiment
: dissocié
* Volume
intéressant
+
Cadre
paysager
agricole
et forestier
C53
Ancienne
grange
agricole Commune
de
Lasgraïsses
Plan
Local
d'Urbanisme
-
Bâtiment
: attenant
-
Volume
intéressant
-
Cadre
paysager
agricole
et forestier
-
Architecture
: traditionnelle,
murs
en
pierre
crépis
et
colombage
-
Etat
extérieur
et toiture
: en
très
mauvais
état
“
Utilisation
: ancienne
étable
:
=
|:
1
_Numéro
_Lieu-dit
parcelles
Des
| LES |
OIL |
C9
Siguromen
C617
Ancienne
grange
agricole
Citadia
Conseil
1c
- Rapport
de
Présentation
— Annexes
au
Rapport
de
Présentation
- Version
approuvée
16 5
Typologie
C10
Las
Clottes
d’Assier
Cc106
Ancienne
grange
agricole
-Architecture
traditionnelle
:longère,
murs
en
pierre,
parpaing
et
briques
#
&
-
Etat
extérieur
et
toiture
:moyen
#
+Utilisation
:abri,
remise
&
*
Bâtiment
:
dissocié
+
-Volume
intéressant
LT
-
Cadre
paysager
agricole
et forestier PERTE
RS
Las
Clottes
d’Assier
-
Architecture
: traditionnelle,
murs
en
pierre
crépis
+
Etat
extérieur :
bon
*
Utilisation
: remise
*
Bâtiment
: attenant
*
Volume
intéressant
+
Cadre
paysager
agricole
et forestier
Ancienne
grange
agricole
se Numéro
Lieu-dit
Parcelles
Typologie
Ancienne
grange
agricole
c12
Las
Clottes
d’Assier
C173
- Architecture
: traditionnelle,
murs
en
pierre
et
brique,
génoises..…
*
Etat
extérieur
et
toiture :
bon
#
+
Utilisation
: ancienne
grange
&
k
*
Bâtiment
: dissocié
”
*
Volume
remarquable
et
très
intéressant
*
Cadre
paysager
agricole
et forestier
+ Commune
de
Lasgraïsses
Plan
Local
d'Urbanisme
-
Etat
extérieur
et
toiture
: bon
«
Utilisation
: ancienne
grange
+
Bâtiment
: attenant
«+
Volume
intéressant
-
Cadre
paysager
agricole
et forestier
+
Architecture
:traditionnelle,
murs
en
pierre,
génoises,…
_Lieucdit
|Parcelles
|
Typologie
Pres
de
la
Dane
C383
Ancien
bâtiment
agricole
Citadia
Conseil
1c
- Rapport
de
Présentation
—
Annexes
au
Rapport
de
Présentation
- Version
approuvée Commune
de
Lasgraïsses
Plan
Local
d'Urbanisme
Numéro
RTE
Lieu-dit
|
V
_
Parcelles
Er
Typologie
C14
Pres
de
la
Dane
C383
Pigeonnier
>,
|
.
Architecture
:
traditionnelle,
murs
en
pierre
et
pierre
de
taille,
ornements,
&
ouvertures
existantes,
…
.
Etat
extérieur
et
toiture
:bon
-
Utilisation
:pigeonnier
+
Bâtiment
:
attenant
-
Volume
intéressant
+
Cadre
paysager
agricole
et
forestier
Citadia
Conseil
21
1c
- Rapport
de
Présentation
—
Annexes
au
Rapport
de
Présentation
- Version
approuvée Commune
de
Lasgraïsses
Plan
Local
d'Urbanisme
EE
IT
NET
RUT
HER
È
CECRT
|
Parcelles
|
Typologie Pigeonnier
à
ds
£
À
£
TRS
de
Raja
-
Architecture
: traditionnelle,
murs
en
pierre
en
partie
enduits
*
Etat
extérieur
et toiture
: bon
*
Utilisation
: ancien
pigeonnier
de
forme
cylindrique
A
* Bâtiment :
dissocié
Se
*
Volume
intéressant
*
Cadre
paysager
agricole
et forestier
Citadia
Conseil
1c
- Rapport
de
Présentation
—
Annexes
au
Rapport
de
Présentation
- Version
approuvée
22 qe
Commune
de
Lasgraïsses
Plan
Local
d'Urbanisme
Numéro
Lieu-dit
|
Parcelles
C16
Le
Plo
C289
Typologie
de
Ancienne
grange
agricole
.Architecture
:traditionnelle,
murs
en
pierre,
briques
et
parpaings,
ouvertures
+
existantes
.…
+
3:
-
Etat
extérieur
et
toiture
:mauvais
$
$
|
.
Utilisation
:ancienne
remise
agricole
7
,
%
€
*
Bâtiment
: dissocié
*
Volume
intéressant
*
Cadre
paysager
agricole
et forestier
ND
Co
Citadia
Conseil
1c
- Rapport
de
Présentation
—
Annexes
au
Rapport
de
Présentation
-Version
approuvée Commune
de
Lasgraïsses
Plan
Local
d'Urbanisme
Numéro
|
:
Lieu-dit
Parcelles
|
Typologie
C17
Le
Plo
C275
Ancienne
bâtisse
“
Architecture
:traditionnelle,
murs
en
pierre
enduits,
ouvertures
existantes,
…
+
v
*
Etat
extérieur
et
toiture
:mauvais
»
*
Utilisation
: ancienne
grange
b
$
t
”
*Bâtiment
: dissocié
CS
%
:
*
Volume
intéressant
ÿ
[2
a
€
*
Cadre
paysager
agricole
et
forestier
L
Citadia
Conseil
1c
-Rapport
de
Présentation
—
Annexes
au
Rapport
de
Présentation
- Version
approuvée
24 c18
Le
Plo
C274
-
Architecture:
traditionnelle,
murs
en
pierre
enduits,
ouverture
existantes,
ornements
sur
façade,
+
Etat
extérieur
et
toiture :
mauvais
+
Utilisation
: ancienne
habitation
agricole
+
Bâtiment :
dissocié
* Volume
intéressant
à
+
Cadre
paysager
agricole
et forestier
_—_—_——————————………………—…—……—…—…—…………—…— Numéro
Lieu-dit
Parcelles
Typologie
Ancienne
grange
agricole
- Architecture
: traditionnelle,
murs
en
pierre
enduits,
ouverture
existantes.
-
Etat
extérieur
et
toiture
:mauvais
+
+
+
+Utilisation
:
ancienne
grange
?°
$
:
c19
Le
Plo
C272
-
Bâtiment
: attenant
+
Volume
intéressant
+
Cadre
paysager
agricole
et forestier Local
d'Urt
o
|
Lieu-dit
|
Pareles
NE
tn
[
ST
Ti
|
FR
|
et =
se
[__C20 |
____Coutelt
|
A17
Ancien corps de ferme agricole
U eu
* Architecture
: traditionnelle,
murs
en
pierre
enduits,
ouvertures
existantes,.…
* Etat extérieur
et toiture
: mauvais
+ Utilisation
: ancienne
habitation
liée
à l'activité
agricole
* Bâtiment :
dissocié
- Volume
intéressant
+
Cadre
paysager
agricole
et forestier
-
"
_
15- Rapport
de Préss
Annexes
au
Rapport
de
Présentation
- Version
appr + Architecture
traditionnelle:
longère,
murs
en
pierre
enduits
en
partie,
Coutelat
ouvertures
existantes,
génoises,
fenestrons,.…
-
Etat
extérieur
et toiture
: moyen
Utilisation :
abri,
remise,
grange
agricole
Bâtiment : dissocié Volume
remarquable
et très
intéressant
Cadre
paysager
agricole
et forestier
Ancienne
grange
agricole
Le
"
= Numéro
Lieu-dit
Typologie
C22
Coutelat
A17
+
Architecture
: traditionnelle,
murs
en
pierre
et
enduits
en
partie
-
Etat
extérieur
et toiture
: mauvais
+
Utilisation
: abri,
remise
-
Bâtiment :
dissocié
+ Volume
intéressant
+
Cadre
paysager
agricole
et forestier
Ancienne
grange
agricole
-
"
LI Numéro
Lieu-dit
Parcelles
Typologie
C23
Coutelat
A17
Ancienne
grange
agricole
.
-
Architecture :
traditionnelle,
murs
en
pierre
et
enduits
en
partie
-
Etat
extérieur
et toiture : mauvais
< Utilisation : abri, remise
1
di
:
*
Bâtiment :
dissocié
$
+ Volume
intéressant
+
Cadre
paysager
agricole
et forestier Bonnaventure
A360
Pigeonnier
et
dépendance
attenante
*
Architecture
:
traditionnelle,
murs
en
pierre,
pierre
de
taille
et
briques,
ouvertures
existantes,
fenestrons,
génoises,
+
Etat
extérieur
et
toiture
: mauvais
ss,
LS
Utilisation
: pigeonnier
et
abri,
remise
agricole
r
=
|
*
Bâtiment
:
dissocié
*
Volume
intéressant
à
*
Cadre
paysager
agricole
et
forestier C25
Barthe
Grand
A359
igeonnier
et
maison
attenante
+Architecture
traditionnelle,
murs
en
pierre,
pierre
de
taille
et
briques,
ouvertures
existantes,
fenestrons,
génoises,
-
Etat
extérieur
et toiture : moyen
-
Utilisation
: pigeonnier
et ancienne
habitation
liée
à
l'exploitation
agricole
*
Bâtiment
: attenant
* Volume
intéressant
+ Cadre
paysager
agricole
et forestier Citadia
C:
Massaguel
* Architecture:
traditionnelle,
murs
en
pierre
enduits,
ouvertures
existantes,
fenestrons,.. * Etat extérieur et toiture
: bon
*_
Utilisation :
abri,
remise
+ Bâtiment
: dissocié
* Volume
intéressant
+ Cadre
paysager
agricole
et forestier
Ancienne
grange
agricole Parcelles
B64/59/63/61/60
Ancienne
étable SuHeoi
- Architecture :
traditionnelle,
longère,
murs
en
pierre,
pierre
de
taille
et
enduits
de
S:
en
partie,
ouvertures
existantes,
fenestrons,
génoises,
-$
ñ
Æ
-
Etat
extérieur
: moyen
+
Utilisation
:abri,
remise,
grange
agricole
=
|
+
+
Bâtiment
: dissocié
*Volume
intéressant
B
s
+
Cadre
paysager
agricole
et
forestier
Fa Commune
de
Lasgraïsses
Plan
Local
d'Urbanisme
Parcelles
NON
-TRPRRndone. 9
El
PME
ATEN
B110
Ancienne
grange
agricole
- Architecture
: traditionnelle,
murs
en
pierre,
pierres
de
taille,
briques,
…
«-
Etat
extérieur
et
toiture
: mauvais
*
Utilisation
: abri,
remise
*
Bâtiment :
dissocié
D
+ Volume
intéressant
F2
*
Cadre
paysager
agricole
et forestier
BY
Ce
L
Citadia
Conseil
1c
- Rapport
de
Présentation
—
Annexes
au
Rapport
de
Présentation
-
Version
approuvée
15 Lieu-dit
Parcelles
Dypolsgie.
PET
Les
Payrols
+
Architecture :
traditionnelle,
murs
en
pierre,
pierres
de
taille,
briques...
-
Etat
extérieur
et
toiture
: moyen
*
Utilisation :
abri,
remise
*
Bâtiment
: dissocié
+ Volume
intéressant
+
Cadre
paysager
agricole
et forestier
Ancienne
grange
agricole |
Lieu-dit
Parcelles
Typologie
C30
Les
Payrols
B109
-
Architecture :
traditionnelle,
murs
en
pierre,
pierres
de
taille,
briques, …
+
Etat
extérieur
et toiture : moyen
+
Utilisation
: ancienne
grange
- Bâtiment :
dissocié
- Volume
intéressant
*
Cadre
paysager
agricole
et forestier
Ancienne
grange
agricole Commune
de
Lasgraïsses
Plan
Local
d'Urbanisme
HS Numéro
ï
; l i
‘
Lieu-dit
Parcelles
Typologie
ss
Les
Payrols
B109
*
Architecture
: traditionnelle,
murs
en
pierre,
pierres
de
taille,
briques,.…
*
Etat
extérieur
et toiture
: moyen
*
Utilisation
: ancienne
grange
*
Bâtiment
: dissocié
*
Volume
intéressant
*
Cadre
paysager
agricole
et forestier
EEE
TT
Ancienne
grange
agricole
Citadia
Conseil
1c
- Rapport
de
Présentation
—
Annexes
au
Rapport
de
Présentation
- Version
approuvée Commune
de
Lasgraïsses
Plan
Local
d'Urbanisme
RE
ER"
T
|
CONTRAT
Pc
SE TT
ANEL
El
B126
Payrols
Basses
Ancien
bâtiment
agricole
*Architecture:
traditionnelle,
murs
en
pierre,
pierres
de
taille,
briques,
ouvertures
existantes, …
*
Etat
extérieur
et toiture
: moyen
.
$
* Utilisation
: ancienne
grange,
remise
7
$
LY
* Bâtiment
: dissocié
|
\
*
Volume
intéressant
;
$
*
Cadre
paysager
agricole
et forestier
à
Citadia
Conseil
1c
- Rapport
de
Présentation
—
Annexes
au
Rapport
de
Présentation
- Version
approuvée
39 Numéro
Lieu-dit
Parcelles
Typologie
Cc33
Aymerix
B283
Ancienne
grange
agricole
- Architecture
: traditionnelle,
murs
en
pierre
crépis
+
Etat
extérieur
et toiture
: mauvais
+
Utilisation :
abri,
remise
“
-
Bâtiment :
dissocié
#
+ Volume
intéressant
-
Cadre
paysager
agricole
et forestier
®
* C34
Aymerix
B283
Ancien
bâtiment
agricole
+
*
Architecture :
traditionnelle,
murs
en
pierre
crépis,
ouvertures
existantes,
escalier,
sanitaires
.…
%
*
Etat
extérieur
: mauvais
+
*
Utilisation :
ancien
bâtiment
collectif
lié
à
l'exploitation
agricole
- Bâtiment
: dissocié
* Volume
intéressant
+ Cadre
paysager
agricole
et forestier __ mm
Commune
de
Lasgraïsses
Plan
Local
d'Urbanisme
Lieu-dit
|
Parcelle
I
ï
8
Typologie
Aymerix
* Architecture:
traditionnelle,
murs
en
pierre
enduits,
ouvertures
existantes,
génoises,…
*
Etat
extérieur
et toiture
: moyen
*
Utilisation
: ancienne
habitation
et grange
attenante
sur
la partie
arrière
*
Bâtiment
: attentant
* Volume
intéressant
*
Cadre
paysager
agricole
et forestier
Ancien
bâtiment
agricole
tadia
Conseil
1c
- Rapport
de
Présentation
— Annexes
au
Rapport
de
Présentation
- Version
approuvée Parcelles
Typologie
C36
Frescatis
B154
Ancienne
grange
agricole
* Architecture
: traditionnelle,
murs
en
pierre,
briques
et
parpaing
non
recouvert
en
partie,
ouvertures
existantes
.…
ss
* Etat extérieur: mauvais - Utilisation
: ancien
abri,
remise
+ Bâtiment : attenant
ñ
* Volume
intéressant
*
Cadre
paysager
agricole
et forestier Numéro
Lieu-dit
Parcelles
Typologie
C37
D46
Ancienne
grange
agricole
+ Architecture
: traditionnelle,
murs
en
pierre,
fenestrons
et génoises
*
Etat
extérieur
et toiture :
bon
+
+ Utilisation :
abri,
remise,
grange
+
+
Bâtiment
: attenant
au
bâtiment
principal
* Volume
intéressant
-
Cadre
paysager
agricole
et forestier