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unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom
unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 2020 07 28 09 Conseil de surveillance du Centre Hospitalier Designation des representant
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h33
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 2020 07 28 09 Conseil de surveillance du Centre Hospitalier Designation des representant)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Santé, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
10/08/2020
É
P
U
B
L
l
Q
U
E
F
R
A
Reçu
en
préfecture
le
10/08/2020
É
P
R
T
E
M
E
N
T
D
U
se
os
Affiché
le
Tr
—
ID
: 059-200068500-20200810-D2020_07_28_19-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
communauté
L’an
d
il
vingt,
le
vingt-huit
juillet,
à
dix-huit
h
1
il
taire
s'est
réuni
à
s:
4
s
an
deux
mul
vingt,
le
vingt-huit
juillet,
à
dix-huit
heures,
le
conseil
communautaire
s est
réuni
à
d'agglomération
|
Cambrai
(Nord),
salle
du
Marché
Couvert,
sur
la convocation
qui
lui
a été
adressée
le dix-sept
juillet
deux
mil
vingt,
en
application
des
dispositions
de
l’article
L
2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
sous
la présidence
de
M.
François-Xavier
VILLAIN,
Président.
mbrai
Nombre
de
délégués
communautaires
en
exercice
92
Nombre
de
délégués
communautaires
présents
76
Nombre
de
votes
91
Nombre
de
conseillers
communautaires
titulaires
présents
: 76
ABANCOURT:
Mme
Françoise
LAINE
—
ANNEUX:
M.
Thierry
LEVEQUE
-
AUBENCHEUL-AU-BAC:
M.
Michel
PRETTRE
-
AWOINGT:
M.
Eddy
DHERBECOURT
-
BANTEUX:
Mme
Bernadette
GODET
-
BANTIGNY:
M.
Yves
MARECAILLE
-
BANTOUZELLE:
Mme
Sylviane
MAUR
-
BLECOURT
:
M.
Jean-Paul
BASSELET
-
BOURSIES
:
M.
Slimane
RAHEM
-
CAGNONCLES:
M.
Bruno
LEFEBVRE
-
CAMBRAI:
M.
Jean-Pierre
BAVENCOFFE,
Mme
Jeannie
Berteloot,
Mme
Martine
BILBAUT,
Mme
Claire
BURLET,
Mme
Amélia
CAFEDE,
Mme
Aline
CHATELAIN
; Mme
Marie-Anne
DELEVALLEE,
Mme
Françoise
DEMONTFAUCON,
Mme
Martine
DESMOULIN,
M.
Jean-Marie
DEVILLERS,
M.
Christian
DHENIN,
Mme
Nathalie
DROBINOHA,
Mme
Dominique
GAILLARD,
Mme
Sylvie
LABADENS,
M.
Jean-Pascal
LEROUGE,
Mme
Sylviane
LIENARD,
M.
Stéphane
MAURICE,
M.
Brahim
MOAMMIN,
Mme
Laurence
SAYDON,
M.
Nicolas
SIEGLER,
M.
Sylvain
TRANOY,
M.
Benoit
VAILLANT,
M.
Pierre-Antoine
VILLAIN,
M.
François-Xavier
VILLAIN,
M.
François
WIART
-
CANTAING-SUR-ESCAUT
:
M.
Eric
PARENT
- CAUROIR
:
M.
Benoît
DHORDAIN
- CREVECOEUR-SUR-ESCAUT
:
M.
Gilbert
DRAIN
- CUVILLERS
: M.
Jacky
LAURENT
- DOIGNIES
: M.
Pascal
MOMPACH
- ESCAUDOEUVRES
: M.
Thierry
BOUTEMAN
-
ESNES:
M.
Olivier
GOBERT
-
ESWARS:
M.
Francis
REGNAULT
-—
FLESQUIERES:
Mme
Fernande
LAMOURET
-— FRESSIES
: Mme
Marie-Danièle
CHEVALLIER
- GONNELIEU
: Mme
Karine
MORELLE
- HAYNECOURT
:
M.
Bernard
HUREZ
-
HEM-LENGLET:
Mme
Yvette
BLANCHARD
-
HONNECOURT-SUR-ESCAUT
:
M.
Jean-Pierre
GOLEBIEWSKI
-
IWUY:
M.
Daniel
POTEAU,
M.
Pascal
GUSTIN,
-
LES-RUES-DES-VIGNES:
M.
Marc
LANGLAIS
-—
LESDAIN
:
Mme
Geneviève
GAUTIER
—
MASNIERES
:
M.
Francis
NOBLECOURT,
Mme
Christelle
COUTANT
-
MOEUVRES:
M.
Gérard
SETAN
-—
NAVES:
M.
Jean-Pierre
DHORME
-
NEUVILLE-SAINT-REMY:
M.
Jean-Pierre
COUVENT,
M.
Christian
DUMONT,
Mme
Martine
LABALETTE
-
NIERGNIES:
Mme
Marjorie
GOSSELET-CAMBRAI
-
NOYELLES-SUR-ESCAUT
: M.
Philippe
LOYEZ
-
PROVILLE
: Mme
Thérèse
WARGNIES
-
RAILLENCOURT-SAINTE-
OLLE:
Mme
Maryvone
RINGEVAL
-—
RAMILLIES:
M.
Olivier
DELSAUX
-
RUMILLY-EN-CAMBRESIS:
M.
Jean-
FICHAUX
-
SAILLY-LEZ-CAMBRAI:
Mme
Marie-Thérèse
DOIGNEAUX
-
SANCOURT:
M.
Claude
LECLERCQ
-
SERANVILLERS-FORENVILLE:
Mme
Marie-Bernadette
BUISSET-LAVALARD
-
THUN-L’EVEQUE
:
M.
Jacques
DENOYELLE
-— THUN-SAINT-MARTIN
: Henri
DESPRES
—
TILLOY-LEZ-CAMBRAI
: Sonia
LANCEL
- VILLERS-EN-
CAUCHIES
: M.
Pascal
DUEZ
- VILLERS-GUISLAIN
: M.
Gérard
ALLART
-— VILLERS-PLOUICH
: M.
Pascal
BRUNIAUX
- WAMBAIX
: M.
Romain
MANESSE.
Nombre
de
conseillers
communautaires
absents
excusés,
ayant
donné
procuration
: 12
CAMBRAI:
M.
Gérard
LAURENT,
titulaire,
qui
donne
procuration
à
Mme
Marie-Anne
DELEVALLEE,
titulaire,
M.
Nicolas
SIMEON,
titulaire,
qui
donne
procuration
à
M.
Nicolas
SIEGLER,
titulaire,
M.
Christophe
SIMPERE,
titulaire,
qui
donne
procuration
à
M.
Brahim
MOAMMIN,
Mme
Virginie
WIART,
titulaire,
qui
donne
procuration
à
Mme
Dominique
GAILLARD,
titulaire
-
ESCAUDOEUVRES:
M.
José
DE
SOUSA,
titulaire,
qui
donne
procuration
à
M.
Jacques
DENOYELLE,
titulaire
—
ESTRUN
: M.
Jean-Luc
FASCIAUX,
titulaire,
qui
donne
procuration
à
M.
Sylvain
TRANOY
- GOUZEAUCOURT
: M.
Jacques
RICHARD),
titulaire,
qui
donne
procuration
à
Sylviane
MAUR,
titulaire
—-
IWUY:
Mme
Emilie
DUPUIS,
titulaire,
qui
donne
procuration
à
M.
Daniel
POTEAU,
titulaire
-
PROVILLE
: M.
Guy
COQUELLE,
titulaire,
qui
donne
procuration
à
M.
François-
Xavier
VILLAIN,
titulaire
- RAILLENCOURT-SAINTE-OLLE:
M.
Bernard
DE
NARDA,
titulaire,
qui
donne
procuration
à
Maryvone
RINGEVAL,
titulaire
-
RIBECOURT-LA-TOUR
:
Mme
Christelle
MARQUES,
titulaire,
qui
donne
procuration
à
M.
Pascal
BRUNIAUX,
titulaire
-
RIEUX-EN-CAMBRESIS:
M.
Michel
MOUSSI,
titulaire,
qui
donne
procuration
à
M.
Benoit
DHORDAIN,
titulaire
Nombre
de
conseillers
communautaires
absents
excusés,
ayant
donné
suppléance
: 03
FONTAINE-NOTRE-DAME:
M.
Bruno
IVANEC,
titulaire,
qui
donne
suppléance
à
Mme
Ludivine
CHEMSI,
suppléant
—
MARCOING
: M.
Jean-Claude
GUINET,
titulaire,
qui
donne
suppléance
à
Mme
Delphine
HEPNER
-
PAILLENCOURT
:
M.
Fabrice
LEVEBVRE,
titulaire,
qui
donne
suppléance
à M.
Dominique
BARBOTIN,
suppléant.
Nombre
de
conseillers
communautaires
absents
: 01
ESCAUDOEUVRES
: Mme
Agnès
BILBAUT.
Secrétaire
de
séance
: M.
Benoit
VAILLANT.
DELIBERATION
2020-07-28-09
:
CONSEIL
DE
SURVEILLANCE
DU
CENTRE
HOSPITALIER
DE
CAMBRAI
-DESIGNATION
DES
REPRESENTANTS
Toute
correspondance
est à adresser à Monsieur
le Président
de la Communauté
d'Agglomération
de
Cambrai
14,
rue Neuve
B.P
375
- 59407
CAMBRAI
Cedex
- Tél.
: 03 27 72
40
00
e-mail : contact @agglo-cambrai. fr - site internet : www.agglo-cambrai.fr Envoyé
en
préfecture
le
10/08/2020
Reçu
en
préfecture
le
10/08/2020
Affiché le
see
ID
: 059-200068500-20200810-D2020_07_28_19-DE
DELIBERATION
_2020-07-28-09:
CONSEIL
DE
SURVEILLANCE
DU
CENTRE
HOSPITALIER
DE
CAMBRAI
-DESIGNATION
DES
REPRESENTANTS
Rapporteur
: M.
François-Xavier
VILLAIN
Président
Mesdames,
Messieurs,
La
loi
du
21
juillet
2009,
codifiée
au
code
de
la
santé
publique,
fixe
la
composition
des
conseils
de
surveillance.
Le
directeur
de
l’Agence
Régionale
de
santé
du
Nord-Pas-de-Calais
par
arrêté
du
6 mai
2010 a
fixé
à
15
le nombre
de
membres
du
conseil.
La
communauté
disposant
de
deux
sièges,
le conseil
communautaire
a,
à l’unanimité,
désigné
les
représentants
suivants
:
-
Mme
Sylviane
MAUR
-
M.
Jacques
RICHARD
Fait
et
délibéré
en
séance
les
jour,
mois
et
an
susdits, Suivent
les
signatures...
Pour
extrait
conforme
publié
le 1.0
AU
.A
Le
Président,
Certifié
exécutoire
le
ALT
ns
- François-Xavier
VILLAIN