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Procès Verbal - PV CONSEIL MUNICIPAL 19 JANVIER 2023
Déliberation - Extrait du Registre Delib du 19 JANVIER 2023
Document publié le Jeudi 19 janvier 2023 par la commune de Châlons-du-Maine.
Lien du pdf (Déliberation - Extrait du Registre Delib du 19 JANVIER 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Travail et emploi,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la
Commune
de
CHALONS-DU-MAINE
Séance
du
19
janvier
2023
Date
de
la
convocation
: 11
janvier
2023
Nombre
de
membres
:
- En
exercice
: 14
-
Présents
: 11
- Pouvoir
:
- Votants
: 11
Étaient
présents
les
Conseillers
municipaux
suivants
:
M.
Loïc
BROUSSEY,
M.
Christophe
CAURIER,
Mme
Christelle
DURU
(arrivée
à
20h20),
Mme
Magali
GRUDE,
Mme
Morgane
GUÉGUEN,
Mme
Annick
GUERAULT,
Mme
Sonia
LOISEAU,
M.
Pascal
MAUGEAIS,
M.
Jean
QUAILLET,
M.
François
PALUSSIERE,
M.
David
POMMIER
(arrivé
à
20h22),
Mme
Chantal
PHELIPOT,
M.
Laurent
THEBAUD.
Etaient
absents
excusés
les
Conseillers
municipaux
suivants
:
Mme
Rachelle
TORCHY
Mme
Morgane
GUEGUEN
2
été
élue
secrétaire
de
séance.
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
LE
19
JANVIER
2023
N°
délibération
Objet
Décision
DCM
2023-01-01
Création
d’emplois
non
Approuvée
à l’unanimité
permanents
d’agents
recenseurs
DCM
2023-01-02
Désignation
correspondant |
Approuvée
à l’unanimité
incendie
et secours
DCM
2023-01-03
Délibération
sur
le temps
Approuvée
à Punanimité
de
travail
(1607
heures)
DCM
N°
2023-01-04
Portant
mise
en
place
du
Approuvée
à l’unanimité
forfait
« mobilités
durables
»
ñ
Affiché
le 23
janvier
2023
Le Maire Loïc
BROUSSEY PS