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Document publié le Mercredi 20 décembre 2023 par la commune de Verneuil-sur-Vienne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Convocation 20 decembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
MAIRIE République Française
DE
VERNEUIL-sur-VIENNE
REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L 2121-10 du Code des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie,
Le mercredi 20 décembre 2023 à 18 heures 30
Affiché, le 14 décembre 2023
ORDRE DU JOUR Session ordinaire
Approbation du Procès-verbal de la séance du 22 novembre 2023.
Communication des arrêtés du Maire pris par délégation du Conseil municipal. Autorisation d’ester devant la Cour administrative d’appel.
Questions diverses. O
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