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Procès Verbal - jour 09 04 2022
Document publié le Vendredi 9 avril 2021 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Procès Verbal - jour 09 04 2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Fiscalité,
31
Rosans, le 02-04-2021.
Avis de séance du conseil municipal ordinaire
Vendredi 9 avril 2021 à 17h00 salle polyvalente de la cure
Ordre du jour :
1. Signature des procès-verbaux
Approbation du procès-verbal du 1er mars 2021
2. Budget principal primitif 2021 et budget annexe eau et assainissement collectif primitif 2021
3. Vote des taux d’imposition 2021
4. Contrat de fourniture d’électricité
5. Demande de subvention à la région au titre du FRAT 2021
6. Opération Tour carrée, demande de subvention
7. Plan d’action d’amélioration du rendement du réseau d’eau
8. Plan d’adressage, lancement de l’opération
9. Communauté Professionnelle de la Santé Buëch-Dévoluy, proposition d’adhésion
10. Dissolution du SIVU « Patrimoine des pays du Buëch d’hier et d’aujourd’hui
11. Crèche de Rémuzat, les Frimousses : participation financière de la commune
12. Demande d’achat d’un terrain communal
13. Propositions du CDG FPT : convention pour un délégué à la protection des données - contrat groupe pour l’assurance statutaire
14. Actualisation du régime indemnitaire des agents communaux (RIFSEEP)
15. Questions diverses
Lionel TARDY, Maire de ROSANS.