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Procès Verbal - jour 03 09 2019
Document publié le Mardi 3 septembre 2019 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Procès Verbal - jour 03 09 2019)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
67
Rosans, le 27-08-2019.
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le
Au 2ème étage de la mairie
Mardi 3 septembre 2019 à 9 h 00
1. Nomination d’un secrétaire de séance, approbation du procès-verbal 30 juillet 2019
2. Cantine scolaire, fixation des tarifs, délibération proposée
3. Camping municipal, emplacements à l’année, demande d’achat de la caravane, délibération proposée
4. Eau potable, compétence en 2026, demande de l’agence de l’eau, délibération proposée
5. Ordures ménagères, délibération proposée
6. Subvention façades, demande de M. et Mme Graille, délibération proposée
7. Voirie communale, voies publiques à classer, délibération proposée
8. Forêt communale, coupe affouagère, délibération proposée
9. Questions diverses
Madame Josiane OLIVIER, maire de ROSANS.