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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Belz.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 18 odj cm 18.05.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
Conseil municipal – 18 mai 2026 - page 1
BELZ, le 12/05/2026
Le Maire aux Membres du Conseil
municipal
Convocation Cher(e) collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine séance du Conseil municipal qui se tiendra le :
Lundi 18 mai 2026 – 19h00
Salle du Conseil municipal
Ordre du jour
POINTS EXAMINES EN SEANCE
Approbation du procès-verbal de la séance du 9 avril 2026
Délibération 01 INSTITUTIONS : Délégations au maire – Annule et remplace DEL2026-04-27
Délibération 02 INSTITUTIONS : Référent déontologue
Délibération 03 INSTITUTIONS : Représentants au SIVU du centre de secours Belz-Etel-Erdeven
Délibération 04 INSTITUTIONS : Commission communale impôts directs (CCID)
Délibération 05 INSTITUTIONS : Commission contrôle liste électorale (CCLE)
Délibération 06 INTERCOMMUNALITE : Désignation membre CLECT
Délibération 07 INTERCOMMUNALITE : Désignation membre commission intercommunale des impôts directs (CIID)
Délibération 08 INTERCOMMUNALITE : Prolongation Convention Territoriale Globale (CTG) |
Délibération 09 FINANCES : Règlement Budgétaire et Financier
Délibération 10 FINANCES : Subventions 2026 aux associations
Délibération 11 FINANCES : Renfort saisonnier gendarmerie – Convention 2026
Délibération 12 FINANCES : Ecole St-Jean – Convention 2026
Délibération 13 FONCIER : Indemnités d’annulation d’achat de parcelles
Je vous prie d'agréer, cher(e) collègue, l'expression de mes meilleures salutations.
La Maire,
Sylvie LE GALLIOTTE LE BOZEC