Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 18 liste da lib. cm du 12.12.25
Déliberation - 18 da liba rations du 12.12.25
Ordre du Jour - 18 odj cm 29.01.2026
Ordre du Jour - 18 odj cm du 11.03.26
Ordre du Jour - 18 odj cm 09.04.2026
Ordre du Jour - 18 odj cm 18.05.2026
Ordre du Jour - 18 odj cm du 20.03.26
Ordre du Jour - 18 odj cm 11.09.25
Ordre du Jour - 18 odj cm 21.10.25
Procès Verbal - 18 pv cm 11.03.2026
Ordre du Jour - 18 odj cm 12.12.25
Document publié le Samedi 6 décembre 2025 à 05h02 par la commune de Belz.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 18 odj cm 12.12.25)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Conseil municipal – 12 décembre 2025 - page 1
BELZ, le 05/12/2025
Le Maire aux Membres du Conseil municipal
Convocation Cher(e) collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine séance du Conseil municipal qui se tiendra le :
Vendredi 12 décembre 2025 – 18h30
Salle du Conseil municipal
Ordre du jour
POINTS EXAMINES EN SEANCE
Approbation du procès-verbal de la séance du 21 octobre 2025
Délibération 01 FINANCES : Autorisation de paiement investissements 2026
Délibération 02 FINANCES : Décision modificative n°3
Délibération 03 FINANCES : Débat d’Orientation Budgétaire 2026
Délibération 04 DOMAINE & PATRIMOINE : Cession parcelle
Délibération 05 INSTITUTIONS : Rapport sur le Prix et la Qualité du Service – Eau 2024
Délibération 06 INSTITUTIONS : SPL Auray Carnac Quiberon Tourisme - Rapport 2024
Je vous prie d'agréer, cher(e) collègue, l'expression de mes meilleures salutations.
Le Maire,
Bruno GOASMAT