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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 27 JANVIER 2026
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unknown - Communauté de communes - Couesnon Marches de Bretagne - 1 ordre du jour Conseil Communautaire 27 JANVIER 2026
Document publié le Mardi 27 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Couesnon Marches de Bretagne - 1 ordre du jour Conseil Communautaire 27 JANVIER 2026)
Thèmes du document : Budget, Tourisme, Grandes et moyennes entreprises,
p. 1
A. Finances
1 – Débat d’Orientations Budgétaires 2026
Elu référent : M. Jean Claude BOULMER
2 – Dotation de Solidarité Communautaire 2026
Elu référent : M. Jean Claude BOULMER
3 – Ouverture de crédits
Elu référent : M. Jean Claude BOULMER
4 – Demande d’ouverture d’une ligne de crédits pour la commune de Chauvigné
Elu référent : M. Jean Claude BOULMER
5 – Présentation et validation du budget prévisionnel 2026 – SPL Sports Loisirs des Marches de Bretagne
Elu référent : M. Jean Claude BOULMER
6 –Versement exceptionnel d’un acompte anticipé à la Mission Locale du Pays de Fougères Elu référent : M. Emmanuel HOUDUS
B. Foncier
Elu référent : M. Jean Claude BOULMER
1 – Bilan des acquisitions et des cessions immobilières de Couesnon Marches de Bretagne en 2025
2 - Convention de servitude avec ENEDIS - ZA La Croix Rouge – MAEN ROCH
C. Développement économique
Elus référents : M. Emmanuel HOUDUS et M. Aymar DE GOUVION SAINT CYR
1 - Vente d’un terrain à la SASU A.G.N.A – ZA de la Sortoire à Saint-Rémy-du-Plain
D. Cohésions sociales
Elu référent : M. Christian HUBERT
1 – Choix d’implantation du projet de micro-crèches
E. Ressources Humaines
Elu référent : M. Olivier GAIGNE
1 - Contrats d'engagement éducatif services jeunesse vacances d'hiver 2026 (Cogl’ados et Ados
Explorer)
2 - Contrats d'engagement éducatif Accueil de Loisirs Sans Hébergement Perceval et ALSH Multi-
sites Les P’tits Gallos - vacances d'hiver 2026
3 - Contrats saisonniers Accueil de Loisirs Sans Hébergement Perceval vacances d'hiver 2026
Conseil Communautaire
Mardi 27 janvier 2026 à 18h30
Salle des fêtes Saint Maurice
Rue du Soleil Levant
Ordre du jour p. 2
4 – Contrat non permanent agent d'entretien Accueil de Loisirs Sans Hébergement Les p'tits gallos
5 – Création d’un emploi non permanent d’agent de maintenance
6 – Organigramme des services communautaires
7 – Mise en place d’une indemnité de maniement de fonds
8 – Renouvellement d’un emploi non permanent d’agent de médiathèque
F. Système d’Information Géographique
Elu référent : M. Olivier GAIGNE
1 – Mise à jour du Plan de Corps de Rues Simplifiées (PCRS) image et vecteur : éléments de coûts
G. Contractualisation
Elu référent : M. Pascal HERVE
1 - Validation de la programmation 2025 du Contrat Départemental de Solidarité Territoriale – Volet
investissement
2 - Programmation 2023/2025 Bien vivre partout en Bretagne
H. Habitat
Elu référent : M. Pascal HERVE
1 - Mise en œuvre d’une politique intercommunale des attributions de logement social 2 – Définition d’une stratégie patrimoniale
I. Environnement
Elu référent : M. Jean Yves EON
1 - Présentation et signature de l’accord de territoire du bassin de Couesnon en remplacement du Contrat Unique
J. Tourisme
1 – Présentation de la convention et du budget prévisionnel 2026 de la Destination Rennes et Les Portes de Bretagne
Elue référent : Mme Laetitia MEIGNAN
2 - Convention de partenariat / émission carte aux trésors
Elue référent : Mme Laetitia MEIGNAN
4 – Approbation du projet de Plan de Gestion de la Baie du Mont Saint Michel Elu référent : M. Loeiz RAPINEL
K. Questions diverses
Elu référent : M. Christian HUBERT
1 – Présentation du relevé de décisions du Président et du bureau communautaire