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Convocation - download CM 05.12
Document publié le Lundi 5 décembre 2022 par la commune de Claret.
Lien du pdf (Convocation - download CM 05.12)
Thèmes du document : Santé, Justice et droit, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE L'HERAULT
MAIRIE DE CLARET
04-67-02-93-80
mairie@claret.fr
www.claret.fr
Convocation à la séance du conseil municipal
RARE
Chères et chers collègues,
J'ai l'honneur de vous informer que le conseil municipal se réunira
Le lundi 5 décembre 2022 à 18h30, à la salle du conseil.
Je vous prie de participer à cette séance dont l’ordre du jour est le suivant :
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 octobre 2022
78-1 Modificatif du tableau du conseil municipal
79-2 Maison du parc (création de gîtes et local artisanal ou commercial) actualisation demande de
subvention Leader
80-3 État de l'actif Éclairage public
81-4 DM3 budget principal 197-00
82-5 DM 1 budget annexe TVA et reversement au budget général
83-6 Vote des restes à réaliser en dépenses
84-7 Institution du reversement obligatoire de la part communale de taxe d'aménagement pour 2022 et
2023
85-8 Échange commune cave coopérative : déclassement du domaine public
86-9 Location bâtiment communal avenue du nouveau monde
87-10 Révision des loyers
88-11 Motion sur les finances locales
89-12 Cadeaux bénévoles de la bibliothèque et gîtes
90-13 Subventions école primaire et CCAS
91-14 Indemnité gardiennage église
92-15 Convention d'adhésion à la médecine préventive du CDG
Dans l'attente de vous rencontrer, je vous prie de croire, chers et chères collègues, en mes sentiments
les meilleurs.
Fait à Claret, le 29/11/2022
Le Maire,
Rhilippe TOURRIER