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Arrêté - Préfecture - Oise - 20231201 RAA spécial sommaire
Document publié le Vendredi 1 décembre 2023
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20231201 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Institutions publiques,
Ex PREFETE
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 1er décembre 2023 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 1er décembre 2023 N° de page
1
3
5
7
10
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L’OISE
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L’URBANISME
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 1ER DÉCEMBRE 2023 DONNÉE À MONSIEUR CHARLES COSTA, CHEF DU
SERVICE DE LA COORDINATION DE L'ACTION DÉPARTEMENTALE PAR INTÉRIM
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION INTERDÉPARTEMENTALE DES ROUTES NORD-OUEST
ARRÊTÉ N° 2023-65 DU 1ER DÉCEMBRE 2023 PORTANT SUBDÉLÉGATION DE SIGNATURE EN MATIÈRE DE GESTION DU DOMAINE PUBLIC ET DE POLICE DE LA CIRCULATION POUR LE DÉPARTEMENT DE L'OISE
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L’EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS DE L’OISE
ARRÊTÉ DU 29 NOVEMBRE 2023 RELATIF À L'EXTENSION DE CAPACITÉ DU CENTRE D'HÉBERGEMENT ET DE RÉINSERTION SOCIALE "LE CAEPP" À BEAUVAIS GÉRÉ PAR LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE À BEAUVAIS
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE DE LA SÉCURITÉ, DE L’EXPERTISE ET DES CRISES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 30 NOVEMBRE 2023 MODIFIANT L'ARRÊTÉ SIGNÉ LE 23 SEPTEMBRE 2023 RÉGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION POUR LES TRAVAUX DE RÉNOVATION DES SANITAIRES ET DE L'AIRE DE BOIS D'ARSY SITUÉE AU PR 68+400 SENS LILLE PARIS DE L'AUTOROUTE A1 PENDANT LA PÉRIODE DU 25 SEPTEMBRE AU 29 DÉCEMBRE 2023
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 202309-02-01-A1 DU 30 NOVEMBRE 2023 MODIFICATIF MODIFIANT L'ARRÊTÉ SIGNÉ EN DATE DU 8 NOVEMBRE 2023 RÉGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION POUR LES TRAVAUX DE dépose des mâts d'éclairage et des transformateurs dU PR 17+940 AU PR 39+200 DE L'AUTOROUTE A1 PENDANT LA PÉRIODE DU 20 NOVEMBRE AU DÉCEMBRE 2023