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Conseil Municipal - Compte+rendu+CM+du+21+octobre+
Document publié le Jeudi 21 octobre 2021 par la commune de Roncey.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Compte+rendu+CM+du+21+octobre+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Droits de l'homme,
Commune de RONCEY Conseil Municipal
Réunion du jeudi 21 octobre 2021
Le Conseil Municipal s’est réuni le jeudi 21 octobre 2021 à 20 heures 30, sous la présidence de M. LECHEVALLIER Alain, Maire, M. DELAUNAY Christian était absent excusé.
1) Présentation de la cérémonie du 11 novembre par M. Claude HALBECQ
Monsieur Claude Halbecq a présenté Le programme de {a cérémonie du 11 novembre concernant les 100 ans du Monument aux Morts.
Le Conseil Municipal a approuvé le devis de la banderole avec les noms des personnes ne figurant pas sur le monument aux morts, soit un montant de 148.80 € TTC. Ces noms seront lus par les enfants de l’école.
Une conférence sur la grande guerre, par M. Stéphane Audouin Rouzeau, aura lieu le samedi 30 octobre à 15h à la salle polyvalente de Roncey. M. Guy Poirier dédicacera son livre « Roncey, une Commune de la Manche dans la grande guerre », à partir de 14h.
2) Personnel communal : suivi des recrutements
Concernant le remplacement de la secrétaire de mairie, la mairie va recourir, dans un premier temps, au service missions temporaires du centre de gestion de la Manche. La Communauté Coutances mer et bocage va également procéder à un nouvel appel à candidatures.
Le remplacement de l’adjoint technique est en cours. Un recrutement par voie de mutation est prévue à partir du 1° décembre 2021.
3) Obligation de recueil par les employeurs publics des signalements d’actes de violence, de
discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes : proposition de mise à disposition d’un référent signalement par le Centre de Gestion de la Manche
Le Conseil Municipal a décidé d’adhérer à la mission de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes proposé par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Manche.
4) Adhésion au contrat d'Assurance des risques statutaires 2022/2025
Le Conseil Municipal a décidé de renouveler son adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires souscrit par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Manche pour le compte des collectivités et établissements de la Manche.
5) Assainissement : extension du réseau rue du Stade
Suite à la vente de deux parcelles rue du Stade, le Conseil Municipal a émis un avis favorable à l’extension au raccordement de l’assainissement collectif. Les devis seront validés à la prochaine réunion du Conseil Municipal.
6) Divers devis
Le conseil municipal a validé différents devis :
- L'entreprise EARL de la Petite Barbouyère de St Denis le Vêtu pour la réalisation d’un passage piétonnier par le terrain de football vers le bourg, soit 4 114.80 € TTC, au lieu de 2 922.14 € (Ajout d’un géotextile et largeur plus importante).
- L'entreprise Paysages du Coutançais pour la taille de la haie au terrain de tennis soit 2 419.20 € TTC. 7) Communauté Coutances mer et bocage : informations
Monsieur Daniel HELAINE a fait part de différentes informations concernant la communauté Coutances mer et bocage (Service d’Accompagnement pour les projets de Rénovation Energétique, conférence des Maires le 22 novembre, dissolution du Syndicat de la Perrelle au 31 décembre 2021 etc...).
8) Questions diverses
Monsieur le Maire a fait part de divers comptes-rendus de réunions. Le projet de micro-crèche est toujours à l’étude. Il y a un réel besoin sur le territoire. L’échéance du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) est reportée fin 2024 ou début 2025. Concernant le projet du diagnostic assainissement avec les communes de Cerisy-La-Salle et Hambye, des campagnes de mesures auront lieu à partir de février 2022.
Suite au désistement des propriétaires du terrain, le projet d’antenne relais de téléphonie mobile est reporté. La Société Axione recherche donc un nouveau terrain susceptible d’accueillir cette antenne.
Une visite de Mme la Sous-Préfète est prévue ce vendredi 22 octobre à 14h.
Le prochain conseil d'école est fixé au lundi 8 novembre à 18h30.
Des corvées de nettoyage au cimetière sont prévues le mercredi 27 octobre à 14h et le lundi 8 novembre à 14h.
La prochaine réunion aura lieu le lundi 29 novembre 2021 à 20h30.