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Arrêté - Préfecture - Oise - 20240117 RAA SUPPLEMENT N°1 sommaire
Document publié le Mercredi 17 janvier 2024
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20240117 RAA SUPPLEMENT N°1 sommaire)
Thèmes du document : Sécurité publique, Logement, Industrie,
Ex PREFETE
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 17 janvier 2024
Supplément N° 1 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 17 janvier 2024
SUPPLÉMENT N° 1
N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 17 janvier 2024
SUPPLÉMENT N° 1
1
37
91
96
107
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L’OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DE LA SÉCURITÉ CIVILE ET DE LA GESTION DES CRISES
ARRÊTÉ DU 15 JANVIER 2024 PORTANT RENOUVELLEMENT DE L'AGRÉMENT DÉPARTEMENTAL L'UNITÉ DÉPARTEMENTALE D'INTERVENTION DE L'ORDRE DE MALTE DE L'OISE (UDIOM60) POUR LA FORMATION AUX PREMIERS SECOURS
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION RÉGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DU LOGEMENT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE AUTOPORTANT DU 10 JANVIER 2024 - SOCIÉTÉ UNILEVER FRANCE HPC INDUSTRIES - COMMUNE DE LE MEUX
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 10 JANVIER 2024 - SOCIÉTÉ SI GROUP - COMMUNE DE CATENOY
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 10 JANVIER 2024 - SOCIÉTÉ CHANEL PARFUMS BEAUTÉ - COMMUNE DE CHAMANT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 10 JANVIER 2024 - SOCIÉTÉ AVITAIR - COMMUNE DE TILLE
111
118
139
145
159
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164
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DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SUBDÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 16 JANVIER 2024 DE M. DAVID WITT, DIRECTEUR DÉPARTEMENTAL DES TERRITOIRES, REPRÉSENTANT DU POUVOIR ADJUDICATEUR, RESPONSABLE D'UNITÉ OPÉRATIONNELLE ET DE CENTRE DE COÛT, POUR L'ORDONNANCEMENT SECONDAIRE DES RECETTES ET DÉPENSES IMPUTÉES SUR LE BUDGET DE L'ÉTAT
ARRÊTÉ DU 16 JANVIER 2024 PORTANT SUBDÉLÉGATION DE SIGNATURE EN MATIÈRE ADMINISTRATIVE DE M. DAVID WITT, DIRECTEUR DÉPARTEMENTAL DES TERRITOIRES DE L'OISE, À CERTAINS AGENTS DE LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE L'OISE
SERVICE ÉCONOMIE AGRICOLE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 16 JANVIER 2024 PORTANT AUTORISATION DE PRISE DE POSSESSION ANTICIPÉE DE TERRAINS INCLUS DANS LE PÉRIMÈTRE D'AMÉNAGEMENT FONCIER AGRICOLE, FORESTIER ET ENVIRONNEMENTAL - SECTEUR 1 - PROJET DE CONSTRUCTION DU CANAL SEINE-NORD EUROPE PAR LA SOCIÉTÉ CANAL SEINE-NORD EUROPE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 16 JANVIER 2024 PORTANT AUTORISATION DE PRISE DE POSSESSION ANTICIPÉE DE TERRAINS INCLUS DANS LE PÉRIMÈTRE D'AMÉNAGEMENT FONCIER AGRICOLE, FORESTIER ET ENVIRONNEMENTAL - SECTEUR 2 - PROJET DE CONSTRUCTION DU CANAL SEINE-NORD EUROPE PAR LA SOCIÉTÉ CANAL SEINE-NORD EUROPE
AUTRES PRÉFECTURES
PRÉFECTURE DE LA ZONE DE DÉFENSE ET DE SÉCURITÉ NORD
ARRÊTÉ N° 17/01/2024-2 DU 17 JANVIER 2024 PORTANT RÉGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ROUTIÈRE
ARRÊTÉ N° 17/01/2024-3 DU 17 JANVIER 2024 PORTANT RÉGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ROUTIÈRE
PRÉFECTURE DE L'AISNE
ARRÊTÉ INTERDÉPARTEMENTAL DCL/BLI/2023-08 DU 12 JANVIER 2024 PORTANT ADHÉSION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN VERSANT DE LA VERSE À L'ENTENTE OISE AISNE ET MODIFICATION DES STATUTS DE L'ENTENTE AISNE
ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ
CENTRE HOSPITALIER ISARIEN
DÉLÉGATION DE SIGNATURE PERMANENTE DU 28 DÉCEMBRE 2024 CONCERNANT MME SYLVIE MARQUET, DIRECTRICE COORDINATRICE GÉNÉRALE DES SOINS