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Arrêté - Préfecture - Oise - 20250602 RAA SUPPLEMENT sommaire
Document publié le Lundi 2 juin 2025
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20250602 RAA SUPPLEMENT sommaire)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Sécurité routière,
Ex PREFET DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 2 juin 2025
SUPPLÉMENT N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 2 juin 2025 - SUPPLÉMENT N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 2 juin 2025 - SUPPLÉMENT
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SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L’OISE
CABINET DU PRÉFET
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES
ARRÊTÉ DU 23 MAI 2025 PORTANT MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE
CONVENTION DE COORDINATION DU 2 JUIN 2025 DE LA POLICE MUNICIPALE DE BREUIL LE SEC ET DES FORCES DE SÉCURITÉ DE L'ÉTAT
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DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L’EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS DE L’OISE
ARRÊTÉ DU 2 JUIN 2025 PORTANT REFUS DE DÉROGATION EXCEPTIONNELLE AU REPOS DOMINICAL
ARRÊTÉ DU 19 MAI 2025 DE RENOUVELLEMENT D'AGRÉMENT D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE N° SAP 880429212
RÉCÉPISSÉ DU 14 MAI 2025 DE RETRAIT D'ENREGISTREMENT DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 901218396
RÉCÉPISSÉ DU 2 JUIN 2025 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 943030247
RÉCÉPISSÉ DU 15 MAI 2025 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 948018809
RÉCÉPISSÉ DU 19 MAI 2025 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 922753223
RÉCÉPISSÉ DU 19 MAI 2025 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 880429212
RÉCÉPISSÉ DU 19 MAI 2025 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 810407833
RÉCÉPISSÉ DU 19 MAI 2025 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 934717174
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE DE LA SÉCURITÉ, DE L’EXPERTISE ET DES CRISES
ARRÊTÉ MODIFICATIF DU 21 MAI 2025 PORTANT AJOUT DE LA CATÉGORIE AM CYCLO D'UN ÉTABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT DE LA CONDUITE, À TITRE ONÉREUX, DES VÉHICULES À MOTEUR ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE, DÉNOMMÉ DCR 60170 RIBECOURT-DRESLINCOURT
ARRÊTÉ MODIFICATIF DU 22 MAI 2025 PORTANT AJOUT DE LA CATÉGORIE AM CYCLO/A1/A2/A D'UN ÉTABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT DE LA CONDUITE, À TITRE ONÉREUX, DES VÉHICULES À MOTEUR ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE, DÉNOMMÉ LLJ FORMATIONS / EXPRESS PERMIS 60600 CLERMONT
ARRÊTÉ MODIFICATIF DU 21 MAI 2025 PORTANT AJOUT DE LA CATÉGORIE B96 D'UN ÉTABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT DE LA CONDUITE, À TITRE ONÉREUX, DES VÉHICULES À MOTEUR ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE, DÉNOMMÉ RL FORMATIONS / AUTO ECOLE DE NANTEUIL 6 RL FORMATIONS 60440 NANTEUIL-LE-HAUDOUIN