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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Brunoy.
Lien du pdf (Arrêté - ar Prefecture Arrete N°26.021)
Thèmes du document : Libertés publiques, Sport, Banque,
Accusé de réception – contrôle de légalité
Nature de l’acte : Arrêté
Numéro attribué à l’acte : ARR 26.021/G
Objet de l’acte : PORTANT SUR LE REPORT DU MATCH U15 D1 FCB CONTRE LE VYCAF DU SAMEDI 17 JANVIER 2026 AU STADE PARFAIT LEBOURG
Thème Préfecture : 6 - Libertes publiques et pourvoirs de police / 4 - Autres actes reglementaires
Transaction Préfecture : 091-219101144-20260115-BRU_AR_25546_1-AR
Date de l’acte : 15/01/2026
Identifiant unique de l’acte : BRU_AR_25546_1
Date de réception en Préfecture : 15 janvier 2026