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Déliberation - Liste recapitulative des deliberations JUIN 2024
Document publié le Mercredi 19 juin 2024 par la commune de Gouesnière.
Lien du pdf (Déliberation - Liste recapitulative des deliberations JUIN 2024)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Consommateurs,
Mairie de LA GOUESNIERE
5 rue Raphaël de Folligné
35350 LA GOUESNIERE
: 02.99.58.80.80
contact@lagouesniere.fr
www.lagouesniere.fr
Liste récapitulative des délibérations
de la Séance du 19 JUIN 2024
(Conformément à l’article L2121-25 du CGCT)
N°
Délibération Objet de la délibération Vote
2024-017 DEVIS ET TRAVAUX DIVERS Décisions
du Maire
2024-018 ESPACE INTERGÉNÉRATIONNEL DE LA RUCHE : CHOIX DES ENTREPRISES Approuvé
Majorité
2024-019 ESPACE INTERGÉNÉRATIONNEL DE LA RUCHE : AVENANT N°1 HONORAIRES ARCHITECTES Approuvé
Majorité
2024-020 SALLE SOCIOCULTURELLE : AVENANTS AU MARCHÉ DE TRAVAUX Approuvé
Majorité
2024-021 MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS Approuvé
Majorité
2024-022 ENTENTE DU MARAIS BLANC, APPROBATION DE LA CONVENTION Approuvé
Majorité
2024-023 INDEMNITÉ SPECIALE MENSUELLE DE FONCTIONS DES GARDES CHAMPÊTRES Approuvé
Majorité
2024-024 REMBOURSEMNT DE LA PART ELECTRIQUE DU LOTISSEMENT « LES TERRASSES D’ALETH » Approuvé
Majorité
2024-025 DÉNOMINATION ET NUMÉROTA-TION DES TERRAINS DU LOTISSEMENT DU CLOS BRETON Approuvé
Majorité
2024-026 DISPOSITIF FINANCIER DE SOUTIEN AUX INITIATIVES COMMUNALES DANS LE CADRE DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES PARIS 2024 Approuvé
Majorité
2024-027 CONVENTION FILLE - SIG - SERVICE UNIFIE SUR LE TERRITOIRE DU PAYS DE SAINT-MALO - CONVENTIONNEMENT 2023-2027 Approuvé
Majorité
Affichée le 20 JUIN 2024