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Déliberation - Liste recapitulative des deliberations decembre 202361936
Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Gouesnière.
Lien du pdf (Déliberation - Liste recapitulative des deliberations decembre 202361936)
Thèmes du document : Économie et finances, Justice et droit, Budget,
Mairie de LA GOUESNIERE
5 rue Raphaël de Folligné
35350 LA GOUESNIERE
: 02.99.58.80.80
contact@lagouesniere.fr
www.lagouesniere.fr
Liste récapitulative des délibérations
de la Séance du 12 décembre 2023
(Conformément à l’article L2121-25 du CGCT)
N° Délibération - Objet de la délibération Vote
Délibération n°54/2023 – DEVIS ET TRAVAUX DIVERS Décisions
du Maire
Délibération n°55/2023 – VALIDATION DE L’A.V.P. DE L’ESPACE
INTERGENERATIONNEL
Approuvé
Majorité
Délibération n°56/2023 – ACCESSOIRISATION DE LA SALLE
SOCIOCULTURELLE
Approuvé
Majorité
Délibération n°57/2023 – MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS Approuvé Unanimité
Délibération n°58/2023 – INSTAURATION DU TELETRAVAIL Approuvé Unanimité
Délibération n°59/2023 – PRESTATIONS D’ACTION SOCIALES DE FIN D’ANNÉE AUX AGENTS FPT
Approuvé
Unanimité
Délibération n°60/2023 – MISE EN PLACE DU RIFSEEP Approuvé
Unanimité
Délibération n°61/2023 – INDEMNITÉ SPECIALE MENSUELLE DE FONCTIONS DES GARDES CHAMPÊTRES
Approuvé
Unanimité
Délibération n°62/2023 – M57 ET VOTE DU BUDGET Approuvé
Unanimité
Délibération n°63/2023 – OUVERTURE D’UN QUART DES CRÉDITS D'INVESTISSEMENT AU BUDGET 2024
Approuvé
Majorité
Délibération n°64/2023 – TARIFS 2024 Approuvé
Unanimité
Délibération n°65/2023 – DÉSIGNATION D’UN RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE Approuvé Unanimité
Délibération n°66/2023 – CONFÉRENCE RÉGIONALE DE LA POLITIQUE DE RÉDUCTION DE L'ARTIFICIALISATION DES SOLS EN
BRETAGNE
Approuvé
Majorité
Affichée le 12 décembre 2023