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Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Beaupréau-en-Mauges.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 265 tarifs services enfance 2023 2024 annule remplace 2023 183)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Tourisme,
s
Beaupreau
enr Mauges
Le maire de la commune de Beaupréau-en-Mauges,
DÉCISION DU MAIRE
D.M. N°2023-265
TARIFS DES SERVICES ENFANCE 2023-2024
VU la délibération n°20-05-08 du 25 mai 2020 portant délégation du conseil municipal au maire et notamment pour fixer, sans limites particulières, les tarifs des droits de voirie, de stationnement, de dépôt temporaire sur les voies et autres lieux publics, et, d'une manière générale, des droits prévus au profit de la commune qui n'ont pas un caractère fiscal ;
Considérant que les commissions « Enfance-Jeunesse » et « Finances » ont validé les différentes propositions de tarifs ;
DÉCIDE
ARTICLE 1° - De fixer les tarifs des repas de la restauration scolaire, des accueils périscolaires et accueils de loisirs extrascolaires selon les tableaux suivants :
TARIFS - Mise en application à partir du 1er juillet 2023
lAccueils de loisirs extrascolaires - Petites vacances scolaires - Tarif horaire
Quotient Familial où 601 à 751à 901 à 1101 1501€ Forfait Supplément
HA 600 € 750 € 900 € 1100€ à 1500 € et plus repas sortie
Accueils de loisirs Villedieu 1.48 € 1.72€ 1.96 € 2.04 € 2.12€ 2.28€ 2.75 € 3.00 €
Facturation au 1/4 d'heure 0.37 € 0.43 € 0.49 € 0.51 € 0.53 € 0.57 €
Accueils de loisirs extrascolaires - Vacances Scolaires Eté - Tarif horaire
Quotient Familial Où 601 à 751 à 901 à 1101 1501 € Forfait Supplément
600€ 750€ 900 € 1100 € à 1500€ et plus repas sortie
Aecueils de Jaistrs 1.48 € 172€ 1.96€ 2.04€ 2.12€ 228€ 2.75€ 3.00€ de Jallais et Villedieu
Facturation au 1/4 d'heure 0.37 € 0.43 € 0.49 € 0.51 € 0.53€ 0.57 €
solar
Ville de Beaupréau-en-Mauges
Rue Robert Schuman - CS10063
Beaupréau
49602 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES CEDEX
T. 02 41 71 76 80/F. 02 41 71 76 82
accueil@beaupreauenmauges.fr TARIFS - Mise en application à partir du 1er septembre 2023
Restaurants scolaires - Tarif du repas
Restaurants scolaires : Andrezé, Beaupréau, Gesté, Jallais, La Jubaudière, La Poitevinière, Le Pin en Mauges, Saint Philbert en
Mauges, Villedieu-la-Blouère
Tarif enfant 410€
Tarif enfant sans
réservation ou hors délai 6.00 €
Tarif enfant allergique
avec un repas fourni par
les parents
2.50 €
Tarif adultes 6.00 €
Accueils périscolaires des lundi, mar di, jeudi et vendredi - Tarif horaire
tient Familial où 601 à 751 à 901 à 1101 1501€
on 600 € 750€ 900€ | 1100€ | à1500€ | etplus
Accueil périscolaire
matin et soir
Jallais- La Jubaudière 2.24€ 2.72€ 3.08 € 3,52€ 4.00 € 4.40 €
Saint Philbert en Mauges
et Villedieu-la-Blouère
Facturation au 1/4 d'heure 0.56 € 0.68 € 0.77 € 0.88 € 1.00 € 1.10 €
Accueils périscolaires du mercredi - Tarif horaire
Quotient Familial 0à 601 à 751à 901 à 1101 1501€ Forfait |Supplément
pe 600€ 750€ 900€ 1100€ | à1500€ | etplus repas sortie
Accueils de loisirs 1.48 € 172€ 1.96 € 2.04 € 2.12€ 228€ 275€ 3.00€ de Villedieu
Facturation au 1/4 d'heure 0.37 € 0.43 € 0.49 € 0.51 € 0.53 € 0.57€
ARTICLE 2 - Monsieur le directeur général des services et Monsieur le receveur municipal sont chargés de l'exécution de la présente décision qui sera portée à la connaissance du conseil municipal au cours de sa prochaine séance.
. Ampliation sera adressée à Monsieur le sous-préfet de Cholet.
ANNULE ET REMPLACE LA DÉCISION N°2023/183
Ville de Beaupréau-en-Mauges Rue Robert Schuman - CS10063
Beaupréau 49602 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES CEDEX
T. 02 41 71 76 80 /F. 02 41 71 7682
accueil@beaupreauenmauges.fr
Fait à Beaupréau-en-Maug es le 9 juin 2023