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Document publié le Mercredi 5 octobre 2022 par la commune de Valbonne.
Lien du pdf (Déliberation - 20221011 Conseil Municipal du 05 10 2022 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup,
VILLE DE VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES ——— CONSEIL MUNICIPAL DU 05 OCTOBRE 2022 ARRONDISSEMENT DE GRASSE LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES CANTON DE VALBONNE Le mercredi 05 octobre 2022 à 18h, le Conseil Municipal, suite à la convocation de Monsieur le Maire du 29 septembre 2022, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances publiques, sous la présidence de Monsieur Joseph CESARO, Maire. Conformément à l’article L.2121-25 du Code général des collectivités territoriales, la présente liste des délibérations examinées par le Conseïl Municipal est affichée à la mairie dans un délai d’une semaine suivant la séance. 1- VIE MUNICIPALE 1. 2. 3. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 juillet 2022 : Adopté à l'unanimité Rapport sur l’exécution des délégations du Conseil Municipal à Monsieur le Maire : le Conseil a pris acte Exercice de mandats spéciaux des Elus : Adopté à l'unanimité IT — RESSOURCES — PROSPECTIVE - VIE CITOYENNE Décision Modificative n° 2 — Budget Principal : Adopté à la majorité avec 24 voix pour et 9 voix contre Décision Modificative n° 2 — Budget Annexe « Clausonnes » : Adopté à la majorité avec 28 voix pour et 5 voix contre Fixation de la durée d’amortissement des immobilisations : Adopté à l’unanimité Société Publique Locale (SPL) AREA Région Sud PACA - Approbation du rapport annuel 2021 : Adopté à l'unanimité Recrutement - Contrats de service civique — Service Loisirs Jeunesse: Adopté à l'unanimité Tableau des effectifs - Mise à jour : Adopté à l'unanimité 6-6-22 HI - AMENAGEMENT DURABLE
_ . Acquisition d’un garage — Propriété de Monsieur Anders CENCI : Adopté à l'unanimité
Acquisition de terrain issu de la propriété CA n° 413 - Consorts NOUVEL : Adopté à l'unanimité
. Vente de deux garages — Parking des Marronniers : Adopté à l'unanimité
Aménagement d’une piste cyclable de liaison entre l’avenue de Pierrefeu et le chemin de Peidessalle — Acquisitions partielles de terrains : Adopié à l'unanimité
5. L’Etablissement Public Local d'Enseignement et de Formation Professionnelle Agricole
(EPLEFPA) - Convention de mise à disposition de parcelles : Adopté à l’unanimité 6. Association VAIEVEN - Convention de mise à disposition de locaux: Adopté à
l'unanimité
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IV - QUALITE DE VIE
1. Association VAIEVEN - Subvention exceptionnelle 2022 : Adopté à l'unanimité
2. Association MJC-lle aux Trésors - Délibération n° 2022-473 du 28 juin 2022 — Abrogation : Adopté à l'unanimité
3. Convention de mise à disposition d’équipements sportifs entre le Département et la Commune - Renouvellement : Adopté à l’unanimité
4. Culture Danse — Mise à disposition de locaux — Ancienne Abbaye Chalaisienne : Adopté à l'unanimité
Fait à Valbonne Sophia Antipolis, le 4 OCT. 2022
Le Maire,
ee, CESARO