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Conseil Municipal - Ordre du jour CM 18 février
Document publié le Mercredi 18 février 2026 par la commune d'Odars.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Ordre du jour CM 18 février)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
sans
di de PCs
MAIRIE
D'ODMRS
MAIRIE
DE
ODARS
16
Allée
des
Pyrénées
31450
ODARS
Téléphone
05.62.71.71.40 CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°
01/2026
Le
Conseil
Municipal
se réunira
à la mairie
le
:
Mercredi
18
Février
à
20h30
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
participer
à
cette
séance
et
vous
prie
d’agréer
l’expression
de
mes
sentiments
distingués.
Le
lien
de
visio-conférence
pour
les
personnes
qui
ne
peuvent
pas
participer
en
présentiel
et pour
le public
:
ID
deréunion:
https://teams.microsoft.com/meet/34815986730273?p=8xul
YpLK3Ek5Cig3Lw
ORDRE
DU
JOUR :
nBYS Dr à Approbation
du
procès-verbal
de
séance
du
mercredi
10
décembre
2025
. Approbation
du
CFU
2025
.
Signature
de
la
convention
de
partenariat
pour
l’utilisation
de
la
médiathèque
par
la crèche
Création
d'emplois
non
permanents
« accroissement
temporaire
d’activité
»
Signature
de
la convention
des jeux
des
6 clochers
.
Suite
à
l’enquête
publique
confirmation
que
l’expropriation
« impasse
ysalguier
» est d’utilité
publique
Signature
de
la convention
de
« Projet
Urbain
Partenarial
» PUP
.
Exonération
totale
des
pénalités
de
retard
pour
tous
les
lots
du
projet
«
repenser
le
cœur
d’Odars
»
. Acquisition
d'équipements
scéniques
pour
la
salle
polyvalente
et
demande
de
subvention.
Fait
à Odars, 06/02/2026
Patrice
ARSEGUEL,
Maire