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Conseil Municipal - Ordre du jour CM n°4 du 5 juin
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune d'Odars.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Ordre du jour CM n°4 du 5 juin)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
16
allée
des
Pyrénées
31450
ODARS
Téléphone
05.62.71.71.40
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°
4/2026
Le
Conseil
Municipal
se réunira
à la mairie
le :
VENDREDI
5 JUIN
A
20H30
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
participer
à
cette
séance
et
vous
prie
d’agréer
l’expression
de
mes
sentiments
distingués.
Le
lien
de
visio-conférence
pour
les
personnes
qui
ne
peuvent
pas
participer
en
présentiel
et pour
le public
:
ID
de
réunion
: httos//teams
microsoft.
com/meet/341469790025330?p=dYhusHVY4TENDM7p9c
ORDRE
DU
JOUR
:
1.
Approbation
du
procès-verbal
de
séance
du
lundi
13
avril
2026
Désignation
des
délégués
du
conseil
municipal
et de
leurs
suppléants
en
vue
de
l’élection
des
sénateurs
2.
Désignation
des
délégués
au
SDEHG
3.
Désignation
des
membres
commission
communale
des
impôts
directs
CCID
4.
Désignation
des
délégués
commission
d’appel
offres
5.
Désignation
des
délégués
SOLEVAL
6. 7 8 9. 1
Désignation
d’un
correspond
défense
. Désignation
d’un
référent
déontologique
. Désignation
des
délégués
au
service
commun
de
restauration
Désignation
des
délégués
syndicat
mixte
Haute
Garonne
environnement
0 Désignation
des
membres
de
la
commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
11
Désignation
des
membres
commission
de
contrôle
des
listes
électorales
12
Désignation
d’un
référent
numérique
(Haute
Garonne
Numérique)
13
Désignation
membres
de
la commission
intercommunale
des
impôts
directs
14
Délibération
sur
l’étude
de
faisabilité
de
la géothermie
15
Délibération
autorisation
Mr
le
Maire
à signer
la
convention
pour
l’adhésion
à
une
centrale
d’achat
pour
l’électricité
(2028-2029-2030)
16
Point
info
Fait à Odars, 26/05/2026 Patrice ARSEGUEL,
Maire