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Convocation - CONVOCATION
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Moyrazès.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Éducation,
Departement de l'Aveyron
MAIRIE de MOYRAZÈS Moyrazès, le 10 décembre 2025
MOYRAZES Monsieur le Maire
à
Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux
1, Place Gilbert Serieys — 12160 Moyrazès
& : 05.65.69.35,50,
Email : accueil. mairie{movyrazes. fr
CONVOCATION du CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Vous êtes invité à assister à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Mardi 16 décembre 2025 à 19 heures
Salle du conseil municipal, mairie de Moyrazès.
- ORDRE DU JOUR:
-__ Approbation PV du précédent Conseil municipal
- Rapport des décisions
- Revalorisation des tarifs assainissement,
-__ Approbation du nouveau règlement intérieur d’Aveyron Innovation
- Admission en créances éteintes de titres de recettes
- Participation à la mutuelle labélisée à compter du 1°’ janvier 2026
- Décision modificative budgétaire
- Budget communal : autorisation de mandater des dépenses d'investissement
- Budget Assainissement : autorisation de mandater des dépenses d'investissement
- Demande de subvention exceptionnelle de l'association Anim’ à Moy pour le marché de Noël 2025.
- Questions diverses
Les documents relatifs aux affaires soumises à délibération vous seront transmis par mail le lundi 15
décembre.
Veuillez agréer, Madame,
T T
Z |.
x
En cas d’empêchement pour assister au Conseil municipal du 16 décembre 2025, merci de remplir ce pouvoir
Nom - Prénom :
nn nn nn nn nn nn nn nn nn nn nn nn nn nn nn nn nn nn nus
DONNE POUVOIR À
Nom - Prénom :
Pour me représenter, prendre part aux discussions et voter en mon nom à
la réunion du conseil municipal du 16 décembre 2025.
Fait le : smsonsamismemsnmsacrnnaenmvarcss
Signature