Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations CM 05 12 2022
Convocation - Convocation conseil Municipal du 05 06 2023
Convocation - Convocation CM 18 09 2023
Convocation - Convocation CM 23 05 2024
Procès Verbal - PV CM 05 12 2022 valide
Convocation - Convocation CM 09 12 2024
Convocation - convocation cm du 19 09 2022
Déliberation - 20220704 convoc
Convocation - Convocation CM 18 01 2024
Déliberation - 20220404 convoc
Convocation - Convocation CM du 05 12 2022 2
Document publié le Mardi 29 novembre 2022 par la commune de Moyrazès.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 05 12 2022 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Jeunesse,
Département de l'Aveyron
MAIRIE Moyrazès, le 29 novembre 2022
DE MOYRAZÈS
MOYRAZES Monsieur le Maire
à
Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux
& : 05.65.69.35.50.
Email : mairie-moyrazes@wanadoo.fr
CONVOCATION du CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Vous êtes invité à assister à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Lundi 5 décembre 2022
à 20 heures 30,
salle du conseil municipal, mairie de Moyrazès.
Les documents relatifs aux affaires soumises à délibération sont à votre disposition au secrétariat de mairie pour consultation.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.
Le Maire,
Michel ARTUS.
ORDRE _ DU JOUR :
- Renouvellement du contrat d’entretien annuel de l’installation campanaire et contrôle
périodique de l’installation de protection foudre
- Budget communal :
e Décision modificative
e Autorisation de mandater des dépenses d’investissement
- Budget assainissement :
° Avance trésorerie du budget communal au budget assainissement
e Autorisation de mandater des dépenses d’investissement
- Demande de subvention de l’association Grenier Ilarie Voronca.
- Demande de subvention exceptionnelle de l’association Anim’ à Moy pour le marché de Noël. - Opération collective de diagnostic énergétiques de bâtiments publics (Mairie, salle des
Arméniès) — Programme 2023 - SIEDA
- Etude de faisabilité projets de logements locatifs et du grenier poésie Ilarie Voronca - Personnel communal :
+ Création et suppression d’emploi dans le cadre d’un avancement de grade
- Adressage : choix du prestataire pour la fourniture des plaques et des panneaux de voirie - Eclairage public :
e Modification des conditions d’éclairage public sur la commune
e Remplacement des horloges astronomiques
- Questions diverses
Adresse postale : Hôtel de Ville - 1 place Gilbert Sérieys — 12160 MOYRAZÈES