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Procès Verbal - D.2023.22.1
Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Torsac.
Lien du pdf (Procès Verbal - D.2023.22.1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT DE LA CHARENTE
COMMUNE DE EXTRAIT DU REGISTRE DES Ge ERATIONS DU CONSEIL
ferons MUNICIPAL
délibération :
D_2023_22 1
Nombre de conseillers en
exercice : 14
Présents : 13
Votants : 14
Objet : Approbation du
procès-verbal de la séance
du 25 septembre 2023
L'an deux mille vingt trois, le lundi 06 novembre à 19 h 00, le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire Salle du Conseil à la Mairie de TORSAC, sous la présidence de BREARD Catherine, Le Maire.
Date de convocation du : 31 Octobre 2023
Présents: BREARD Catherine, BRISSEAUD Philippe, SAUMON Didier, BENETEAU Laurent, VARAS-DIARRA Catherine, BOUCQ Bernard, BLANC Wilfried, TARDY Marie-Line, GUISNET Jimmy, GREGOIRE Hervé, ADAM Olivier, SURGET Chantal, LARPE Pascal
Pouvoirs :
LABUSSIERE Patricia a donné pouvoir à BREARD Catherine
Absent(s) : LABUSSIERE Patricia
Secrétaire de Séance : Laurent BENETEAU
Après en avoir délibéré, le procès-verbal de la séance du 25 septembre, est approuvé par les membres présents du
conseil municipal.
Pour :14 Contre :0 Abstention : 0
P/ Le Maire empêché,
Laurent BENETEAU, Adjoint au maire
ei
Emis le 06/11/2023, tr. gv 503 en préfecture et rendu
exécutoire Le AU
Affiché le... 72