unknown - f5218 tarifs municipaux 2020

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unknown - f5218 tarifs municipaux 2020 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Redon. Lien du pdf (unknown - f5218 tarifs municipaux 2020)Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Éducation, Tourisme, TARIFS MUNICIPAUX 2020

Code document : TARIFSTARIFS MUNICIPAUX

Effet au 1er septembre

Cimetière

Concession 15 ans renouvelable (pour les enfants de moins de 10 ans)

Concession 30 ans renouvelable

Concession 50 ans renouvelable

Caveau Urne - concession 30 ans renouvelable

Columbarium

Concession 15 ans renouvelable

Concession 30 ans renouvelable

Reprographie

Feuille format A4 - noir et blanc (1 feuille A3 = 2 feuilles A4)

Feuille format A4 - couleur (1 feuille A3 = 2 feuilles A4)

Désinfection

Forfait pour 10 m²

Par m² supplémentaire

Occupation non commerciale du domaine public : échafaudages, dépôts de matériel ou matériaux, installation provisoire ou installation chantier (par m² et par jour) Exonération pour les entreprises réalisant des opérations sous maîtrise d'ouvrage publique (Ville de Redon, EPCI , centre hospitalier et bailleurs sociaux) et les entreprises

réalisant des travaux sur les réseaux concédés par la Ville de Redon.

De 1 à 60 jours :

- de 1 à 50 m²

- de 51 à 200 m²

- de 201 à 400 m²

- plus de 401 m²

De 61 à 120 jours :

- de 1 à 50 m²

- de 51 à 200 m²

- de 201 à 400 m²

- plus de 401 m²

De 121 à 240 jours et plus :

- de 1 à 50 m²

- de 51 à 200 m²

- de 201 à 400 m²

- plus de 401 m²

Minimum de perception

0,25 €

0,12 €

0,05 €

15,00 €

0,18 €

0,12 €

0,36 €

0,30 €

0,15 €

0,07 €

0,36 €

0,30 €

0,70 €

29,70 €

2,97 €

0,39 €

0,36 €

TARIFS 2020

100,00 €

316,00 €

634,00 €

190,00 €

239,00 €

483,00 €

0,29 €

0,14 €

0,07 €

0,35 €

0,24 €

0,12 €

0,04 €

15,00 €

0,17 €

0,11 €

0,35 €

0,30 €

0,60 €

29,20 €

2,92 €

0,37 €

0,34 €

TARIFS 2019

98,00 €

311,00 €

624,00 €

187,00 €

235,00 €

475,00 €

TARIFS-1/9TARIFS MUNICIPAUX

Effet au 1er septembre

Cirques (par jour)

- surface supérieure à 1 000 m² :

- surface comprise entre 500 et 1 000 m² :

- surface inférieure à 500 m² :

Versement d'une journée d'occupation lors de la réservation - Réfaction de 50 % sur les tarifs à la journée à compter du 2ème jour

Manèges - hors jours de foire (par jour) REDON EXTÉRIEUR REDON EXTÉRIEUR

- période des fêtes de fin d'année : du 25 novembre au 7 Janvier 5,50 € 11,00 € 5,50 € 11,00 € - hors période de fêtes de fin d'année 3,30 € 11,00 € 3,30 € 11,00 €

Manèges - Foire Teillouse (Foire fleurie : le tarif appliqué sera de 50 % du tarif indiqué)

Manège dont la surface est comprise entre 0 et 200 m²

Tarif par m², par foire pour les 100 premiers m²

Tarif par m², par foire pour les m² supplémentaires

Manège dont la surface est supérieure à 200 m²

Forfait par manège et par foire

Stationnement caravane : Participation eau, électricité, nettoyage terrain par famille, par période de 7 jours maximum - Tarif pour 4 caravanes maxi)

Marchés

Plein air :

- Abonné (le ml/jour)

- Abonné - forfait mensuel usage électricité

- Non abonné et commerçant non sédentaire hors marché à raison d'une vente par semaine (vente d'huitres, camions pizza, galettes, ...) (le ml/jour)

- Non abonné : supplément usage d'électricité (forfait par jour)

Halles :

Droit de place des abonnés pour 3 jours par semaine (le ml/mois)

Droit de place des abonnés pour 1 jour (le ml/jour)

Droit de place espace démonstration pour non abonné (le ml/jour)

Forfait mensuel usage électricité (par vitrine, par jour de présence)

Minimum de perception si émission d'une facturation ultérieure

Fêtes, manifestation exceptionnelle, marché à thème (Braderie, Teillouse, Toussaint, Noël, marché du livre, marché des créateurs...) - Particulier, association à but lucratif,

professionnel. Le ml correspond à la longueur de la façade de vente

Halles (le ml/jour )

Plein air (le ml/jour)

Halles et Plein air : supplément usage d'électricité (forfait par jour)

Associations à but non lucratif

Minimum de perception si émission d'une facturation ultérieure

2,00 €

Gratuit

5,00 €

2,00 €

15,10 €

1,50 €

2,20 €

6,10 €

5,00 €

4,60 €

3,30 €

REDON ET EXTERIEUR

1,60 €

1,00 €

264,00 €

40,00 €

0,80 €

6,10 €

1,40 €

TARIFS 2020

207,00 €

101,00 €

64,00 €

5,00 €

1,50 €

2,20 €

6,10 €

5,10 €

4,50 €

3,20 €

2,00 €

Gratuit

264,00 €

40,00 €

0,80 €

6,10 €

1,40 €

2,00 €

15,10 €

REDON ET EXTERIEUR

1,60 €

1,00 €

TARIFS 2019

204,00 €

99,00 €

63,00 €

TARIFS-2/9TARIFS MUNICIPAUX

Effet au 1er septembre

Terrasses couvertes d'une surface maximale de 25 m² (le m²/an) : Plein tarif REDON EXTÉRIEUR REDON EXTÉRIEUR Surface supérieure à 25 m² : Plein tarif de 0 à 25 m² et 50 % du plein tarif sur les m² au-delà 78,00 € 78,00 €

Terrasses de plein air protégées (le m²/mois)

Du 1er avril au 31 octobre 5,30 € 5,30 € Autres périodes 2,60 € 2,60 €

Terrasses de plein air non protégées (le m²/mois)

Du 1er avril au 31 octobre 3,80 € 3,80 € Autres périodes 1,70 € 1,70 € Supplément retransmission audiovisuelle des évènements sportifs (Forfait par jour de diffusion) 52,00 € 52,00 €

Foires ou salons, autres organisations à caractère commercial (location totalité des halles) 373,00 € 479,00 € 380,00 € 490,00 €

Autres occupations du domaine public REDON EXTÉRIEUR REDON EXTÉRIEUR

Etals divers ou mobilier de vente devant les magasins par commerçants sédentaires (le m²/an) 39,80 € 39,80 €

Supports d'enseignes publicitaires (le m²/an) 60,00 € 60,00 €

Etals divers ou mobilier de vente pour démonstrateur ou posticheur (le ml/jour) 10,40 € 10,40 €

Occupation du domaine public par véhicule : applicable aux camions de vente d'outillage 92,00 € 92,00 €

Matériels par jour REDON EXTÉRIEUR REDON EXTÉRIEUR Gratuité pour les associations redonnaises membres d'un office municipal ou subventionnées par la Ville de Redon , les établissements scolaires redonnais et les

administrations étatiques et hospitalières

Table (l'unité) 3,80 € 5,00 € 3,90 € 5,10 € Banc (l'unité) 1,20 € 1,70 € 1,20 € 1,70 € Chaise (l’unité) 0,40 € 0,50 € 0,40 € 0,50 € Grille d’exposition (l'unité) 4,10 € 6,20 € 4,20 € 6,30 € Panneau d'exposition (l’unité) 1,90 € 3,00 € 1,90 € 3,10 € Barrière (l’unité) 1,80 € 2,40 € 1,80 € 2,40 € Podium de 100 m² (le m²) 3,80 € 5,00 € 3,90 € 5,10 € Isoloir (l'unité) 10,00 € 20,00 € 10,20 € 20,30 € Urne (l'unité) 15,00 € 25,00 € 15,30 € 25,40 € Régie (3x3) 25,00 € 40,00 € 25,40 € 40,70 € Praticable 3,80 € 5,00 € 3,90 € 5,10 € Chapiteau (8 x6 m) au forfait, uniquement pour les personnes morales 160,00 € 162,70 € Minimum de perception 15,00 € 15,00 € 15,00 € 15,00 €

Podium roulant bâché (48 m²) y compris transport dans un rayon de 20 km de Redon

Par journée (A partir du 2ème jour application du demi-tarif sur le tarif à la journée)

Chalets en bois

Le week-end

La semaine

Le mois

Animations de Noël : - Location chalet du lundi au dimanche (Forfait)

- Location chalet (par jour)

107,00 €

206,00 €

81,00 €

20,50 €

TARIFS 2020

1 600,00 €

183,00 €

70,00 €

180,00 €

206,00 €

81,00 €

20,50 €

TARIFS 2019

1 574,00 €

70,00 €

107,00 €

Occupation exceptionnelle : animation commerciale ou publicitaire (forfait/jour/surface équivalente à un terrain de football, soit environ 6700 m²)

TARIFS-3/9TARIFS MUNICIPAUX

PERISCOLAIRE - SOCIAL (Effet : à la rentrée scolaire) Restauration scolaire REDON EXTÉRIEUR REDON EXTÉRIEUR Elémentaire 4,25 € 5,00 € 4,30 € 5,05 € Maternelle 4,05 € 4,75 € 4,10 € 4,80 € Repas pris à la restauration sans inscription préalable dans les délais (maternelle ou élémentaire) 4,50 € 5,00 € 4,60 € 5,05 € Application du quotient familial, tel qu'il est calculé par la C.A.F, pour les redonnais, les résidents des communes participant aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques de Redon et pour les enfants scolarisés en CLIS.

Elémentaire : Quotient Familial

- Tranche 1 0 à 380 1,10 € 1,10 € - Tranche 2 381 à 460 1,52 € 1,55 € - Tranche 3 461 à 480 2,15 € 2,20 € - Tranche 4 481 à 530 2,68 € 2,70 € - Tranche 5 531 à 550 3,52 € 3,60 € - Tranche 6 551 à 600 3,83 € 3,90 € - Tranche 7 601 à 740 4,04 € 4,10 € Maternelle : Quotient Familial

- Tranche 1 0 à 380 1,05 € 1,05 € - Tranche 2 381 à 460 1,42 € 1,45 € - Tranche 3 461 à 480 2,05 € 2,10 € - Tranche 4 481 à 530 2,57 € 2,60 € - Tranche 5 531 à 550 3,52 € 3,60 € - Tranche 6 551 à 600 3,73 € 3,80 € - Tranche 7 601 à 740 3,94 € 4,00 € Repas Adulte (Enseignant, stagiaire rémunéré ou personnel communal)

Repas Adulte visiteur (Intervenant extérieur, prestataire, membres d'associations) Repas Enfant visiteur (CLSH extérieurs,...)

Garderie - Ecoles maternelles - Forfait par jour et par période (Goûter offert l'après-midi) REDON EXTÉRIEUR REDON EXTÉRIEUR Matin ou Midi ou Soir 1,10 € 1,65 € 1,15 € 1,70 € Journée 3,10 € 4,45 € 3,15 € 4,60 € Garderie - Ecoles élémentaires - Forfait par jour et par période (Goûter offert l'après-midi) Matin 0,59 € 0,90 € 0,60 € 0,95 € Midi 1,06 € 1,38 € 1,10 € 1,45 € Soir de 18h00 à 18h30 1,49 € 1,81 € 1,55 € 1,90 € Activités du soir dans les écoles (études surveillées, accompagnement scolaire) par jour 1,49 € 1,81 € 1,55 € 1,90 € Agent du chantier d'insertion ou stagiaire non rémunéré: repas du midi 2,10 € 2,25 €

PÔLE ENFANCE et JEUNESSE (Effet au 1er septembre) REDON EXTÉRIEUR REDON EXTÉRIEUR Accueil de loisirs municipal

Application des quotients familiaux aux Redonnais et des aides aux temps libres pour les mini-camps organisés durant les vacances scolaires. (Voir annexe) Mercredis, petites et grandes vacances (plein tarif)

Par jour avec repas (Tarif du jour sans repas et tarif du repas) 10,65 € 15,45 € 10,80 € 15,70 € Par jour sans repas 6,40 € 10,45 € 6,50 € 10,65 € Par demi-journée avec repas (Tarif demi-journée sans repas et tarif du repas) 8,70 € 11,10 € 8,80 € 11,25 € Par demi-journée sans repas 4,45 € 6,10 € 4,50 € 6,20 € Dépassement horaire après 18h30 (par période de 15 minutes, toute période commencée étant due) 2,45 € 2,45 € 2,50 € 2,50 € Mini-camp 2 jours (forfait plein tarif) 1er enfant 30,00 € 50,00 € 31,00 € 51,00 € 2ème enfant et plus 25,00 € 45,00 € 25,00 € 46,00 € Mini-camp 3 jours (forfait plein tarif) 1er enfant 100,00 € 140,00 € 102,00 € 142,00 € 2ème enfant et plus 80,00 € 120,00 € 81,00 € 122,00 € Mini-camp 5 jours (forfait plein tarif) 1er enfant 180,00 € 230,00 € 183,00 € 234,00 €

2ème enfant et plus 160,00 € 210,00 € 163,00 € 214,00 €

TARIFS 2020

4,40 €

10,40 €

5,10 €

Modalités d'annulation : Toute absence sur une prestation réservée doit faire l'objet d'une information auprès du service Enfance-Jeunesse conformément au règlement intérieur de l'accueil de Loisirs Enfance. Les absences pour raisons médicales ou cas de force majeure

feront l'objet d'une exonération de facturation sur présentation d'un justificatif dans les 8 jours qui suivent l'absence. Annulation plus de 8 jours avant la date de la prestation : pas de facturation - Annulation moins de 8 jours avant la date jusqu'à la veille avant 11h00 :

facturation du repas au tarif prévu pour la famille - Annulation hors délais : facturation à 100 % de la prestation réservée

TARIFS 2019

4,35 €

10,25 €

5,00 €

TARIFS-4/9TARIFS MUNICIPAUX

SECTEUR ENFANCE et JEUNESSE (Effet au 1er septembre)

Droits annuels d'inscription à l'Espace Jeunes

Forfait activité : REDON EXTÉRIEUR REDON EXTÉRIEUR Activité dont le tarif est inférieur à 7 € par participant (voile, canoë, patinoire, escalade, ...) 3,15 € 3,40 € 3,20 € 3,45 € Activité dont le tarif est compris entre 7 € et 15 € par participant (équitation, concert, ...) 8,50 € 9,55 € 8,65 € 9,70 € Activité dont le tarif est supérieur à 15 € par participant (karting, quad, paint-ball,...) 11,10 € 12,25 € 11,30 € 12,45 €

SALLES MUNICIPALES ET SALLES DE SPORTS (Effet au 1er septembre)

Gratuité pour une location de salle dans l'année pour les associations redonnaises membres d'un office municipal ou subventionnées par la Ville de Redon (y compris CCAS), les établissements scolaires redonnais (y compris associations de parents d'élèves) et les administrations de l'Etat et hospitalières.

Locaux scolaires

Location (par heure) 5,10 € 5,20 €

Locaux de la Ruche - Location à la journée ou à la demi-journée (50 % du tarif par jour) REDON EXTÉRIEUR REDON EXTÉRIEUR

Pour une association (par jour) 59,60 € 92,10 € 60,60 € 93,60 € Pour un particulier (par jour) 107,00 € 108,80 € Pièce de vaisselle pour remplacement (l'unité) 1,00 € 1,00 € 1,00 € 1,00 €

Salle de danse de la Maison de l’Enfance

Association à but non lucratif (par heure) 7,70 € 15,50 € 7,80 € 15,80 € Autre (par heure) 31,00 € 31,00 € 31,50 € 31,50 €

Autres salles de réunion (par jour) : salle rue Nominoë, salle rue Saint-Conwoïon, ... - Location à la journée ou à la demi-journée (50 % du tarif par jour) REDON EXTÉRIEUR REDON EXTÉRIEUR Associations Redonnaises membres de l'OMS, de l'OMCL ou ayant bénéficié d'une subvention municipale 22,80 € 23,20 € Autres associations, collectivités ou administrations 39,70 € 60,80 € 40,40 € 61,80 € Location pour un particulier - sans but lucratif - Salle Saint-Conwoïon (par jour) 41,60 € 65,10 € 42,30 € Location pour un particulier - sans but lucratif - Autres salles (par jour) 41,60 € 65,10 € 42,30 € 66,20 € Location pour une entreprise - sans but lucratif (par jour) 63,80 € 95,90 € 64,90 € 97,50 € Location avec but lucratif (par jour) 87,30 € 132,30 € 88,80 € 134,50 € Supplément pour la location de la cuisine (par jour) 50,00 € 60,00 €

Activités sans billetterie avec entrées gratuites ou sur invitation de l'organisateur exclusivement (Greniers à sel, ...) - tarif journalier 7,70 € 16,30 € 7,80 € 16,60 € - tarif hebdomadaire 43,30 € 81,30 € 44,00 € 82,70 €

Activités avec billetterie

- tarif journalier 16,30 € 32,40 € 16,60 € 32,90 € - tarif hebdomadaire 81,30 € 162,80 € 82,70 € 165,50 €

Salles des sports

Complexe sportif Joseph Ricordel :

- Location pour une activité sans entrée payante (par jour) 150,40 € 381,60 € 152,90 € 388,00 € - Location pour une activité sans entrée payante (par heure) 10,00 € - Location pour une activité avec entrée payante (par jour) 425,80 € 900,00 € 433,00 € 915,10 €

Gymnase Henri Matisse et autres salles et équipements sportifs :

- Location (par aire et par heure) 5,10 € 14,70 € 5,20 € 14,90 €

5,50 €

TARIFS 2020 TARIFS 2019

5,40 €

TARIFS-5/9TARIFS MUNICIPAUX

Location par jour en comptant le temps d'utilisation ou d'immobilisation effective de l’équipement REDON EXTÉRIEUR REDON EXTÉRIEUR

(location par ½ salle = ½ tarif , location par 1/4 salle = 1/4 tarif)

Activités sans billetterie avec entrées gratuites ou sur invitations de l’organisateur exclusivement (tarif indiqué = plein tarif) : - écoles et associations (loi 1901 à but non lucratif) 72,00 € 149,00 € - comités d’entreprises/particuliers 144,00 € 298,00 € - collectivités, administrations ou sociétés privées 213,00 € 318,00 €

Activités avec billetterie :

- écoles et associations (loi 1901 à but non lucratif) 110,00 € 233,00 € - comités d’entreprises/particuliers 159,00 € 333,00 € - collectivités, administrations ou sociétés privées 267,00 € 375,00 €

Activités à titre commercial ou professionnel avec ou sans billetterie 330,00 € 444,00 € Elections : location dans le cadre de meetings électoraux ou de réunions de campagne (y compris état des lieux, nettoyage et sonorisation) 162,00 € 162,00 €

Prestations supplémentaires

- sonorisation (mise à disposition du matériel) 64,00 € 133,00 € - Prestations d'agent communal (montage podium, réglage ou conduite sono, nettoyage, coût de l’heure, ...) sur demande écrite et accord de la mairie 27,00 € 34,00 €

Caution à la location (Dépôt obligatoire à la réservation) 500,00 € 500,00 €

Forfait de dédit (si annulation à moins de 48 heures avant le début de la réservation) 70,00 € 138,00 €

CAMPING DE LA GOULE D’EAU (tarif par jour hors taxe de séjour) - Effet au 1er septembre

Forfait 2 personnes avec un véhicule (moto ou voiture) avec une tente ou une caravane Forfait 2 personnes avec un camping-car

Forfait 2 personnes avec une tente

Un adulte ou une personne supplémentaire au forfait (plus de 12 ans)

Un enfant de 3 ans à 12 ans

Un enfant de moins de 3 ans

Tarif enfant groupe (à partir de 10 enfants entre 12 et 18 ans )

Véhicule supplémentaire

Véhicule immobilisé / "garage mort" (forfait / jour) avec obligation d'une nuité en présentiel à l'arrivée du véhicule) Tente ou caravane supplémentaire

Caravane 2 essieux

Branchement électrique

En attente de la mise

en service de la Maison

des fêtes

En attente de la mise

en service de la Maison

des fêtes

2,60 € 2,60 €

2,00 €

Gratuit

3,20 €

3,00 €

3,80 €

41,20 €

3,30 €

TARIFS 2020

TARIFS 2020

12,70 €

15,80 €

10,60 €

3,80 €

MAISON DES FÊTES - Effet au 1er septembre

Gratuité pour une location de salle dans l'année pour les associations redonnaises membres d'un office municipal ou subventionnées par la Ville de Redon (y compris CCAS), les établissements scolaires redonnais (y compris associations de parents d'élèves) et les administrations de l'Etat et hospitalières.

Quand il s’agit d’une création artistique réalisée par les membres d’une association ou les enfants d’une école, il y a une journée de gratuité supplémentaire pour un jour de répétition avec mise à disposition du matériel, son et

lumière propre à l'équipement.

Toute prestation supplémentaire est possible et demeure payante : nettoyage, installation de matériel. Lorsque, pour respecter les consignes de sécurité, la présence de sapeurs-pompiers est nécessaire, l’utilisateur

remboursera intégralement à la Ville les vacations payées par cette dernière.

TARIFS 2019

TARIFS 2019

12,50 €

15,50 €

10,40 €

3,70 €

Gratuit

3,10 €

-

3,70 €

40,50 €

3,20 €

2,00 €

TARIFS-6/9TARIFS MUNICIPAUX

MUSEE DE LA BATELLERIE DE L’OUEST - Effet au 1er septembre

Entrées du Musée

15 ans et plus :

- le ticket

- par groupe de plus de 10 personnes et par personne

De 6 à 14 ans :

- le ticket

- par groupe de plus de 10 personnes et par personne

Lors de manifestations exceptionnelles (Foire Teillouse, ...) :

- 15 ans et plus

- moins de 15 ans

Animation pédagogique ou visite guidée (forfait par groupe)

Jeu d’évasion (« Escape game») - Tarif par personne

- Plein tarif

- Moins de 18 ans, demandeurs d’emploi, étudiants, groupe constitué de 6 personnes, comité d’entreprise ou amicale du personnel

Location d'exposition

Location de l'exposition "Le grand fleuve" (par semaine)

Location de l'exposition "Port de Redon" (par semaine)

Mise à disposition d’un bateau (à la journée)

Bateau à quai

En déplacement (avec pilote)

PRESTATIONS DIVERSES - Effet au 1er septembre

Vente de bois

Bois de chêne (la corde)

Bois de feuillus en mélange : châtaignier, charme, bouleau, etc. (la corde)

Bois de résineux : sapin, pin, etc. (la corde en mélange)

Vente d'animaux

Mouton (Réduction de 50 % pour un mouton de taille moyenne, de 85 % pour un mouton de petite taille)

Gite d'accueil des pélerins de Saint-Jacques de Compostelle

La nuitée (par personne et hors taxe de séjour)

Parking rue des Douves

Location mensuelle

Main d’œuvre municipale et matériels avec main d’œuvre REDON EXTÉRIEUR REDON EXTÉRIEUR

Main d'œuvre - Agent municipal (l’heure) 27,10 € 33,60 € 27,60 € 34,20 € Camion 49,10 € 61,90 € 49,90 € 62,90 € Tracto, Camion-échelle ou Balayeuse - avec chauffeur (l’heure) 57,70 € 70,40 € 58,70 € 71,60 €

Jardins familiaux REDON EXTÉRIEUR REDON EXTÉRIEUR

Parcelle (au mois) 6,00 €

14,00 €

44,30 €

97,00 €

267,00 €

TARIFS 2020

173,00 €

141,00 €

45,00 €

86,00 €

36,10 €

20,00 €

15,00 €

408,00 €

87,00 €

3,00 €

2,50 €

1,60 €

1,10 €

1,00 €

Gratuit

TARIFS 2020

43,60 €

263,00 €

TARIFS 2019

170,00 €

139,00 €

44,00 €

85,00 €

14,00 €

20,00 €

15,00 €

401,00 €

86,00 €

95,00 €

3,00 €

2,50 €

1,60 €

1,10 €

1,00 €

Gratuit

35,30 €

TARIFS 2019

TARIFS-7/9TARIFS MUNICIPAUX

Tranche Quotient familial

T1 0 à 380

T2 381 à 460

T3 461 à 480

T4 481 à 530

T5 531 à 550

T6 551 à 600

T7 601 à 740

Plein tarif 1er enfant

2ème enfant et plus

T1 0 à 380 16,90 14,10 11,10 3,00 T2 381 à 460 16,90 14,10 9,28 4,82 T3 461 à 480 12,66 18,34 9,76 8,58 T4 481 à 530 12,66 18,34 7,81 10,53 T5 531 à 550 10,56 20,44 6,79 13,65 T6 551 à 600 10,56 20,44 4,88 15,56 T7 601 à 740 - 31,00 4,10 26,90

plein tarif 1er enfant - 31,00 - 31,00

2ème enfant et plus 25,00 - 25,00 - 25,00

Tranche Quotient familial

T1 0 à 380

T2 381 à 460

T3 461 à 480

T4 481 à 530

T5 531 à 550

T6 551 à 600

T7 601 à 740

Plein tarif 1er enfant

2ème enfant et plus

T1 0 à 380 25,35 76,65 60,33 16,32 T2 381 à 460 25,35 76,65 50,44 26,21 T3 461 à 480 18,99 83,01 44,18 38,83 T4 481 à 530 18,99 83,01 35,35 47,66 T5 531 à 550 15,84 86,16 28,63 57,53 T6 551 à 600 15,84 86,16 20,57 65,59 T7 601 à 740 - 102,00 13,49 88,51

plein tarif 1er enfant - 102,00 - 102,00

2ème enfant et plus 81,00 - 81,00 - 81,00

57,42

66,77

47,71

21,29

34,19

46,77

Remarque : une famille bénéficiant d'une Allocation d'éducation de l'enfant handicapé (AEEH) bénéficie d'une participation de la CAF de 5,28 € par jour pour un

quotient familial de 601 à 900 €. Le calcul du montant à charge de la famille sera calculé selon son QF.

T8

ANNEXE - TARIFS ALSH - MINI-CAMP 2 JOURS -

Après application du quotient familial

T8

A charge Ville

après abattement

A charge famille

après abattement

Reste après

bons vacances

2019 (2 j)

6,40

10,30

14,00

17,20

26,00

30,00

Tranche Quotient familial

25,00

Tarif plein Bons vacances (indicatif selon CAF)

20,70

23,60

26,90

31,00

25,00

2020 (2 j)

6,60

10,60

14,50

17,80

A charge famille

après abattement

58,57

68,11

20,00

22,80

31,00

tarif plein bons vacances

ANNEXE - TARIFS ALSH - MINI-CAMP 3 JOURS -

Après application du quotient familial

2019 2020

21,72

34,88

Reste après

bons vacances

A charge Ville

après abattement

T8

102,00

81,00

77,65

88,51

Tranche quotient familial

T8

102,00

76,13

86,77

100,00

80,00

TARIFS-8/9TARIFS MUNICIPAUX

Tranche Quotient familial

T1 0 à 380

T2 381 à 460

T3 461 à 480

T4 481 à 530

T5 531 à 550

T6 551 à 600

T7 601 à 740

plein tarif 1er enfant

2ème enfant et plus

T1 0 à 380 42,25 140,75 110,29 30,46 T2 381 à 460 42,25 140,75 92,76 47,99 T3 461 à 480 31,65 151,35 80,89 70,46 T4 481 à 530 31,65 151,35 65,01 86,34 T5 531 à 550 26,40 156,60 51,86 104,74 T6 551 à 600 26,40 156,60 37,48 119,12 T7 601 à 740 - 183,00 24,60 158,40

plein tarif 1er enfant - 183,00 - 183,00

2ème enfant et plus 163,00 - 163,00 - 163,00

Tranche Quotient familial Tarif journée sans repas Tarif du repas Total journée avec repas Tarif demi-journée sans repas Total demi-journée avec repas

T1 0 à 380 1,60 1,10 2,70 1,10 2,20 T2 381 à 460 2,25 1,55 3,80 1,55 3,10 T3 461 à 480 3,05 2,20 5,25 2,10 4,30 T4 481 à 530 3,55 2,70 6,25 2,45 5,15 T5 531 à 550 3,80 3,60 7,40 2,65 6,25 T6 551 à 600 4,35 3,90 8,25 3,00 6,90 T7 601 à 740 5,40 4,10 9,50 3,75 7,85 T8 Plein tarif 6,50 4,30 10,80 4,50 8,80

Remarque : une famille bénéficiant d'une Allocation d'éducation de l'enfant handicapé (AEEH) bénéficie d'une participation de la CAF de 5,28 € par jour

pour un quotient familial de 601 à 900 €. Le calcul du montant à charge de la famille sera calculé selon son QF.

ANNEXE - TARIFS ALSH - MERCREDIS, PETITES ET GRANDES VACANCES

Après application du quotient familial

T8

183,00

A charge famille

après abattement

104,40

122,40

139,20

158,40

A charge Ville

après abattement

Reste après

bons vacances

155,80

180,00 T8

Tranche quotient familial tarif plein bons vacances

ANNEXE - TARIFS ALSH - MINI-CAMP 5 JOURS -

Après application du quotient familial

160,00

61,38

83,80

102,69

2019

38,95

120,39

136,92

183,00

163,00

2020

39,60

62,40

85,20

TARIFS-9/9