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unknown - f6388 2022 026 tarifs municipaux Document publié le Dimanche 1 mai 2022 par la commune de Redon. Lien du pdf (unknown - f6388 2022 026 tarifs municipaux)Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Sport, Transports, TARIFS MUNICIPAUX 2022

1ère liste applicable au 1er mai 2022

Code document : TARIFSTARIFS MUNICIPAUX

Effet au 1er mai

Cimetière

Concession 15 ans renouvelable (pour les enfants de moins de 10 ans)

Concession 30 ans renouvelable

Concession 50 ans renouvelable

Caveau Urne - concession 30 ans renouvelable

Columbarium

Concession 15 ans renouvelable

Concession 30 ans renouvelable

Occupation non commerciale du domaine public : échafaudages, dépôts de matériel ou matériaux, installation provisoire ou installation chantier (par m² et par jour) Exonération pour les entreprises réalisant des opérations sous maîtrise d'ouvrage publique (Ville de Redon, y compris le CCAS et l'EHPAD les Charmilles, Redon Agglomération ,

centre hospitalier intercommunal de Redon-Carentoir et bailleurs sociaux) et les entreprises réalisant des travaux sur les réseaux concédés par la Ville de Redon.

De 1 à 60 jours :

- de 1 à 50 m²

- de 51 à 200 m²

- de 201 à 400 m²

- plus de 401 m²

De 61 à 120 jours :

- de 1 à 50 m²

- de 51 à 200 m²

- de 201 à 400 m²

- plus de 401 m²

De 121 à 240 jours et plus :

- de 1 à 50 m²

- de 51 à 200 m²

- de 201 à 400 m²

- plus de 401 m²

Minimum de perception

TARIFS 2021

101,00 €

318,00 €

638,00 €

191,00 €

240,00 €

486,00 €

0,39 €

0,37 €

0,18 €

0,13 €

0,37 €

0,30 €

0,15 €

0,07 €

0,37 €

0,25 €

0,13 €

0,05 €

15,00 €

0,39 €

0,37 €

TARIFS 2022

102,00 €

322,00 €

645,00 €

193,00 €

243,00 €

491,00 €

0,18 €

0,13 €

0,37 €

0,30 €

0,15 €

0,07 €

0,37 €

0,25 €

0,13 €

0,05 €

15,00 €

TARIFS-2/6TARIFS MUNICIPAUX

Effet au 1er mai

Cirques (par jour)

- surface supérieure à 1 000 m² :

- surface comprise entre 500 et 1 000 m² :

- surface inférieure à 500 m² :

Versement d'une journée d'occupation lors de la réservation - Réfaction de 50 % sur les tarifs à la journée à compter du 2ème jour

Manèges - hors jours de foire (par jour) REDON EXTÉRIEUR REDON EXTÉRIEUR

- période des fêtes de fin d'année : du 25 novembre au 7 Janvier 6,00 € 11,00 € 6,00 € 11,00 € - hors période de fêtes de fin d'année 3,00 € 11,00 € 3,00 € 11,00 €

Manèges - Foire Teillouse (Foire fleurie : le tarif appliqué sera de 50 % du tarif indiqué)

Manège dont la surface est comprise entre 0 et 200 m²

Tarif par m², par foire pour les 100 premiers m²

Tarif par m², par foire pour les m² supplémentaires

Manège dont la surface est supérieure à 200 m²

Forfait par manège et par foire

Stationnement caravane : Participation eau, électricité, nettoyage terrain par famille, par période de 7 jours maximum - Tarif pour 4 caravanes maxi)

Marchés

Plein air :

- Abonné (le ml/jour)

- Abonné - forfait mensuel usage électricité

- Non abonné et commerçant non sédentaire hors marché à raison d'une vente par semaine (vente d'huitres, camions pizza, galettes, ...) (le ml/jour)

- Non abonné : supplément usage d'électricité (forfait par jour)

Halles :

Droit de place des abonnés pour 3 jours par semaine (le ml/mois)

Droit de place des abonnés pour 1 jour (le ml/jour)

Droit de place espace démonstration pour non abonné (le ml/jour)

Forfait mensuel usage électricité (par vitrine, par jour de présence)

Minimum de perception si émission d'une facturation ultérieure

Fêtes, manifestation exceptionnelle, marché à thème (Braderie, Teillouse, Toussaint, Noël, marché du livre, marché des créateurs...) - Particulier, association à but lucratif,

professionnel. Le ml correspond à la longueur de la façade de vente.

Halles (le ml/jour )

Plein air (le ml/jour)

Halles et Plein air : supplément usage d'électricité (forfait par jour)

Associations à but non lucratif

Minimum de perception si émission d'une facturation ultérieure

REDON ET EXTERIEUR

1,60 €

1,00 €

0,80 €

6,10 €

1,40 €

TARIFS 2021

208,00 €

102,00 €

64,00 €

266,00 €

40,00 €

2,00 €

15,20 €

1,50 €

2,20 €

6,10 €

5,00 €

4,60 €

3,30 €

2,00 €

Gratuit

5,00 €

TARIFS 2022

210,00 €

103,00 €

65,00 €

REDON ET EXTERIEUR

1,60 €

1,00 €

269,00 €

40,00 €

0,80 €

6,20 €

1,40 €

2,00 €

15,40 €

1,50 €

2,20 €

6,20 €

5,00 €

4,70 €

3,30 €

2,00 €

Gratuit

5,00 €

TARIFS-3/6TARIFS MUNICIPAUX

Effet au 1er mai

Terrasses couvertes d'une surface maximale de 25 m² (le m²/an) : Plein tarif REDON EXTÉRIEUR REDON EXTÉRIEUR Surface supérieure à 25 m² : Plein tarif de 0 à 25 m² et 50 % du plein tarif sur les m² au-delà 78,50 € 79,50 €

Terrasses de plein air protégées (le m²/mois)

Du 1er avril au 31 octobre 5,50 € 5,50 € Autres périodes 2,60 € 2,60 €

Terrasses de plein air non protégées (le m²/mois)

Du 1er avril au 31 octobre 4,00 € 4,00 € Autres périodes 1,70 € 1,70 € Supplément retransmission audiovisuelle des évènements sportifs (Forfait par jour de diffusion) 52,50 € 53,00 €

Foires ou salons, autres organisations à caractère commercial (location totalité des halles) 382,00 € 493,00 € 386,00 € 499,00 €

Autres occupations du domaine public REDON EXTÉRIEUR REDON EXTÉRIEUR

Etals divers ou mobilier de vente devant les magasins par commerçants sédentaires (le m²/an) 40,00 € 40,40 €

Supports d'enseignes publicitaires (le m²/an) 60,30 € 61,00 €

Etals divers ou mobilier de vente pour démonstrateur ou posticheur (le ml/jour) 10,50 € 10,60 €

Occupation du domaine public par véhicule : applicable aux camions de vente d'outillage 92,50 € 93,50 €

Matériels par jour REDON EXTÉRIEUR REDON EXTÉRIEUR

Gratuité pour les associations redonnaises membres d'un office municipal ou subventionnées par la Ville de Redon (y compris CCAS et EHPAD les Charmilles), les établissements

scolaires redonnais et les administrations étatiques et hospitalières

Table (l'unité) 3,90 € 5,10 € 3,90 € 5,20 € Banc (l'unité) 1,20 € 1,70 € 1,20 € 1,70 € Chaise (l’unité) 0,40 € 0,50 € 0,40 € 0,50 € Grille d’exposition (l'unité) 4,20 € 6,30 € 4,20 € 6,40 € Panneau d'exposition (l’unité) 1,90 € 3,10 € 1,90 € 3,10 € Barrière (l’unité) 1,80 € 2,40 € 1,80 € 2,40 € Podium de 100 m² (le m²) 3,90 € 5,10 € 3,90 € 5,20 € Isoloir (l'unité) 10,30 € 20,40 € 10,40 € 20,60 € Urne (l'unité) 15,40 € 25,50 € 15,60 € 25,80 € Régie (3x3) 25,50 € 40,90 € 25,80 € 41,40 € Praticable 3,90 € 5,10 € 3,90 € 5,20 € Chapiteau (8 x6 m) au forfait, uniquement pour les personnes morales 163,60 € 165,40 € Minimum de perception 15,00 € 15,00 € 15,00 € 15,00 €

Podium roulant bâché (48 m²) y compris transport dans un rayon de 20 km de Redon

Par journée hors week-end, par week-end (Demi-tarif pour chaque journée supplémentaire )

Chalets en bois

Le week-end

La semaine

Le mois

Animations de Noël : - Location chalet du lundi au dimanche (Forfait)

- Location chalet (par jour)

Occupation exceptionnelle : animation commerciale ou publicitaire (forfait/jour/surface équivalente à un terrain de football, soit environ 6700 m²)

TARIFS 2021

1 609,00 €

184,00 €

70,00 €

108,00 €

81,00 €

21,00 €

TARIFS 2022

1 618,00 €

186,00 €

71,00 €

21,00 €

207,00 €

109,00 €

209,00 €

82,00 €

TARIFS-4/6TARIFS MUNICIPAUX

SALLES MUNICIPALES ET SALLES DE SPORTS (Effet au 1er mai)

Gratuité pour une location de salle dans l'année (hors cuisine) pour les associations redonnaises membres d'un office municipal ou subventionnées par la Ville de Redon (y compris

CCAS et EHPAD les Charmilles), les établissements scolaires redonnais (y compris associations de parents d'élèves) et les administrations de l'Etat et hospitalières.

Locaux scolaires

Location (par heure) 5,20 € 5,30 €

Locaux de la Ruche - Location à la journée ou à la demi-journée (50 % du tarif par jour) REDON EXTÉRIEUR REDON EXTÉRIEUR

Pour une association (par jour) 60,90 € 94,10 € 61,60 € 95,20 € Pour un particulier (par jour) 109,40 € 110,60 € Pièce de vaisselle pour remplacement (l'unité) 1,00 € 1,00 € 1,00 € 1,00 €

Salle de danse de la Maison de l’Enfance

Association à but non lucratif (par heure) 7,80 € 15,90 € 7,90 € 16,10 € Autre (par heure) 31,70 € 31,70 € 32,10 € 32,10 €

Autres salles de réunion (par jour) : salle rue Nominoë, salle Saint-Conwoïon, ... - Location à la journée ou à la demi-journée (50 % du tarif par jour) REDON EXTÉRIEUR REDON EXTÉRIEUR

Associations Redonnaises membres de l'OMS, de l'OMCL ou ayant bénéficié d'une subvention municipale 23,30 € 23,60 € Autres associations, collectivités ou administrations 40,60 € 62,20 € 41,10 € 62,90 € Location pour un particulier - sans but lucratif - Salle Saint-Conwoïon (par jour) 42,50 € 43,00 € Location pour un particulier - sans but lucratif - Autres salles (par jour) 42,50 € 66,60 € 43,00 € 67,30 € Location pour une entreprise - sans but lucratif (par jour) 65,30 € 98,10 € 66,00 € 99,20 € Location avec but lucratif (par jour) 89,30 € 135,30 € 90,30 € 136,80 € Supplément pour la location de la cuisine (par jour) 50,30 € 60,30 € 50,90 € 61,00 €

Activités sans billetterie avec entrées gratuites ou sur invitation de l'organisateur exclusivement (Greniers à sel, ...) - tarif journalier 7,80 € 16,70 € 7,90 € 16,90 € - tarif hebdomadaire 44,30 € 83,20 € 44,80 € 84,10 €

Activités avec billetterie

- tarif journalier 16,70 € 33,10 € 16,90 € 33,50 € - tarif hebdomadaire 83,20 € 166,40 € 84,10 € 168,30 €

Salles des sports

Complexe sportif Joseph Ricordel :

- Location pour une activité sans entrée payante (par jour) 153,80 € 390,20 € 155,50 € 394,60 € - Location pour une activité sans entrée payante (par heure) 10,10 € 10,20 € - Location pour une activité avec entrée payante (par jour) 435,50 € 920,30 € 440,40 € 930,60 €

Gymnase Henri Matisse et autres salles et équipements sportifs :

- Location (par aire et par heure) 5,20 € 15,00 € 5,30 € 15,20 €

CAMPING DE LA GOULE D’EAU (tarif par jour hors taxe de séjour) - Effet au 1er mai

Forfait 2 personnes avec un véhicule (moto ou voiture) avec une tente ou une caravane Forfait 2 personnes avec un camping-car

Forfait 2 personnes avec une tente

Location d'un "cabanespace"

Un adulte ou une personne supplémentaire au forfait (plus de 12 ans)

Un enfant de 3 ans à 12 ans

Un enfant de moins de 3 ans

Tarif enfant groupe (à partir de 10 enfants entre 12 et 18 ans )

Véhicule supplémentaire

Véhicule immobilisé / "garage mort" (forfait / jour) avec obligation d'une nuité en présentiel à l'arrivée du véhicule) Tente ou caravane supplémentaire

Caravane 2 essieux

Branchement électrique

TARIFS 2021

12,80 €

15,90 €

3,30 €

10,70 €

3,80 €

2,00 €

Gratuit

3,20 €

2,60 €

3,00 €

3,80 €

41,40 €

15,90 €

3,30 €

TARIFS 2022

12,90 €

16,10 €

10,80 €

16,10 €

3,80 €

2,00 €

Gratuit

3,20 €

2,60 €

3,00 €

3,80 €

41,90 €

TARIFS-5/6TARIFS MUNICIPAUX

PRESTATIONS DIVERSES - Effet au 1er mai

Visite du Pacifique (Gratuit - de 18 ans, demandeurs d'emploi avec justificatif de moins de 3 mois, étudiants - de 25 ans, bénéficiaires minimas sociaux)

Mise à disposition d’un bateau (à la journée)

Bateau à quai

En déplacement (avec pilote)

Vente de bois

Bois de chêne (la corde)

Bois de feuillus en mélange : châtaignier, charme, bouleau, etc. (la corde)

Vente d'animaux

Mouton (Réduction de 50 % pour un mouton de taille moyenne, de 85 % pour un mouton de petite taille)

Gite d'accueil des pélerins de Saint-Jacques de Compostelle

La nuitée (par pélerins et hors taxe de séjour)

Parking rue des Douves

Location mensuelle

Jardins familiaux REDON EXTÉRIEUR REDON EXTÉRIEUR

Parcelle (au mois) 6,00 € 6,00 €

Main d’œuvre municipale avec matériels dans le cadre de travaux réalisés par la Ville - hors matériaux pouvant être facturés en sus selon devis REDON EXTÉRIEUR

Main d'œuvre - Agent municipal (l’heure) 27,80 € 34,40 €

Camion - avec chauffeur (l’heure) 50,20 € 63,30 €

Tracto, Camion-échelle ou Balayeuse, téléscopique - avec chauffeur (l’heure) 59,00 € 72,00 €

1,00 €

86,50 €

14,10 €

44,60 €

100,00 €

275,00 €

TARIFS 2021

174,00 €

142,00 €

176,00 €

144,00 €

87,50 €

14,30 €

45,10 €

1,00 €

100,00 €

275,00 €

TARIFS 2022

REDON

35,00 €

65,00 €

70,00 €

TARIFS-6/6