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Déliberation - 27def7 47cd1aec3aef4d91ba1edd21b598825e
unknown - 27def7 07581ad3ccd84dca8a83b35b179ae251
Procès Verbal - 27def7 876831cc61364700bf2abbb63dd4c72a
Procès Verbal - 27def7 647aaf5b81574d16b50ccfab584941c2
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Déliberation - 27def7
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bagnols.
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Compte-rendu
des
délibérations
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
15
juin
2023
XhX ge
BAGNOLS en
Beaujolais
COMMUNE
DE
BAGNOLS
Compte
rendu
des
délibérations
du
Conseil
municipal
du
15
juin
2023
Date
de
convocation
et d'affichage
: 12
juin
2023
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
au
jour
de
la séance
: 15
Mernbres
présents
à la séance
: 15
Président
: Jean-François
FADY,
maire
Secrétaire
de
séance
élu
: Patrick
LEGRAIN
Délibération
prise
par
délégation
n°
20231406-01
: Demande
de
subvention
au
Département
pour
la
modi-
fication
des
toits
de
l’école
et du
bar
de
la salle
des
Deux
Joseph
Délibération
20230615-01
: Délibération
pour
la désignation
du
référent
déontologique
de
l'élu
local
au
CDG69
Délibération
adoptée
à l'unanimité
Délibération
20230615-02
: Délibération
pour
l'extension
de
la carrière
de
la cimenterie
Lafarge
Le
Conseil
s’est
abstenu
avec
7 pour
et 8 abstentions
Délibération
20230615-03
: Délibération
pour
la constitution
d’une
commission
d’appel
d’offres
pour
le
marché
de
concession
d'aménagement
du
lotissement
le
Plan
3
Délibération
adoptée
à l'unanimité
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Jean-François
FADY
Patrick
LEGRAIN