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Déliberation - 27def7
Document publié le Samedi 4 avril 2026 à 06h36 par la commune de Bagnols.
Lien du pdf (Déliberation - 27def7)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
Compte-rendu
des
délibérations
de
la
séance
du
Conseil
municipal
du
20
mars
2026
XX
&-
BAGNOLS en
Beaujolais
COMMUNE
DE
BAGNOLS
Compte
rendu
des
délibérations
du
Conseil
municipal
du
20
mars
2026
Date
de
convocation
et
d'affichage
: 17
mars
2026
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
au
jour
de
la
séance
: 15
Membres
présents
à
la
séance
: 13
: excusés
: 2
: absents
: 0
Président
: Jean-François
FADY,
maire
Secrétaire
de
séance
élue
: Marine
FLORIMOND
Délibération
20260320-01
Délibération
20260320-02
:
Délibération
20260320-03
Délibération
20260320-04
:
Délibération
20260320-05
:
Marine
FLORIMOND
Secrétaire
de
séance
.
: Election
du
maire
Délibération
prise
à
l'unanimité
Fixation
du
nombre
d’adjoints
au
maire
et
désignation
Délibération
prise
à
l'unanimité
: Fixation
des
indemnités
des
élus
Délibération
prise
à
l'unanimité
Désignation
des
conseillers
communautaires
Délibération
prise
à
l'unanimité
Lecture
de
la
charte
de
l'élu
local
Délibération
prise
à
l'unanimité