Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations de la seance du 08 04 2024
Déliberation - Liste des deliberations de la seance du 04 mars 20
Déliberation - Liste deliberations seance du 04 octobre 2022 168d
Déliberation - Liste des deliberations de la seance du 27 avril 2
Déliberation - Liste des deliberations de la seance du 11 avril 2
Déliberation - Liste des deliberations de la seance du 02 avril 2
Déliberation - Liste deliberations seance du 04 octobre 2022 c4b3
Déliberation - Liste des deliberations de la seance du 11 avril 2
Déliberation - Liste des deliberations de la seance du 27 02 2024
Déliberation - Liste des deliberations de la seance du 27 02 2024
Déliberation - Liste des deliberations de la seance du 08 04 2024 80b5
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Willer.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations de la seance du 08 04 2024 80b5)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Travail et emploi,
République
Française
Département
du
Haut-Rhin
Arrondissement
d’Altkirch
COMMUNE
DE
WILLER
68960
Mairie
- 38,
rue
Principale
#
03.89.07.87.64
DT
mairie@willer.fr
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
08
AVRIL
2024
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
POINT
1_:
DESIGNATION
D’UN
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Délibération
approuvée
POINT
2_:
APPROBATION
_DU
__PROCES-VERBAL
_
DE
_
LA
SEANCE
_ DU
27
FEVRIER
2024
Délibération
approuvée
POINT3
_:
CREATION
D’UN
EMPLOI
PERMANENT
D’AGENT
D'ENTRETIEN
POLYVALENT Délibération
approuvée
POINT
4_:
MODIFICATION
D’IMPUTATION
COMPTABLE
DU
_
DEVIS
SE
RAPPORTANT
A
LA
FOURNITURE
ET
POSE
D'UN
MONUMENT
AUX
MORTS
Délibération
approuvée
POINT
5_:
PROJET
D’INSTALLATION
D’UNE
CLIMATISATION
À
L’ECOLE
(COMPLEXE
COMMUNAL)
Délibération
approuvée
POINT
6_:___VOTE
DES
TAUX
D’IMPOSITION
2024
Délibération
approuvée
POINT
7_:
VOTE
DES
SUBVENTIONS
2024
Délibération
approuvée De
POINT
8_:
CONSTITUTION
D’UNE
PROVISION
POUR
CREANCES
DOUTEUSES
Délibération
approuvée
POINT
9_:
ETAT
DES
INDEMNITES
DE
TOUTE
NATURE
DONT
BENEFICIENT
LES
ELUS
Le
Conseil
Municipal
en
a pris
acte
POINT
10
:
APPROBATION
DES
NOUVELLES
MODALITES
DE
REVERSEMENT
DU
PRODUIT
DE
LA
TICFE
- PART
COMMUNALE
Délibération
approuvée
POINT
11
:_DEPENSES
AFFERENTES
AUX
FETES
ET
CEREMONIES
Délibération
approuvée
POINT
12
:
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2024
Délibération
approuvée
POINT
13
:_
APPROBATION
DE
L’AVENANT
A LA
CONVENTION
D’INSTRUCTION
DES
_AUTORISATIONS
D'URBANISME,
SIGNEE
AVEC
LE
PETR
PAYS
DU
SUNDGAU Délibération
approuvée
POINT
14:
PROJET
DE
RESTAURATION
DE
L’ORGUE
PAR
LE
CONSEIL
DE
FABRIQUE
: AUTORISATION
A
ENTREPRENDRE
LES
TRAVAUX
Délibération
approuvée
POINT
15
:
EXPLOITATION
DE
LA
LICENCE
APPARTENANT
A
LA
COMMUNE
Délibération
approuvée
POINT
16
:_
COMMUNICATIONS
DIVERSES
Willer,
le
11
avril
2024
Rita
HELL