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Déliberation - Délib 23 56
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marly.
Lien du pdf (Déliberation - Délib 23 56)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Économie et finances,
Envoyé
en
préfecture
le 21/12/2023
Reçu
en
préfecture
le 21/12/2023
:
Publié le 22
A2
4022
S'LO
Département
dul
in :059-215903832.20231214-DEL_23_56-DE
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
LIBERTÉ
- ÉGALITÉ
- FRATERNITÉ
COMMUNE
DE
MARLY
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
»
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
14
décembre
2023
Date
de
convocation|
L'An
Deux
Mille
Vingt-trois,
le
quatorze
décembre
à
dix-huit
heures,
le
AYX
Conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
publique,
sous
08
DECEMBRE
2023
la
Présidence
de
Monsieur
le
Maire,
M.
Jean-Noël
VERFAILLIE.
Étaient
Présents
:
Date
d'affichage |
Jean-Noël
VERFAILLIE,
Maire
—
Céline
PLATEEL-THUIN,
1#°
adjointe -
Rk
Serge
MOREAU,
Yves
FLOQUET,
Isabelle
DUPONT,
Patrick
LEMAIRE,
Laurence
MOREL,
Alice
DUPONT-DONNET,
adjoints
—
Joël
BOUTE,
Jeanne-
08
DECEMBRE
2023 |
Marie
BINOT,
Joël
QUENTIN,
Nathalie
KOSOLOSKY,
Frédérique
VISTE,
Florence
LEKEUX,
Hélène
MARTIN,
Christian,
HANQUET,
Aurore
FARENEAU-FOURNIER,
Priscilla
DZIEMBOWSKI,
Mathilde
BARBIEUX,
b
Jean-Claude
VILLAIN,
Bruno
LECLERCQ,
conseillers
municipaux
délégués
—
Nombre
de
Maria
CORDONNIER,
Thérèse
ZAOUI,
Marie-Thérèse
HOUREZ,
Christian
Conseillers
CHATELAIN,
Virginie
MELKI,
Karim
BERBACHE,
conseillers
municipaux.
KARAYAY
En
exercice.…..33
|
£tiient Absents
excusés
:
Présents….…..27
Assia
LAZREG,
adjointe
au
Maire,
avait
donné
procuration
à
Céline
Votants
PLATEEL-THUIN,
1#%
adjointe.
Thomas
JORIEUX,
adjoint
au
Maire,
avait
donné
procuration
à
Jean-Noël
VERFAILLIE,
Maire.
N°
DEL-23-56
Jean-Yves
NAVA,
conseiller
municipal
délégué,
avait
donné
procuration
à
Jean-Claude
VILLAIN,
conseiller
municipal
délégué.
Serge
LEKADIR,
conseiller
municipal,
avait
donné
procuration
à
Karim
Objet
BERBACHE,
conseiller
municipal.
KE
Estelle
BOUTE,
conseillère
municipale
déléguée,
avait
donné
procuration
à
Hélène
MARTIN,
conseillère
municipale
déléguée.
Modification
du
Valérie
CAPELLE,
conseillère
municipale,
avait
donné
procuration
à Christian
tableau
des
CHATELAIN,
conseiller
municipal.
effectifs
Secrétaire
de
séance
: Nathalie
KOSOLOSKY
112
NV Envoyé
en
préfecture
le 21/12/2023
Reçu
en
préfecture
le 21/12/2023
pusiéte
2214212023
>
LOST
ID
: 059-215903832-20231214-DEL_23_56-DE
COMMUNE
DE
MARLY
(59)
,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
14
décembre
2023
Vu
le
Code
Général
de
la
Fonction
Publique ;
Vu
la
délibération
2023-06
du
16
mars
2023,
portant
modification
du
tableau
des
effectifs,
Vu
l'avis
favorable
du
Comité
Social
Territorial
en
date
du
12
décembre
2023,
Considérant
qu'il
y
a
lieu
de
modifier
et
compléter
le
tableau
des
effectifs
afin
de
répondre
aux
besoins
des
services,
Monsieur
le
Maire
expose
les
propositions
de
modifications
du
tableau
des
emplois
suivants
:
- la création
d'un
poste
d'attaché
à temps
complet
- la
création
d'un
poste
de
rédacteur
à
temps
complet
- la création
d’un
poste
de
rédacteur
principal
de
2°"°
classe
à temps
complet
- la
création
d'un
poste
de
rédacteur
principal
de
1°
classe
à
temps
complet
- la création
d'un
poste
de
professeur
d'enseignement
artistique
à
12/16èe
Ilest
proposé
aux
membres
du
Conseil
Municipal
:
-__
d'adopter
les
propositions
de
Monsieur
le
Maire,
-
de
modifier
le
tableau
des
emplois,
-_
d'incrire
au
budget
les
crédits
correspondants.
le
Conseil
Municipal,
Oui
l'exposé
de
Monsieur
Serge
MOREAU,
Après
en
avoir
délibéré,
A
l'unanimité,
-ADOPTE
la
proposition.
La
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Jean-Noël
VERFAIRLIE
Tfañsmis
en
sous-préfecture
le
..ZALA2.i
2023.
Document
exécutoire
à compter
du
.£A\
A212022
212
sw