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unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - 2349 conv ass Crie dOrfraie initiation herbier mediatheque Caux
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - 2349 conv ass Crie dOrfraie initiation herbier mediatheque Caux)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Culture et patrimoine,
République Française
Liberté - Egalité - Fraternité
Département de l’Hérault
Arrondissement de Béziers
N°002349
OBJET :
Convention de partenariat
avec l’Association
« CRI D’ORFRAIE » pour
l'organisation d'une
animation de sensibilisation
à la nature, l'environnement
et au monde sauvage autour
de Pézenas « Initiation à
l'Herbier » à la Médiathèque
de Caux
Réf. : MP/FD (Lecture Publique / Réseau
des Médiathèques de la CAHM)
Rubrique dématérialisée : 1.1 « Autres
contrats »
Pièce annexe : convention de partenariat
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS
DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION
HERAULT MEDITERRANEE
_______________________________________________________________
Le Président de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée ;
VU la délibération N°3219 du conseil communautaire du 11 juillet 2020 sur l'installation du conseil Communautaire de la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée ;
VU la délibération N°3220 du conseil communautaire du 11 juillet 2020 portant élection du Président ;
VU l'article L 5211-10 du CGCT, qui indique que le Président de la Communauté d'Agglomération peut recevoir délégation d'une partie des attributions de l'organe délibérant à l'exception de certaines matières dûment énumérées ;
VU la délibération N°3280 du conseil communautaire du 21 juillet 2020 accordant à monsieur le Président, par délégation et pour la durée de son mandat, des attributions de l'organe délibérant et, notamment, autorisant monsieur le Président à prendre toute décision concernant la passation des contrats, conventions de prestations de service, de maintenance et d’entretien en deçà du seuil règlementaire applicable aux marchés à procédure adaptée ;
CONSIDÉRANT que les animateurs de l’Association « Cri d’Orfraie » passionnés par la nature et la vie sauvage sont à l’initiative d’une démarche en harmonie avec la nature qui nous entoure, favorise le rayonnement de la culture sur le territoire communautaire ;
CONSIDÉRANT que la Médiathèque de Caux fait partie du Réseau des Médiathèques de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée.
DÉCIDE
- Article 1 : De conclure une convention de partenariat avec l’Association « Cri d’Orfraie » domiciliée 1 rue François Oustrin, à PÉZENAS (34120) représentée par monsieur Jérôme BONVARLET en sa qualité de Président qui propose, conjointement avec la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée, un Atelier découverte nature « Initiation à l’Herbier » consistant en une balade au départ de la Médiathèque de Caux à la découverte de quelques essences sauvages de la région, suivie de la création d’un herbier « Caux-llectif » avec les plantes récoltées lors de la sortie.
- Article 2 : L’atelier est organisé le samedi 17 septembre 2022, à la Médiathèque de Caux.
- Article 3 : Aucune participation financière n’est demandée à la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée pour ce partenariat, si ce n’est la fourniture du cahier « Herbier » mentionné dans la convention.
- Article final : Monsieur le Directeur Général des Services de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée et monsieur le Trésorier Principal sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente décision qui sera inscrite au registre des décisions du Président de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée.
Fait à SAINT-THIBERY, le 16 août 2022
Le Président,
Gilles D’ETTORE
Le Président certifie sous sa
responsabilité le caractère exécutoire de
cet acte et informe que la présente
décision peut faire l’objet d’un recours
pour excès de pouvoir devant le Tribunal
Administratif de Montpellier dans un
délai de 2 mois, à compter de sa
publication.
#signature#
034-243400819-20220802-C002349I0-AR
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Le 16 août 2022
RECU EN PREFECTURE