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Déliberation - CM24 03 26 Délibérations abordées
Document publié le Mardi 26 mars 2024 par la commune de Chamrousse.
Lien du pdf (Déliberation - CM24 03 26 Délibérations abordées)
Thèmes du document : Consommateurs, Fiscalité, Énergies,
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 26 MARS 2024
Délibérations abordées :
1. Attribution des subventions de fonctionnement aux associations pour 2024 Approuvée par 9 pour et 2 abstention
2. Avenant n°1 à la convention de partenariat avec TOTEM pour la gestion, l’exploitation et l’animation du Bowl
Approuvé à l’unanimité
3. Sollicitation d’un fonds de concours, Chapelle Notre Dame sous la Croix au Recoin Approuvée par 6 pour et 5 abstention
4. Sollicitation d’un fonds de concours, Maison des Jeux Olympiques
Approuvée par 6 pour, 4 abstention et 1 contre
5. Sollicitation d’un fonds de concours, réalisation de nouveaux sanitaires Approuvée à l’unanimité
6. Avenant n°4 à la convention d’occupation d’un terrain communal avec l’association Alpes-Club Approuvée à l’unanimité
7. Terrain des Bruyères, proposition d’achat
Approuvée par 6 pour et 5 contre
8. Convention d’occupation du domaine public avec TOTEM parcelle BB 24, pour le bâtiment et le pylône hertzien
Approuvée à l’unanimité
9 Convention de cession d’une infrastructure de recharge pour véhicules électriques avec le service transition énergétique de département de l’Isère (TE38)
Approuvée à l’unanimité
10 Tarification des remontées mécaniques - Eté 2024
Approuvée à l’unanimité
11 Protection sociale complémentaire prévoyance – Mandat CDG 38
Approuvée à l’unanimité
12 Tarifs service accueil collectif de mineurs (ACM-Club enfants)
Approuvée à l’unanimité
13 Approbation des comptes de gestion exercice 2023
Approuvée par 6 pour et 5 contre
14 Approbation des comptes administratif exercice 2023
Approuvée par 5 pour et 5 contre
15 Affectations des résultats exercice 2023
Approuvée par 6 pour et 5 contre
16 Taux d’imposition 2024 – taxes directes locales
Approuvée par 6 pour et 5 contre
17 Approbation des budgets primitifs exercice 2024
Approuvée par 6 pour et 5 contre
18 Approbation du budget primitif exercice 2024 – EPIC Office du Tourisme Approuvée par 6 pour et 5 contre
Affiché le : 27 mars 2024