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Ordre du Jour - ODJ 2025 12 11 AFFICHAGE 05122025085228
Document publié le Dimanche 12 janvier 2025 par la commune de Rémalard en Perche.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 2025 12 11 AFFICHAGE 05122025085228)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
alard Mairie
erche 23, rue de l'Église - Rémalard
61110 Rémalard-en-Perche
))) a DU
Rémalard en Perche, le 5 décembre 2025
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Jai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion qui aura lieu le
JEUDI 11 DÉCEMBRE 2025, à 19H00, à la salle Joseph Aveline de Dorceau.
L'ordre du jour sera le suivant :
1/ Présentation du projet de convention pluriannuelle d’objectifs avec la Médiathèque Départementale de l’Orne
2/ Démission de Jean-Pierre CHEVALLIER
3/ Création d’un service TVA
4/ Redevance de performance des systèmes d’assainissement collectif 2026
5/ Repas des aînés : convention pour gratification des serveurs
6/ Demandes de DETR 2026
7/ Subvention exceptionnelle à l’APOR
8/ Mise à disposition des locaux de Jean-Marie Chandebois
9/ Communications et questions diverses
02 33 73 8118 — fax : 02 33 73 80 89 - mairie@remalardenperche.fr EX 3
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