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Ordre du Jour - 2025 06 30 CM Ordre du jour
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mesquer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2025 06 30 CM Ordre du jour)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Consommateurs, Institutions publiques,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
MESQUER
SE
RÉUNIRA
LE
30
JUIN
À
19h
Ville
de
MESQUER
44420
ORDRE
DU
JOUR
Convention
pour
des
frais
de
scolarité
pour
l’école
DIWAN
de
Guérande
Composition
du
conseil
communautaire
Demandes
de
subventions
d'associations
Décision
modificative
02/2025
budget
ville
Tarifs
de
la taxe
de
séjour
pour
2026
Convention
avec
le
mouillage
de
Merquel
pour
la
mise
à
disposition
d’un
bâtiment
N D 8 & D R
Avenant
n°1
avec
l'association
du
golf
pour
sa
participation
financière
pour
la
construction
du
club
house
8.
Avenant
n°
1
avec
l'association
de
tennis
pour
sa
participation
financière
pour
la
construction
du
club
house
9.
Nomination
d’un
coordonnateur
communal
pour
le
recensement
de
la
population
en
2026
10.
Ouverture
de
postes
d'agents
recenseurs
et
fixation
de
leur
rémunération
11.
Adhésion
à l’association
du
passeport
du
civisme
12.
Désignation
de
représentants
au
sein
de
l’association
du
passeport
du
civisme
13.
Convention
avec
le conservatoire
du
littoral
14.
Demande
de
subvention
au
titre
des
amendes
de
police
15.
Demande
de
subvention
au
titre
du
fonds
vert
au
titre
du
programme
«
Aide
aux
maires
bâtisseurs
»
16.
Renouvellement
pour
la mise
en
place
d’une
carte
d’achat
LA;
Affaires
diverses
a.
Réalisation
d’un
guide
du
logement
MESQUER,
le 23
juin
2025
Le
Maire
1
Jean-Pierre
BERNARD