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Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 10 mars 2025
Document publié le Lundi 10 mars 2025 par la commune de Mesquer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 10 mars 2025)
Thèmes du document : Budget, Handicap et inclusivité, Consommateurs,
Ville
de
MESQUER
44420
10. 11. 12; 13. 14. 45, 16. 17. 18. 19.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
MESQUER
SE
RÉUNIRA
LE
LUNDI
10
MARS
2025
À
19h
ORDRE
DU
JOUR
Modification
du
régime
indemnitaire
Demande
d'ouverture
dominicale
Montant
provisoire
des
attributions
de
compensation
2025
Approbation
du
CFU
2024
du
budget
parc
locatif
Affectation
des
résultats
2024
du
parc
locatif
Budget
supplémentaire
2025
du
parc
locatif
Approbation
du
CFU
2024
du
budget
port
Affectation
des
résultats
2024
du
budget
port
Demandes
de
subventions
d’associations
pour
2025
Compte
financier
unique
2024
du
budget
ville
Affectation
des
résultats
2024
du
budget
ville
Budget
supplémentaire
2025
du
budget
ville
Demande
de
subvention
auprès
de
Cap
Atlantique
(pump
track)
Convention
triennale
pour
la tarification
sociale
du
restaurant
scolaire
Avenant
egalim
pour
la
tarification
sociale
du
restaurant
scolaire
Candidature
au
label
« Ville
active
et sportive
2025
»
Demande
de
subvention
CAF
Règlement
de
la
collecte
de
déchets
Affaires
diverses.
MESQUER,
le 3
Mars
2025
Le
Maire
Jean-Pierre
BERNARD