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Déliberation - D 38 2024 Tarifs municipaux
Déliberation - 2025 38 tarifs municipaux de villeparisis 03062025091110
Document publié le Mardi 27 mai 2025 par la commune de Villeparisis.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 38 tarifs municipaux de villeparisis 03062025091110)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DE
SEINE ET MARNE
VILLE DE VILLEPARISIS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 27 MAI 2025
AAA
L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-sept mai à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de VILLEPARISIS, légalement convoqué, s'est réuni sous la Présidence de Monsieur Frédéric BOUCHE, Maire.
AAA
AAA
Nombre de membres en exercice 35
Membres présents 26
Membres représentés 6
Membres absents 3
Secrétaire de séance Laura Strulovici
Date de la convocation des conseillers 21 mai 2025
Date de l'affichage de la convocation 21 mai 2025
AAA
AAA
PRESENTS :
Madame Michèle PELABERE, Monsieur Cyrille GUILBERT, Madame Caroline DIGARD, Madame Christine GINGUENÉ, Madame Laurence GROSSI, Monsieur Stéphane PAVILLON, Madame Stéphanie DEVAUX, Monsieur Michel COULANGES Maires Adjoints.
Madame Stéphanie RUSSO, Madame Fatima MENZEL, Monsieur Serge DOMINGUES, Madame Nassera ZOUBIR, Monsieur William MUSUMECI, Monsieur Pascal GIACOMEL, Madame Maria ALVES, Monsieur Dominique DI PONIO, Madame Laura STRULOVICI, Monsieur Rachid BENYAHIA, Monsieur Gérard CHOLLET Madame Christelle RODRIGUES, Dominique DEI-TOS, Monsieur Hervé TOUGUET, Monsieur Hassan FERE (arrivé à 19 h 10) Monsieur Samir METIDJI, Monsieur Claude SICRE DE FONTBRUNE, Conseillers Municipaux.
POUVOIRS :
Monsieur Alain GOREZ donne pouvoir à Madame Stéphanie RUSSO
Madame Stéphanie CURCIO donne pouvoir à Monsieur Rachid BENYAHIA
Monsieur Gabriel GREZE donne pouvoir à Monsieur Michel COULANGES
Monsieur Odin LEMAIÎTRE donne pouvoir à Monsieur Frédéric BOUCHE
Madame Sylvie MUNDVILLER donne pouvoir à Monsieur Hervé TOUGUET
Madame Aurélie TASTAYRE donne pouvoir à Monsieur Hassan FERE
ABSENTES EXCUSÉES :
Madame Nadia GHARNIT
Madame Emma ABREU
Madame Danièle KAMENI
Accusé de réception en préfecture
077-217705144-20250603-25_10817-DE
Date de télétransmission : 03/06/2025
Date de réception préfecture : 03/06/2025 Conseil Municipal du 27 mai 2025- Délibération n°2025-38/05-10
OBJET : Tarifs des services municipaux de la ville de Villeparisis
Le Conseil municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) et notamment son article L2121-29,
Vu l'avis de la commission des finances, du développement économique et de l'emploi qui s’est tenue le 19
mai 2025,
Considérant que le Conseil municipal délibère chaque année ou en cours d'année sur les tarifs applicables
aux usagers,
Entendu, l'exposé de Mme Stéphanie DEVAUX, Adjointe au maire déléguée aux finances et à la Commande
publique,
DÉLIBÈRE
Article 1er :
Les tarifs municipaux appliqués en 2025/2026 figurent à l’annexe 1 de la présente délibération.
Article 2 :
Ces dispositions sont applicables du 1er juin 2025 au 30 juin 2026.
Article 3 :
Il est précisé que la signature du contrat de location des salles Nougaro et Wissols doit s'accompagner du
versement des arrhes, correspondant à 50 % du montant de la location.
Article 4 :
Monsieur le Maire est chargé de l'exécution de la présente délibération dont ampliation sera adressée au
sous-préfet de Meaux, à Monsieur le comptable des finances publiques de Meaux et inscrit au recueil des
Actes Administratifs.
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal
Administratif de MELUN, dans un délai de deux mois à compter de sa publication par le représentant de l'Etat.
Adopté après le vote suivant :
32 votants dont 6 pouvoirs
27 pour dont 4 pouvoirs (majorité et Mr Sicre de Fontbrune)
5 contre dont 2 pouvoirs (Villeparisis, l’avenir pour ambition)
FAIT ET DÉLIBÉRÉ EN SÉANCE LES JOUR, MOIS ET AN QUE DESSUS.
AU REGISTRE SUIVENT LES SIGNATURES.
POUR EXTRAIT CONFORME EN MAIRIE.
Signature Signature
ee — Laura STRULOVICI Secrétaire de séance Frédéric BOUCHE ; Maire
Accusé de réception en préfecture
077-217705144-20250603-25_10817-DE
Date de télétransmission : 03/06/2025
Date de réception préfecture : 03/06/2025 Tarifs applicables le week-end : du vendredi 9h au lundi 9h.
Mise à disposition gracieuse aux associations locales : dans le cadre d'une convention
d'occupation avec des créneaux fixes et réguliers et/ou dans le cadre de l'organisation
d'une réunion d'information ou d'une Assemblée générale (extraordinaire ou non), ou d'un
évènement associatif propre à la vie de l'association (repas de fin d'année, galettes...)
uniquement du lundi au jeudi et suivant les disponibilités.
Forfait location copropriété : du lundi au ieudi en fonction de la disponibilité. SALLE NOUGARO
Week-end associations 414,00 €
Week-end Villeparisiens 828,00 €
Week-end hors commune 1 425,00 €
Caution Location 638,00 €
Forfait location de salle organisme de copropriété pour
> r 83,00 € assemblée générale et réunion
« La signature du contrat doit s'accompagner du versement des
arrhes, correspondant à 50% du montant de la location. »
SALLE WISSOLS
Mise à disposition gracieuse : dans le cadre d'une convention d'occupation avec des
créneaux fixes et réguliers et/ou dans le cadre de l'organisation d'une réunion
d'information ou d'une Assemblée générale (extraordinaire ou non), ou d'un évènement
associatif propre à la vie de l'association (repas de fin d'année, galettes...) uniquement du
lundi au jeudi et suivant les disponibilités.
Associations (journée 8h00 — 20h00) 144,00€
Villeparisiens (journée 8h00 -— 20h00) 288,00 €
Hors commune (journée 8h00 — 20h00) 575,00 €
Caution location 412,00 €
Forfait location de salle organisme de copropriété pour 83,00 €
assemblée générale et réunion
« La signature du contrat doit s'accompagner du versement des
arrhes, correspondant à 50% du montant de la location. »
Accusé de réception en préfecture
077-217705144-20250603-25_10817-DE
Date de télétransmission : 03/06/2025
Date de réception préfecture : 03/06/2025 Loteries et confiseries Manèges
Cirques jusqu'à 500 m° et structures de jeux gonflables
Cirques au-delà de 500 m°
Braderies, brocantes et diverses ventes à l'étal, chalets de Noël
Chalets de Noël (forfait 3 jours)
Table
Table (nouvelle)
Chaise
Chaise (nouvelle)
Poubelle 25 L
Poubelle 50 L
Extincteur CO2 Dioxyde de Carbone 34 B
Extincteur eau
Portant
Cintre
Tapis de propreté intérieur 1 300 x 2 000
Tapis de propreté extérieur caoutchouc 1 480 x 990
Tapis de propreté intérieur 900 x 600
Distributeur papier Toilette
Distributeur savon
Distributeur papier essuie tout
Chariot de rangement Tables
Chariot de rangement chaises
Escabeau trois marches
Plateau à roulettes
Dégradation des locaux (murs, portes, fenêtres, etc.) ou autres éléments
non précisés dans la liste
405,00 €
61,00 €
46,00 €
23,00 €
31,00 €
42,00 €
200,00 €
125,00€
312,00 €
3,00 €
188,00 €
125,00 €
76,00 €
20,00 €
38,00 €
45,00 €
287,00 €
119,00 €
58,00 €
89,00 €
Suivant
devis de
réparation
Accusé de réception en préfecture
077-217705144-20250603-25_10817-DE
Date de télétransmission : 03/06/2025
Date de réception préfecture : 03/06/2025 Les 4 premières places sont gratuites 0,00 €
Au-delà de la 5‘"* place 35,00 €
PE pour le prêt de mini-bus | 1500,00 3
10,00 € La Villeparisienne
Sortie à la mer 2,00 €
Accusé de réception en préfecture
077-217705144-20250603-25_10817-DE
Date de télétransmission : 03/06/2025
Date de réception préfecture : 03/06/2025 Concession 10 ans 145,00 €
Concession 15 ans 213,00 €
Concession 30 ans 442,00 €
Concession 50 ans 1147,00 €
Taxe de superposition 146,00 €
Case colombarium concession 10 ans 421,00 €
Case colombarium concession 30 ans 801,00 €
Vacation de police 22,00 €
Tout document administratif par page (format A4) en N/B (tarif fixé par 020 €
arrêté du 01/10/2001)
Copie dur CD-Rom eee _ 2,80 €
(Tarif fixé par arrêté du 01/10/2001
Tarif des copieurs médiathèque et guichet unique (Format A4) 0,20 €
Tarif des copieurs médiathèque et guichet unique (Format A3) 0,40 €
Commerce ambulant (A l'unité par jour)
Etals (m° par mois))
Terrasses (m° par mois)
Ventes journalières exceptionnelles (m2 par jour)
Emprise de chantier sur domaine public
(par m2 et par mois)
Accusé de réception en préfecture
077-217705144-20250603-25_10817-DE
Date de télétransmission : 03/06/2025
Date de réception préfecture : 03/06/2025 Les prestations animation seniors s'adressent aux seniors Villeparisiens :
- Les bénéficiaires doivent être âgés de 60 ans et plus
- Être retraité et /ou sans activité professionnelle
- Être détenteur de la carte seniors, sur inscription auprès du Service Animation Séniors tout au long l’année.
Pour les séances d'ateliers sportifs, il est fait obligation aux Seniors de s'incrireà la totalité des séances
de la session. Les séances d'ateliers sportifs annulées en raison de maladie sur production d'un
justificatif médical, pourront être remboursées au prorata des séances non effectués.
Vente de boissons :
-Eau / boisson chaude 0,50 €
-Soda / jus 1,00 €
-Coupe de crémant 2,00 €
- Bouteille de crémant 8,00 €
Vente de Patisserie 1,50 €
- Grille de loto 1,20 €
- Balade/randonnée 1,20 €
- Rencontres (intergénérationnel...) 2,30 €
- thés et goûters festifs et dansants 5,00 €
- Thés / après-midis dansants 8,00 €
- Repas détente 8,00 €
-Thés dansants hors villeparisiens 10,00 €
Atelier sportif (la séance) 2,50 €
- Petites sorties classiques 12,00 €
Accusé de réception en préfecture
077-217705144-20250603-25_10817-DE
Date de télétransmission : 03/06/2025
Date de réception préfecture : 03/06/2025 Au dela du tarif de 12 euros, le barème des prises en charge de la Ville suivant s'applique aux prestations.
Ce barème est ajusté à l'euro supérieur le cas échéant.
BAREME
PRISE EN
CHARGE
VILLE sur la
SERRE base du tarif
TRANCHES COUPLE Îde référence SEULE
_ <125%de < 1 292,85 2 00716 € 20%
l'A.S.P.A.* € °
1 292,85 €
12 125% à175% on 99 2 007,16 € à 10%
de l’'A.S.P.A.* : 2 810,02 € °
>a175% de
T3 >1 809,99 £Ï > 2 810,02 € 0% lASPA"*
Allocation Solidarité aux Personnes Agées (2025 : 1 034,28 € personne seule ; 1 605,73 € couple).
Accusé de réception en préfecture
077-217705144-20250603-25_10817-DE
Date de télétransmission : 03/06/2025
Date de réception préfecture : 03/06/2025 L'établissement d’une ‘carte senior” délivrée à chaque senior inscrit auprès
du Service animation seniors mentionnant le codage de sa tranche de
revenus et lui permettant de bénéficier du barème.
La carte senior est annuelle et renouvelable chaque année.
Le codage est porté sur la carte senior sur production de l’avis d'imposition.
Tout sénior ne souhaitant pas présenter sa feuille d'imposition se verra
appliquer le tarif plein.
Les paiements suite à une annulation d'inscription ne font pas l’objet d’un
remboursement mais d’un report sur une autre inscription.
La nouvelle tarification et les modalités d'application sont applicables à
compter du 1° janvier 2025.
T3 T2 T1
Tarif plein (-10%) (-20%)
- Repas à thèmes 17,00 € 15.50 € 14,00 €
- Petites sorties conviviales 17,00 € 15.50 € 14,00 €
- Petites sorties festives 22,50 € 20,50 € 18,00 €
- Repas festifs et restaurants 28,00 € 25,50 € 22,50 €
- Sorties classiques 34,00 € 31,00 € 27,00 €
- Sorties conviviales 40,00 € 35,50 € 31,50 €
- Sorties récréatives 45,00 € 40,50 € 36,00 €
- Sorties découvertes 50,50 € 45,50 € 40,50 €
- Sorties divertissement 56,00 € 50,50 € 45,00 €
- Sorties festives 62,00 € 55,50 € 49,50 €
- Sorties événementielles 67,50 € 60,50 € 54,00 €
- Sorties exceptionnelles 73,00 € 65,50 € 58,50 €
- Sorties premium 78,50 € 70,50 € 62,50 €
Accusé de réception en préfecture
077-217705144-20250603-25_10817-DE
Date de télétransmission : 03/06/2025
Date de réception préfecture : 03/06/2025 La
Ville
souhaite
encadrer
les
mises
à
disposition
d'équipements
sportifs
communaux
en
ouvrant
désormais
la
possibilité
de
les
louer
à
des
associations
sportives
exétrieures,
des
entreprises,
des
fédérations
ou
comités.
Ces
locations
ne
concernent
pas
les
associations
locales
pour
leurs
entraînements,
rencontres
sportives,
assemblées
générales,
conseils
d'administration
et
réunions
diverses
pour
lesquels
des
conventions
particulières
Une
réservation
n'est
validée
qu'après
réception
de
la
convention
signée.
Chaque
demande
sera
étudiée
parla
Direction
des
soprts
sur
la
faisabilité
du
projet
et
la
disponibilité
des
locaux.
Tarif
Equipements re
Horaire
[De la deuxième
à
la 7ème
heurd
Journée
(à
partir
de
8h)
Grande
salle
multisports
40
€
30
€
230
€
GEO
ANDRE
Dojo
Salle
Devienne
30
€
25
€
190
€
Mur
d'escalade
35
€
30
€
220
€
Salle
Rosello
=
Uniquement
la salle
25
€
20
€
140
€
Stade
Terrain
synthétique
65
€
50
€
400
€
PETITS
MARAIS
Terrain
en
terne
60
€
45
€
350
€
Gymnase
Grande
salle
multisports
40
€
30
€
230
€
Mur
d'escalade
40
€
30
€
230
€
Grande
salle
multisports
30
€
25
€
190
€
Gymnase
:
AUBERTIN
Petite
salle
15
€
10
€
70
€
Dojo
25
€
20
€
140
€
PISTE
ROLLER
Piste
45
€
35
€
270
€
PISTE
BMX
Piste
50
€
40
€
300
€
Salle
parquet
25
€
20
€
140
€
BOISPARISIS
Salle
PVC
_
25
€
20
€
140
€
à
Extérieurs
20
€
15
€
110
€
Courts
de
tennis
—
Intérieurs
25
€
20
€
140
€
ESPACE
Salle
de
musculation
Utilisation
de
manière
autonome
30
€
25
€
190
€
MARIE-AMELIE
Dojo
1
30
€
25
€
190
€
LE
FUR
Dojo
2
25
€
20
€
140
€
Forfait
nettoyage
30
€
Aménagement
de
la
salle
pour
les
manifestations
par
heure
30
€
Mise
à
disposition
de
personnel
par
heure
30
€
.
.
s
:
Basse
saison
(Avril
à Septembre)
20
€
Sclai
1
ff,
Le
Forfait
fluides
(éclairages,
gaz,
eau,
produits
d'entretien,
chauffage,
etc...)
Haute
sabon
(Octobre
à
Var)
20€
Chèque
de
caution
location
horaire
100
€
Chèque
de
caution
location
de
2 à 7h
500
€
Chèque
de
caution
location
journalière
1 000
€
Accusé de réception en préfecture
077-217705144-20250603-25_10817-DE
Date de télétransmission : 03/06/2025
Date de réception préfecture : 03/06/2025 Frais
de
dossier.
Payés
par
tous,
lors
de
l'inscription
administrative.
Ces
frais
ne
sont
pas
remboursables
ni
déductibles
des
frais
d'inscription.
Ces
frais
acquittés
par
les
familles
viennent
compléter
la
participation
financière
de
la
ville
qui
contribue
au
fonctionnement
et
au
financement
des
activités
du
conservatoire
:
-15
euros
par
famille
:1
à
2
élèves
-25
euros
par
famille
:à
partir
de
3
élèves
1
<
849,90
58.00
€
49.30
€
43.50
€
2
849,91
à
1529,96
61.00
€
51.85
€
45,75
€
3
1529,97
à 2209,93
64.00
€
54.40
€
48.00
€
4
2209,94
à
2889,93
67.00
€
56.95
€
50.25
€
5
2889,94
à 3569,90
70.00
€
59.50
€
52.50
€
6
3569,91
à 4999.00
73.00
€
62.05
€
54.75
€
7
> 4990,00
80.00
€
68.00
€
60.00
€
Hors
Villeparisis
160.00
€
1
<
849,90
160.00
€
136.00
€
120.00
€
2
849,91
à
1529,96
185.00
€
157.25
€
138.75
€
3
1529,97
à
2209,93
210.00
€
178.50
€
157.50
€
4
2209,94
à
2889,93
235.00
€
199.75
€
176.25
€
5
2889,94
à
3569,90
260.00
€
221.00
€
195.00
€
6
3569,91
à
4999.00
285.00
€
242.25
€
213.75
€
7
>
4990.00
300.00
€
255.00
€
225.00
€
Hors
Villeparisis
600.00
€
]
<
849,90
130.00
€
110.50
€
97.50
€
2
849,91
à
1529,96
135.00
€
114.75
€
101.25
€
3
1529,97
à
2209,93
140.00
€
119.00
€
105.00
€
4
2209,94
à
2889,93
145.00
€
123:25:€
108.75
€
5
2889,94
à
3569,90
150.00
€
127.50
€
112.50
€
6
3569,91
à
4999,00
155.00
€
131.75
€
116.25
€
7
>
4990,00
160.00
€
136.00
€
120.00
€
Hors
Villeparisis
320.00
€
1
<
849,90
145.00
€
123.25
€
108.75
€
2
849,91
à
1529,96
170.00
€
144,50
€
127.50
€
3
1529.97
à
2209.93
195.00
€
165.75
€
146.25
€
4
2209,94
à
2889,93
220.00
€
187.00
€
165.00
€
5
2889,94
à 3569,90
245.00
€
208.25
€
183.75
€
6
3569,91
à 4999.00
270.00
€
229.50
€
202.50
€
7
> 4990,00
285.00
€
242.25
€
213.75
€
Hors
Villeparisis
570.00
€
1
<
849,90
160.00
€
136.00
€
120.00
€
2
849,91
à
1529,96
185.00
€
157:25
€
138.75
€
3
1529,97
à 2209,93
210.00
€
178.50
€
157.50
€
4
2209,94
à
2889,93
235.00
€
199.75
€
176.25
€
5
2889,94
à 3569,90
260.00
€
221.00
€
195.00
€
6
3569,91
à
4999.00
285.00
€
242.25
€
213.75
€
Ÿ
>
4990,00
300.00
€
255.00
€
225.00
€
Hors
Villeparisis
600.00
€
Formule
2
cours
375.00
€
750.00
€
Formule
3
cours
441.00
€
882.00
€
Pratique
collective
67.00
€
134.00
€
2ème
intrument
ou
chant
154.00
€
308.00
€
Accusé de réception en préfecture
077-217705144-20250603-25_10817-DE
Date de télétransmission : 03/06/2025
Date de réception préfecture : 03/06/2025 1
<
849,90
49.00
€
41.65
€
36.75
€
2
849,91
à 1529,96
52.00
€
44.20
€
39.00
€
3
1529,97
à
2209,93
55.00
€
46.75
€
41.25
€
—
2209,94
à
2889,93
58.00
€
49.30
€
43.50
€
5
2889,94
à
3569,90
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€
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€
45.75
€
6
3569,91
à
4999.00
64.00
€
54.40
€
48.00
€
7
>
4990,00
70.00
€
59.50
€
52.50
€
Hors
Villeparisis
140.00
€
1
<
849,90
60.00
€
51.00
€
45.00
€
2
849,91
à
1529,96
64.00
€
54.40
€
48.00
€
3
1529,97
à 2209,93
68.00
€
57.80
€
51.00
€
4
2209,94
à
2889,93
72.00
€
61.20
€
54.00
€
5
2889,94
à
3569,90
76.00
€
64.60
€
57.00
€
6
3569,91
à 4999,00
80.00
€
68.00
€
60.00
€
7
>
4990,00
90.00
€
76.50
€
67.50
€
Hors
Villeparisis
160.00
€
60.00
€
]
<
849,90
51.00
€
45.00
€
2
849,91
à
1529,96
64.00
€
54.40
€
48.00
€
3
1529,97
à 2209,93
68.00
€
57.80
€
51.00
€
4
2209,94
à 2889,93
72.00
€
61.20
€
54.00
€
5
2889,94
à 3569,90
76.00
€
64.60
€
57.00
€
6
3569,91
à 4999,00
80.00
€
68.00
€
60.00
€
7
>
4990,00
90.00
€
76.50
€
67.50
€
Hors
Villeparisis
180.00
€
]
<
849,90
98.00
€
83.30
€
73,50€
2
849,91
à 1529,96
103.00
€
87.55
€
77.25€
3
1529,97
à 2209,93
108.00
€
91.80
€
81.00
€
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à 2889,93
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€
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€
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à 3569,90
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€
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7
>
4990,00
130.00
€
110.50
€
97.50
€
Hors
Villeparisis
260.00
€
Hors
cursus
228.00
€
456.00
€
Accusé de réception en préfecture
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Date de télétransmission : 03/06/2025
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Extérieurs
Accusé de réception en préfecture
077-217705144-20250603-25_10817-DE
Date de télétransmission : 03/06/2025
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Extérieurs
Accusé de réception en préfecture
077-217705144-20250603-25_10817-DE
Date de télétransmission : 03/06/2025
Date de réception préfecture : 03/06/2025 1
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@,i
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2209.93
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&,<
4
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ge
5
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à
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1[.
Extérieurs
5,25
5,25
5,25
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5,85
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5,45
16,00
16,00
16,00
Accusé de réception en préfecture
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Date de télétransmission : 03/06/2025
Date de réception préfecture : 03/06/2025 < 2209,93
2209,94 à 2889,93 0,60 € 1,60 €
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Extérieurs 2,00 € 4,00 €
2,50 €
Accusé de réception en préfecture
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Date de télétransmission : 03/06/2025
Date de réception préfecture : 03/06/2025 Cotisation d'adhésion par mois fixée à 1€, soit pour une année de septembre à Août : 12€
Soirée à la Maison des jeunes : 5 €
1[<849.90
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3[1529.97 à 2209.93 20,49
412209.94 à 2889.93 AOL
5|[2889.94 à 3569.90 22,25
6|3569.91 à 4999.99 22,91
71>5000 23,36
Extérieurs 46,72
Gratuité pour l'accès à la médiathèque
Carte pour prêt des jeux : 6 € (annuel)
Accusé de réception en préfecture
077-217705144-20250603-25_10817-DE
Date de télétransmission : 03/06/2025
Date de réception préfecture : 03/06/2025