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unknown - Communauté de communes - Kochersberg - delib 20260122 03 caoadhocalshkuttolsheim
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Kochersberg - delib 20260122 03 caoadhocalshkuttolsheim)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Démocratie,
al Pzrttltere
Kochersber
Ackerand” com com
Département du Bas-Rhin
Communauté de Communes du Kochersberg
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 22 janvier 2026
Sous la Présidence de Monsieur Justin VOGEL
Nombre de membres en exercice : 37 Date de convocation : 15/01/2026 Nombre de membres présents : 33
Absents excusés : 04 Délibération N° D-2026-2201-03
Membres présents : 33 membres
Mesdames KRAEMER Anne-Marie, BLANCHAIS Christine, DOTT Sylvie, JACOB Chantal, ROTH Mireille, BOEHLER Denise, RAPINAT Fabienne, JULES Adeline, HUCKERT Claudine, GEIGER Nathalie.
Messieurs LASTHAUS Jean-Claude, BURGER Gaston, ZILLIOX Raymond, LUTTMANN Pierre, KRIEGER Laurent, SCHMITT Alfred, RUCH Jean-Jacques, GROSSKOST Alain, GINSZ Luc, NOE Vincent, JACOB André, WAGNER Jacky, TOUSSAINT Jean-Luc, HECKMANN Vincent, LAMBERT Jean-Charles, WEISS Henri, EHRHART Mathieu.
Monsieur BOHR Freddy a donné pouvoir à M. LASTHAUS Jean-Claude pour voter en son nom. Madame BERBACH Gisèle a donné pouvoir à M. BURGER Gaston pour voter en son nom. Monsieur HELLER Jean-Luc a donné pouvoir à M. GROSSKOST Alain pour voter en son nom. Madame BAUER Liliane a donné pouvoir à M. JACOB André pour voter en son nom. Madame HALTER Estelle a donné pouvoir à M. LAMBERT Jean-Charles pour voter en son nom.
Membre absent excusé : 4/37
Messieurs ROTH Pierre, MICHEL Roland.
Mesdames DYEUL Aurélie, DIETRICH Isabelle.
Objet : Commission d’appel d’offres ad’hoc pour la création d’un groupe scolaire et d’un accueil périscolaire à Kuttolsheim
Le Président rappelle que le Conseil communautaire a approuvé par délibération du 11 décembre 2025 l’organisation du dépôt des listes et l’organisation de l’élection des membres titulaires et suppléants de la commission d’appel d’offres spécifique pour la création d’un groupe scolaire et d’un accueil périscolaire à Kuttolsheim. Le Président indique qu’une liste de candidats s’est constituée comme suit :
Membres titulaires Membres suppléants
Gaston BURGER Alain GROSSKOST
Laurent KRIEGER Alain ALBRECHT
Vincent NOE Jean-Luc TOUSSAINT
Nathalie GEIGER Alfred SCHMITT
Pierre LUTTMANN Aurélie DYEUL
Au terme du vote, à l’unanimité, le Conseil Communautaire entérine la composition de la commission d’appel d’offres spécifique pour la création d’un groupe scolaire et d’un accueil périscolaire à Kuttolsheim comme suit :
Membres titulaires Membres suppléants
Gaston BURGER Alain GROSSKOST
Laurent KRIEGER Alain ALBRECHT
Vincent NOE Jean-Luc TOUSSAINT
Nathalie GEIGER Alfred SCHMITT
Pierre LUTTMANN Aurélie DYEUL
Accusé de réception en préfecture
067-200034635-20260122-D-2026-2201-03-DE
Date de télétransmission : 26/01/2026
Date de réception préfecture : 26/01/2026 Fait à Truchtersheim, le 26 janvier 2026
Le Secrétaire de séance, Le Président,
Vincent NOE Justin VOGEL
Accusé de réception en préfecture
067-200034635-20260122-D-2026-2201-03-DE
Date de télétransmission : 26/01/2026
Date de réception préfecture : 26/01/2026