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Déliberation - Listes DES Deliberations du 20 MARS 2025
Document publié le Jeudi 20 mars 2025 par la commune de Mouterre-Silly.
Lien du pdf (Déliberation - Listes DES Deliberations du 20 MARS 2025)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Économie et finances,
j LISTE DES DELIBERATIONS
#i
Mouterre- Sly REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 20 Mars 2025
Délibération 2025/12 : Fongibilité des crédits : Budget principal et budget annexe « Lotissement Chemin de Moncontour » Adoptée à l'unanimité
Délibération 2025/13 : Budget principal : Vote du Compte financier Unique 2024 Adoptée à l'unanimité
Délibération 2025/14 : Budget annexe « Lotissement Chemin de Moncontour » : Vote du Compte Financier Unique 2024 Adoptée à l'unanimité
Délibération 2025/15 : Budget annexe « Photovoltaïque » : Vote du Compte financier Unique 2024 Adoptée à l'unanimité
Délibération 2025/16 : Budget principal : Affectation des résultats 2024
Adoptée à l'unanimité
Délibération 2025/17 : Vote du Budget Principal 2025
Adoptée à l'unanimité
Délibération 2025/18 : Vote du budget annexe « Lotissement Chemin de Moncontour » 2025 Adoptée à l'unanimité
Délibération 2025/19 : Vote du budget annexe « Photovoltaïque » 2025
Adoptée à l'unanimité
Délibération 2025/20 : Restauration intérieure Eglise Notre Dame de Chasseignes-Affermissement de la tranche optionnelle 2-Lot 1 à 4 Adoptée à l'unanimité
Délibération 2025/21 : Travaux de viabilisation du Lotissement Chemin de Moncontour : Choix des entreprises Adoptée à l'unanimité
Délibération 2025/22 : Travaux de viabilisation du Lotissement Chemin de Moncontour : Choix du SPS Adoptée à l'unanimité
Délibération 2025/23 : Travaux de viabilisation du Lotissement Chemin de Moncontour : Validation du devis SRD Adoptée à l'unanimité
Délibération 2025/24 : Garantie d'emprunt contracté par Habitat de la Vienne Adoptée à l'unanimité
Délibération 2025/25 : Protection sociale complémentaire-risque santé : Mandat au Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Vienne
Adoptée à l'unanimité
Délibération 2025/26 : SRD-Redevance occupation du domaine public 2025 Adoptée à l'unanimité
Délibération 2025/27 : Adhésion 2025 au CAUE
Adoptée à l'unanimité
Le Secrétaire de séance
Laurent RETAILLEAU
_E —
Le Maire
Alain ADHUMEAU